Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne

Vaxilart a écrit:

Citation :: Que St-Bynarr nous en soit témoins,

Nous, Vaxilart de la Mirandole, Duc de l’unique Bourgogne, Vicomte des aurores brûmeuses des champs de St-Fargeau, et Baron de chacune des pierres formant les remparts d’Auxonne, par la présente à tous ceux qui se présent écrit liront en ce jour et en jour futur, salut.

Par la présente tenons à annoncer au peuple de Bourgogne la démission de dame Téia, or Porte-Parole, du Conseil de Bourgogne, faute de temps et d’énergie. La dite dame sera remplacée dès ce jour en le Conseil de Bourgogne par dame Faguiang qui prendra la relève au poste de Porte-Parole.

Puisse-t-elle se montrer digne de la confiance que les Bourguignons mirent en votant pour sa liste électorale dont déjà 3 membres ont démissionnés faute de temps et de présence. Puisse les prochains conseillers se rappeler que l’engagement sur une liste électorale n’est pas un jeu mais un engagement pour l’avenir. Car, ce ne sont pas quelques vulgaires babioles qui y sont discutés et traités, mais bien le présent et l’avenir de notre Duché!

Dieu protège la nouvelle conseillère et la Bourgogne!

Vivat!

Faict à Dijon le 15e jours du moys de Juin MCDLVII

Duc de Bourgogne, Vicomte de St-Fargeau, Baron d'Auxonne
Là ou ailleurs,

Vaxilart a écrit:

Citation :: À tous ceux qui ce présent écrit liront ou entendront, salut.

Nous, Vaxilart de la Mirandole, en notre titre de Duc de Bourgogne, annonçons à tout et chacun ce qui suit.

Au vu des divergences d’opinions et d’intérêts entre l’Artois et la Bourgogne.

Au vu de la confiance que la Bourgogne perd envers son allié dut notamment au fait que ces derniers tolèrent et considèrent comme légal la pratique de l’hérésie en leurs terres. Ce qui revient à considérer la seule foi Aristotélicienne comme une simple question opinion ou un choix de vie bien personnel alors que nous savons tous (d’expérience) que les hérétiques ne sont là que pour propager le vice, la haine et la guerre.

Au vu que ces dits hérétiques peuvent légalement prendre la tête du comté d’Artois, et que la chose s’est déjà produite dans un passé très rapproché, rendant par le fait même notre allié indisponible, et que nous devrions, mais ne pouvons engager par principe nos troupes à défendre l’hérésie selon les termes de notre alliance.

Au vu des tensions entre l’Artois et le Domaine Royal, que nos alliés nourrissent allègrement (qui sème le vent récolte la tempête). Puisque cette attitude risque un jour ou l’autre de placer la Bourgogne en conflit d’intérêt avec son statut de vassal de la Couronne de France.

Au vu de la retenu que je fais pour décrire les dissensions et les manières que prend l’Artois pour traiter son allié la Bourgogne.

Nous dénonçons officiellement aujourd’hui le traité d’alliance signé le 7 août 1454 à Arras nous alliant à l’Artois et déclarons ce dit traité caduc dès maintenant.

À cela ajoutons que, la Bourgogne ne quitte point ce traité suite aux événements opposant l’Artois et le Domaine Royal présentement, en ce dit conflit, l’Artois a raison de demander à ce que lumière soit faite sur l’incursion illégale d’une armée étrangère sur son territoire.

De même, la Bourgogne ne quitte point cette alliance par haine, mais par simple désengagement idéologique survenant avec ce qu’est aujourd’hui l’Artois. Le monde change, les duchés évoluent, certains se séparent, d’autres s’allient. Il en va ainsi de la vie, et ce serait bien fou de s’y opposer.

Finalement, afin de s’assurer que nul n’utilisera la présente dénonciation pour mener campagne militaire en Artois, la Bourgogne s’engage par la présente à défendre l’Artois si celui-ci se voyait victime d’une agression liée au conflit actuel l’opposant au Domaine Royal cité plus haut.

Que Dieu garde la France, la Bourgogne et l’Artois.

Faict à Dijon le 13e du moys d’Août MCDLVII

Vaxilart de la Mirandole,
Duc de Bourgogne, Vicomte de St-Fargeau, Baron d’Auxonne,
Là ou ailleurs!

Ingeburge a écrit:

Citation :

A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,

Validons la grille modificative de prix suivante :

Citation :: Nouvelle grille de prix maximum de la bonne ville de Dijon
Fer 24,00
Bois 4,15
Poisson 19,50

Lait 9,50
Fruit 9,50
Légume 9,50
Maïs 3,50

Blé 12,80
Farine 15,10
Pain 6,30

Demi-quintal de carcasse de cochon 15,00
Quintal de carcasse de vache 30,00
Viande 17,30

Manche 9,00
Rame 20,00
Coque 30,00
Barque 80,00
Seau non cerclé 27
Petite échelle 27
Grande échelle 77

Fer Brut 55,30
Couteau 17
Lame non forgée 82,45
Lame Hache 109,60
Lame Epée 109,60
Hache non aiguisée 141,65
Hache 141,65
Epée non aiguisée 187,90
Epée 210,50
Seau 44
Casque 163,60

Laine 12,00
Peau 15,00

Chapeau (H/F) 53,00
Chemise (H/F) 121,00
Braies (H/F) 71,00
Bas (H/F) 47,00
Chausses (H/F) 26,50
Ceinture (H/F) 38,00
Bottes (H/F) 83,00
Gilet (H) 128,00
Cape H/F 176,00
Col (H/F) 71,00
Jupe (F) 131,00
Robe (H) 246,00
Tablier (H) 113,00
Bustier (F) 128,00
Corde (F/H) 50,00
Foulard (H) 47,00
Toque (H) 53,00
Coiffe (F) 77,00
Poulaines (H/F) 68,00
Bouclier 68,00
Houppelande (F) 255,00
Mantel (H) 263,00

H = Homme, F = Femme

Indiquons que le présent décret annule les dispositions prévues par le décret du 20 août 1457 relatif aux grilles des prix maximum de Dijon;

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt-huitième jour du mois d'août de l'an de grâce MCLDVII.

Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne - Page 2 Signaturewmu

Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne - Page 2 Bourgognejxg4

Ingeburge a écrit:

Citation :

Dans le Codex de Bourgogne, il y a écrit:: Art. 423-4 – De l’achat de marchandises stratégiques
L’achat de marchandises stratégiques se définit comme l’acquisition par une personne non qualifiée pour son acquisition de marchandises stratégiques réservées, dont la liste est publiée par le duché ou la mairie.
L’achat de marchandises stratégiques est punissable d’une amende de 100 écus, ainsi que de la restitution de l’ensemble des marchandises.

Citation :

DECRET D'APPLICATION

Est décrété marchandise stratégique le minerai de fer dont l'achat est réservé aux charpentiers et forgerons de Bourgogne.

Rédigé et scellé le vingt-huitième jour de l'an de grâce MCDLVII.

Pour le conseil ducal,
Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Duchesse de Bourgogne.

Citation :

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.

C'est assez peu surprise mais tout de même véritablement déçue que nous prenons la plume en ce jour afin de faire connaître notre position quant à la prise de la bonne ville de Calais par une armée battant pavillon flamand et plus largement notre réponse quant à l'appel de la Pairie concernant le Comté d'Artois.

Ainsi, nous condamnons fermement l'intrusion flamande en terres artésiennes. Certes, l'Artois est gouverné par un homme non reconnu par la Couronne de France mais cette non-reconnaissance n'autorise certainement pas une province tiers à violer la souveraineté artésienne et ce d'autant plus que les Flandres et l'Artois étaient liés par un traité d'alliance.

Nous condamnons dans un second temps le véritable appel à la guerre lancé par la Pairie et y répondons donc par la négative. Non, nul habitant de l'aristotélicienne Bourgogne ne se rendra en Artois afin d'aller délivrer Calais ou plutôt, car c'est ce qui y est sous-entendu, nul habitant de l'aristotélicienne Bourgogne n'ira participer à ce qui s'assimile à un envahissement de l'Artois.
Nous nous étonnons d'ailleurs de ce que l'Assemblée des Pairs de France mette en avant avec une telle vigueur le statut d'hérétique du sieur Yeuxbelus83 car tout le Royaume de France sait bien que les relations entre Paris et Arras sont délétères depuis nombre d'années maintenant et ce, bien avant l'arrivée d'un hérétique au pouvoir.
Enfin, nous trouvons bien léger d'exposer le peuple artésien à une telle vindicte car c'est oublier que la majorité du peuple artésien n'a pas voté pour une liste hérétique et que c'est donc ce peuple honnête et aristotélicien qui va souffrir d'un tel casus belli.

C'est pourquoi, soucieuse de toute l'agitation que nous percevons et inquiétée par cet appel belliciste, en vertu de l'article 14-1 relatif à la souveraineté et l'article 14-2 relatif à la fermeture des frontières consignés dans le codex bourguignon, nous déclarons qu'à compter de la promulgation de la présente déclaration, le territoire bourguignon est strictement interdit aux étrangers et que toute demande de laissez-passer devra être fait auprès de nous et auprès de nous seule. Tout intrus pris à violer cette disposition devra en subir les douloureuses conséquences.
De même, le Duché de Bourgogne propose sa médiation en vue d'apaiser les tensions et parvenir à une situation propice à un dialogue constructif.

Pour autant, le Duché de Bourgogne ne peut oublier ce qui l'a éloigné du comté d'Artois et enjoint donc avec force le sieur Yeuxbleus83 et à tout ressortissant artésien sous le coup d'une excommunication de cesser de répondre aux tentations de la Créature sans nom et de reprendre le chemin lumineux de l'Unique et Vraie Foi.
La sécurité du peuple artésien est depuis bien trop longtemps fragilisée par les choix douteux de certains de ses notables, il est plus que temps pour ces derniers de penser tant au salut de l'Artois qu'au leur propre.

Rédigé et scellé sur les routes de Bourgogne le neuvième jour du mois de septembre de l'an de grâce MCLDVII.

SA Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Duchesse de Bourgogne.

Ingeburge a écrit:

Oubli du précédent mandat :

Citation :

A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Abrogeons par la présente la disposition relative au marché de la bonne ville de Mâcon prévoyant :

Citation :: Il est interdit d'acheter plus de 15 produits identiques le même jour au même prix par la même personne. Tout contrevenant sera poursuivi.

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le septième jour du mois de septembre de l'an de grâce MCLDVII.

Esmeraldaa a écrit:

Citation :

A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Abrogeons par la présente la disposition relative au marché de la bonne ville de Mâcon prévoyant :

Citation :: L’achat de pelote de laine est strictement réservé aux tisserands mâconnais.

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingtième jour du mois de septembre de l'an de grâce MCLDVII.

Esmeraldaa a écrit:

Citation :

A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, Chef suprême des forces armées de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Nommons par la présente le Capitaine Zarlino de Chalon et le Commandant Aeaeda Colonels de l'Armée de Bourgogne;

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingtième jour du mois de septembre de l'an de grâce MCLDVII.

Esmeraldaa a écrit:

Citation :

Bilan Économique, semaine du 14 au 20 septembre 1457 :

Liquidités : 20.861,45 écus
Stocks : 22.250,50 écus
Dettes : 11.238,30 écus
Prêts : 0 écus

Total actifs : 43111.95 écus ( dont 11.238,30 écus de dettes)

Esmeraldaa a écrit:

Citation :: Nos mines font tristes mines !

Vous le savez surement, nos mines sont réduites de moitié, sauf la mine de Cosne / Nevers, notre seule carrière de pierre.
Cette mesure a été prise suite à une pénurie de pierres.
La mine de Cosne / Nevers ne se remplit pas assez pour permettre de refaire le stock de pierres et donc permettre la réouverture des autres mines.

Ainsi des Bourguignons peinent à trouver du travail dans certaines villes, surtout les Bourguignons peu qualifiés qui ont le plus besoin de gagner de l'argent.

Mais la fermeture partielle des autres mines entraine également un manque à gagner pour le Duché de 2100 écus environ par semaine.
Si cette situation perdure, le Duché n'aura pas d'autres choix de combler ce manque à gagner autrement... et notamment par l'augmentation des impôts !
Mais nous voulons éviter au maximum une telle situation.

Aidez-nous à éviter cela ! Aidez-vous !! Allez miner à Cosne et à Nevers !
N'hésitez pas à prendre contact avec moi ou votre maire, des groupes de volontaires pourront être organisés pour voyager jusqu'à Cosne ou Nevers.

Merci à tous !

Sorane
Commissaire aux Mines de Bourgogne

Esmeraldaa a écrit:

Citation :

Bilan Économique, semaine du 20 au 27 septembre 1457 :

Liquidités : 11.965,88 écus
Stocks : 27.091,65 écus
Dettes : 11.238,30 écus
Prêts : 0 écus

Total actifs : 39.057.63écus ( dont 11.238,30 écus de dettes)

Pour le Berry :

Citation :

Nous,
Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Duchesse de Bourgogne,
Sacraï d'Eirbal, Franc Comte,

Déclarons avoir pris connaissances des troubles se déroulant en Touraine et que suite à l'analyse des événements survenus :

Regrettons l'entrée d'armées battant pavillon berrichons sur le sol du Duché de Touraine;

Dénonçons l'alliance malsaine entre le Duché de Touraine et des brigands notoires que nous avons traqués au cours de l'agression du Duché de Bourgogne de cet été;

Souhaitons ardemment que les parties en présence négocient une trêve et une paix durables.

C'est pourquoi, le Duché de Bourgogne, fort du soutien de son allié éternel la Franche-Comté, se propose comme médiateur pour permettre aux belligérants de déposer les armes et de négocier.

Le Duché de Bourgogne se porte garant du bon déroulement des discussions et la Franche-Comté se porte garant de la défense du territoire de son allié bourguignon en concertation avec les autorités concernées.

Que le Très-Haut protège la population de Loches en ces temps difficiles.

Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Duchesse de Bourgogne.
Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne - Page 2 Bourgognejxg4

Sacrai, Franc-Comte.
Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne - Page 2 Fcjaunenf9

Témoins :
Imladris Van Ansel, Vicomte de Voiteur, Chancelier de Franche-Comté.
Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne - Page 2 Sceauc10

Asclepiade, Chambellan de Bourgogne.

Ingeburge a écrit:

Citation :

A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Informons par la présente que Sirantonio est nommé assistant du Procureur de Bourgogne et aura à charge de seconder celui-ci dans toutes les questions relatives au brigandage et aux poursuites engagées contre les brigands en étant en relation avec Faguiang, coordinatrice aux recherches des suspects;

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le deuxième jour du mois de septembre de l'an de grâce MCLDVII.

Esmeraldaa a écrit:

Citation :

A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut,

Au nom du conseil ducal de Bourgogne
Nous, Elya d'Harlegnan Dict Esmeraldaa, Dame d'Eclemy, Faisons savoir ce qui suit.

Après que votation fût lancé et bulletins dépouillés, le conseil ducal valide la proposition de l'Assemblée Bourguignonne concernant l'Article 225-15 du Codex de Bourgogne.

De fait, faisons annonce de l'amendement de l'article 225-15 du Codex de Bourgogne, le nouveau texte stipulant

Citation :: Art. 225-15 – Des votes au sein de l'Assemblée
Toute proposition doit être adoptée à la majorité relative.

Chaque membre de l'Assemblée dispose d'une voix, à l'exception des membres du bureau qui ont un devoir de réserve.

Les suffrages sont exprimés individuellement et publiquement, le vote blanc étant considéré comme suffrage exprimé.
En cas de vote blanc majoritaire, le vote est annulé et un nouveau débat est lancé, débat devant à son tour être sanctionné par un vote

Rédigé au palais des ducs de Bourgogne, le IVe jour du moy d'Octobre de l'an de grâce MCLDVII

Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne - Page 2 Bourgognejxg4

Esmeraldaa a écrit:

Un bilan plus complet sera affiché très prochainement à l'assemblée Bourguignonne, prenant en compte les diverses remarques de ces derniers jours.

Citation :

Bilan Économique, semaine du 28 septembre au 4 octobre 1457 :

Liquidités : 8.649,04 écus
Stocks : 29.821,45 écus
Dettes : 11.238,30 écus (en attente de confirmation avec l'armée pour etre fixé)
Prêts : 0 écus

Total actifs : 40.290,39 écus ( dont 11.238,30 écus de dettes)

Différence par rapport au précédent relevé : + 1.232,76 écus

Esmeraldaa a écrit:

Citation :

A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut,

Au nom du conseil ducal de Bourgogne
Nous, Elya d'Harlegnan Dict Esmeraldaa, Dame d'Eclemy, Faisons savoir ce qui suit.

Faisons savoir qu'à partir de ce jour VIIe jour du Moy d'Octobre, le bureau des plaintes de Bourgogne sera géré selon la charte suivante:

Charte Keltica

Citation :: Art 1 : Du comportement requis au Bureau des Plaintes

Le bureau des plaintes n’est pas le Tribunal ; il est donc inutile de faire étalage de sa défense (pour l’accusé) ou de son accusation (pour la victime). Il s’agit de déposer sa plainte avec les arguments et preuves nécessaires.Restez sobre et concis. De même, la politesse et la retenue sont de rigueur.

Citation :: Art 2 : De la souveraineté des décisions du Procureur.

Comme indiqué dans le Codex Bourguignon,
( Art. 511-2 – Du Parquet
Le Procureur de Bourgogne représente le Duché de Bourgogne et ses habitants.
Il décide de la pertinence des instructions, et veille au bon fonctionnement de la Justice.
Il met en accusation les prévenus au nom du Duché de Bourgogne.
Il veille au maintien de l’ordre social en demandant aux forces de police toute enquête qu’il jugera nécessaire.), le Procureur a toute souveraineté pour juger d’instruire ou non une plainte. Il doit motiver son refus par une explication claire, précise et argumentée. De fait, le plaignant débouté qui insistera outrageusement pourra se voir poursuivi pour Trouble à l’Ordre Public.

Citation :: Art 3 : Des personnes autorisées lors du dépôt de plaintes

Lors d’une plainte, une seule personne, le plaignant, est autorisée à intervenir en premier lieu. Si nécessaire, le Procureur contactera personnellement l’accusé pour lui demander des explications en vue de décider de la suite à donner. De même, le Procureur contactera personnellement toute personne susceptible d’aider à l’enquête. Toute intervention d’une personne non sollicitée sera déplacée avec une mention de la raison du déplacement et déposée dans un dossier à part tenu par le Procureur. La mention du déplacement constituera un avertissement à la personne en cause, et la répétition des interventions intempestives, en fonction de leur teneur, pourra donner lieu à poursuites pour Trouble à l'Ordre Public.

Citation :: Art 4 : De la consultation des dossiers

Les dossiers, de par la forme du bureau, sont à la vue de tous, mais en réalité, ils ne sont censés être accessibles qu’au Procureur, et personne ne peut y écrire ce que bon lui semble, ni les utiliser comme il l'entend. De fait, les dossiers achevés seront à présent mis en salle verrouillée, et il sera interdit de les utiliser sans autorisation.

Rédigé au palais des ducs de Bourgogne, VIIe jour du moy d'Octobre de l'an de grâce MCLDVII

Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne - Page 2 Bourgognejxg4

Citation :

A la Mère Bitterly, Duchesse de Touraine,
Salutations et encore.

Votre Grâce,

Dans une de vos si profondément inspirées déclarations, vous demandez « De qui se moque-t-on? »

Je me permets de prendre cette brillante interrogation à mon compte afin de vous l'adresser. Voici donc : de qui vous moquez-vous? J'aimerais savoir vous qui avez la fâcheuse et facile habitude d'éluder les questions et de vous dérober.

Oui, Votre Grâce, racontez-nous une histoire,
Votre Grâce, racontez-nous deux histoires,
Votre Grâce, Votre Grâce, mettez-vos verres concaves et lisez-nous tout.

Quel conte allez-vous cette fois nous servir pour justifier vos propos déplacés?
Non contente de mentir sur la présence de la bande de malandrins de la Zoko sur votre sol, vous persistez à ne pas reconnaître vos fautes et pis, vous dénigrez une prise de position qui puisque différente de la vôtre, ne recueille pas vos suffrages. Je ne sais si c'est le poids de votre couronne ducale qui vous brouille l'entendement ou si c'est autre chose et je ne compte guère m'attarder, pour vous, sur cet autre chose mais le fait est que vous vous moquez du monde et de la Bourgogne en particulier.

Ainsi donc, je vous cite :
« Pour information, la Bourgogne et la Franche Comté ainsi que les Flandres se sont positionnés comme neutres dans ce conflit.
N'en faites pas autant. Osez vous affirmer ! »

Vous n'avez manifestement pas lu la déclaration commune de la France-Comté et de la Bourgogne pour en conclure que ces deux provinces alliées sont neutres, oh non. Vous auriez mieux fait d'en prendre parfaitement connaissance et de vous abstenir de vous servir de notre position pour étayer votre si peu exaltante propagande... vous devez vraiment en être réduite aux derniers expédients pour détourner ainsi notre message.

Alors, non, la Bourgogne et la Franche-Comté ne sont pas neutres, la Bourgogne et la France-Comté sont pour la paix et le dialogue, deux valeurs auxquelles votre esprit est sans nul doute possible totalement hermétique.
Oui, nous sommes pour la paix, nous l'affirmons haut et fort, je dirais même mieux, nous osons l'affirmer. N'y voyez-vous donc pas l'audace, n'en ressentez-vous donc pas tout le scandale?

Car c'est manifestement étrange et abscons de déclarer vouloir la paix, c'est assurément audacieux et scandaleux de tenir cette position... pourtant, nous ne faisons que là réitérer les principes aristotéliciens qui gouvernent nos vies et éclairent chacune de nos actions.
Notre Prophète Christos n'a-t-il pas lui-même affirmé à des hommes qui se battaient :
« Mais vous allez vous aimer les uns les autres, au nom de Dieu! »
Et vous, vous vous permettez de proférer un jugement de valeur car nous appelons de nos vœux une attitude plus ancrée dans l'aristotélicisme de la part des belligérants.

Alors, dites-moi, Votre Grâce, la paix n'étant que de la neutralité, voulez-vous donc que la Bourgogne choisisse un des camps qui seuls existent à vos yeux? Le voulez-vous vraiment?

Que le Très-Haut vous... oh, Il trouvera, Il sait tout et surtout, Il est magnanime mais ferme avec ceux qui comme vous s'égarent et se laisse tenter par le côté obscur.

SA Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Duchesse de l'audacieuse et scandaleuse Bourgogne.

Annonces du Conseil Ducal de Bourgogne - Page 2 Bourgognerhd6

Esmeraldaa a écrit:

Citation :

A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Annonçons qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante :
- l'agrément ducal a été accordé à Han__solo, Umondel et Sweetie57;
- l'agrément ducal a été refusé à Aelyce_h, Couoli, Gally, Grandbandit, Krantz, Lefunambule, Leos, Lnora, Ludvig_le_bossu, Mazne, Mika5912, Ninon914, Occitane, Wyky et Zebulon;

Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dûment enregistrée auprès de l'Université de Bourgogne;

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le onzième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCLDVII.

Ingeburge a écrit:

Citation :: [rp]Nous, membres du Conseil du Domaine Royal,

A la Duchesse de Bourgogne, sa noblesse et son peuple,

A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Nous déclarons ce jour qu'après avoir pris connaissance des méfaits commis en la bonne ville de Dijon par les vils Bazin et Mazarin, nous faisons savoir à la Bourgogne que s'ils venaient à pénétrer en les terres du Domaine Royal, les gens d'armes s'en saisiraient immédiatement afin que de le traîner au tribunal, où ils auront à répondre de leurs actes.

Que soit su et connu le fait qu'un faquin osant s'en prendre à la bonne ville d'une province vassale ne saurait fouler les terres du Roy sans devoir rendre des comptes.

Fait au Louvre, le 10 d'Octobre 1457,

Armoria de Mortain,
Grand Maître de France

Zalina de Montmorency, Grand Ecuyer de France

Althiof de Marigny, Grand Prévost de France

Gwenhwyvar uí Fergus d'Éirinn, Surintendante des Finances

Anthémios de Deliancourt dict "Lekaiser", Connestable de France

Lys Monty de Saint-Pierre,
Régente du Maine

Dunhyll du Sans Soucis
Vicomtesse de Pont-Audemer
Baronne de Tournebu
Duchesse de Normandie

Lexhor d'Amahir,
Duc d'Orléans,
Baron d'Auneau,
Seigneur de saint-Denis-Les-Ponts.

Maltea Wagner
Duchesse de Champagne
Duchesse de Brienne
Vicomtesse de Jaulges
Dame de Menneville

Argael Devirieux, Premier Secrétaire d'Etat

El Cid

Duc d'Alençon
Duc d'Escouché
Vicomte de Montgommery
Seigneur de Pierrefite en Cinglais[/rp]

Citation :

A Son Altesse Armoria de Mortain, Grand Maître de France,
A Leurs Grâces Dunhyll du Sans Soucis, Maltea Wagner, Lexhor d'Amahir et Leurs Grandeurs Lys Monty de Saint-Pierre et El_cid, Feudataires du Domaine Royal,
A Leurs Excellences Gwenhwyvar uí Fergus d'Éirinn, Zalina de Montmorency, Althiof de Marigny, Anthémios de Deliancourt et Argael Devirieux, Grands Officiers de la Couronne,
Salutations et bénédictions.

C'est avec une reconnaissance certaine que nous avons accueilli l'annonce faite par le Conseil du Domaine Royal en date du dixième jour de l'an de grâce MCDLVII, annonce consécutive à la tragédie ayant frappé la bonne ville de Dijon, capitale meurtrie du Duché de Bourgogne.
Reconnaissance car en ces temps où la Bourgogne relève à peine de ses blessures estivales, recevoir un tel soutien ne peut qu'être bénéfique.
Reconnaissance aussi car cet soutien s'accompagne de la volonté de châtier comme ils le méritent des marauds qui depuis bien trop longtemps maintenant se plaisent à flétrir la quiétude des provinces du Royaume de France.

Recevez donc nos plus sincères remerciements pour cette marque de soutien. Remerciements au nom des Dijonnais, remerciements au nom de la Bourgogne, remerciements au nom de ses habitants et remerciements en mon nom propre.

Que le Très-Haut vous garde en cette période hélas mouvementée.

SA Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenourg,
Duchesse de Bourgogne.

Esmeraldaa a écrit:

Citation :

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.

Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Faisons annonce de la réouverture des frontières du splendide Duché de Bourgogne à compter du dix-neuvième jour d'octobre de l'an de grâce MCDLVII;

Indiquons que les poursuites engagées ou à venir à l'encontre des personnes ayant foulé le sol bourguignon sans être munies d'un laissez-passer ne tomberont pas du fait de cette réouverture;

Rappelons qu'en matière de circulation sur le territoire bourguignon la Ius Burgundiæ précise en ses articles 14-1 et 14-3 que les déplacements en groupes armés et lances sont soumis à autorisation et que la création, la présence ou le passage d'une armée sur le sol bourguignon sont strictement interdits;

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le dix-septième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCLDVII.

Citation :

A George le Poilu, Duc du Berry,
Salutations et bénédictions.

Votre Grâce,

N'ayez crainte votre brûlot est parvenu jusqu'à moi et à chaque fois que je l'ai lu, je n'ai pu m'empêcher de me dire que vous vous fichez du monde et de la Bourgogne en particulier.

Vous avez en effet l'indécence de vous plaindre des silences de la Bourgogne et ce publiquement, alors que la Bourgogne, à diverses reprises et par mon truchement, a manifesté et sa position et son aide.
La Bourgogne n'a pas à rougir de sa volonté de voir la paix revenir comme elle n'a pas à rougir de sa suggestion de médiation. Puisque vous ne semblez pas avoir entendu les mots sortis de ma bouche lors des séances du Conseil des Grands Feudataires, laissez-moi je vous prie, vous rafraîchir la mémoire. Dès le 2 octobre, j'ai indiqué que la Bourgogne se posait en médiatrice, proposition renouvelée les 5, 13 et 14 octobre. Et avez-vous une seule fois répondu? Que nenni!

Pourquoi dès lors devrais-je prendre la peine de vous faire réponse alors que vous avez ignoré sans fausse honte tous mes appels? Et pourquoi devrais-je considérer ce traité que vous avez l'audace de me rappeler de façon si opportune?

Oui, l'audace, car vous avez beau jeu de vous prévaloir de ce texte sans manifestement l'avoir lu jusqu'à son terme. Le traité stipule en effet que la Bourgogne n'aidera le Berry que si celui-ci est agressé. Or, il est plus que prégnant que la déclaration de guerre de l'Alliance du Centre n'est que le résultat de l'entrée non autorisée d'armées battant pavillon berrichon sur le sol du Duché de Touraine. Dès lors, la Bourgogne n'a pas à venir assister un allié qui a décidé seul de mener une campagne hors de ses frontières, qui n'a pas cru bon de solliciter officiellement l'avis de son voisin et qui espère donc faire volontairement entrer en guerre ce même voisin qui n'a rien demandé.
Et cette audace est d'autant plus dérangeante que la Bourgogne n'a pas le souvenir que le Berry l'ait assistée quand elle a été attaquée cet été par des hordes hérétiques et par les malandrins de la Zoko, cette même Zoko que le Berry a tout d'un coup décidé d'aller châtier et qui ne l'avait pourtant guère dérangée, tantôt, quand son allié bourguignon était soumis à ses inacceptables assauts.

Méditez je vous prie ce dialogue où l'un de nos éclairés prophètes a établi ce qu'était l'amitié véritable :

« Aristote : Un vrai ami est un égal car l'amitié doit être parfaitement réciproque et équitable. Si elle ne l'est pas, ce n'est plus de l'amitié mais de l'intéressement. Un roi ne peut rien attendre d'un mendiant, ce dernier est incapable de l'aider en cas de besoin, or l'entraide est la base de l'amitié. Donc il n'y a pas d'amitié possible entre personnes par trop inégales.
Eumónos : Je le répète sans cesse à mon père. Ces gens ne sont pas ses amis et il doit prendre ses distances.
Aristote : Ce serait tomber dans l'excès inverse, jeune homme. L'amitié est le plus grand bien de l'homme. Elle noue les liens des communautés. Et les communautés forment à leur tour la Cité. L'amitié permet les relations sociale et l'Humain peut alors prendre part dans les affaires de la Cité. Et comme la vertu cardinale de l'homme est la participation à la cité, l'amitié est une chose essentielle.
Eumónos : Mais comment trouver un parfait égal ?
Aristote : Ce n'est pas nécessaire. Il faut surtout que l'intéressement ne soit pas trop prononcé dans le chef d'un des prétendus amis. Le juste milieu, celui de la vertu, c'est de savoir s'entourer d'amis véritables, de gens qui peuvent compter sur vous et sur qui vous pouvez compter. »

Alors, mon silence est peut-être assourdissant mais le vôtre, cet été, Votre Grâce, était criminel. Et n'allez surtout pas m'accuser du massacre des Berrichons, vous seul avez décidé de vous rendre en Touraine, en connaissance de cause et en sachant que je ne vous suivrais pas sur cette voie, vous seul avez fait vos choix, ce qui est plutôt dans vos habitudes.

Pour conclure, si un traité d'alliance se résume pour le Berry à venir faire étalage d'exigences indues quand les choses tournent vinaigre pour lui, la Bourgogne qui n'a jamais fait mystère de ses positions pacifistes se passera bien volontiers d'un traité qui n'en a que le nom. Et elle s'en passera d'autant plus volontiers qu'elle souffre et qu'elle a ses propres blessures à panser. Mais cela vous importe peu, n'est-ce pas? Vous ne vous souvenez de la Bourgogne que dans la mesure où cela sert vos intérêts, j'en ai fait la cruelle découverte moi qui ai pourtant tenté de rapprocher nos deux duchés et ce, sans la moindre arrière-pensée.

Que le Très-Haut vous éclaire de Son éclatante noblesse.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le dix-huitième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCDLVII.

Esmeraldaa a écrit:

Annonce du CAM

Citation :: bilan de la semaine du 18 au 24 octobre

Productions :

Production or (salaires déduits) = 7290 écus
Production pierre (entretien et travaux déduit) = -113 quintaux de pierre
Production de fer (entretien et travaux déduit) = 91 kg de fer

Balance de la semaine = 7528 écus

Taux de remplissage moyen pour la semaine :

Mine 1 - Joinville = 72 %
Mine 2 - Cosne/Nevers = 78 %
Mine 3 - Sémur/Dijon = 70 %
Mine 4 - Autun = 58 %
Mine 5 - Chalon/Macon = 67 %

Commentaire :

Il faudrait arriver à mieux remplir nos deux mines de fer.
Globalement le taux de remplissage reste encore trop faible.

Des travaux dans la mine 3 ont été effectués (passage du niveau 8 à 9, le niveau optimal étant 10)

Ingeburge a écrit:

Citation :

A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,

Faisons annonce de la nomination à la charge de vice-chambellan près le Domaine Royal de Son Excellence Umondel, Ambassadeur de Bourgogne en Maine et Alençon;

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt-huitième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCLDVII.

Citation :

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.

Il nous est revenu qu'une personne se présentant comme ambassadeur de Champagne en Bourgogne avait fait le déplacement jusqu'à notre charmant duché afin, du mois, le présumons-nous, de resserrer les liens entre sa province de résidence et sa province d'affectation. Las, l'homme, bien lucide à ce qui nous a été rapporté, s'est permis de lancer une consultation afin de savoir si les Joinvillois se sentaient Bourguignons ou Champenois et n'a donc apparemment pas contribué à la quiétude des relations entre la Bourgogne et la Champagne. Pourquoi pas. Mais tout acte a ses conséquences.

La seule question n'est donc pas de savoir ce qui doit être fait de Joinville mais bien de savoir ce qui doit être fait de cet ambassadeur. Et pour cela, nul besoin de plébiscite, nulle beoin de consultation, nous connaissons déjà la réponse. Ainsi, que ce butor de Thydrius de Grimmaurd qui s'est assis sur les règles les plus élémentaires de l'étiquette diplomatique, de la courtoisie et de la décence et qui est manifestement dépourvu de la réflexion la plus minimale sache :

Que la situation de Langres étant similaire à celle de Joinville, ses arguments pour une Joinville champenoise ne tiennent pas;

Que nous n'avons cure de ses demandes, de son opinion et de ses prises de position;

Que son action que nous n'imaginons pas diligentée par le Duché de Champagne est inacceptable;

Que la Duchesse de Champagne, Sa Grâce Maltea Wagner, a été mise au courant de ses agissements;

Que ses clés à la Basilique Saint-André lui seront retirées sans délai;

Qu'il est indésirable sur le sol bourguignon;

Que nous exigeons qu'il quitte le territoire bourguignon;

Que nous étudions la possibilité de déposer plainte à son encontre pour tentative de déstabilisation de la Bourgogne et atteinte à son unité;

Que nous nous réservons, conformément à l'article 424-6 de la Ius Burgundiæ, de faire porter son nom sur la liste rouge de Bourgogne;

Que Joinville est bourguignonne et bourguignonne elle restera.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le trente-et-unième jour du mois d'octobre de l'an de grâce MCLDVII.

SA Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Duchesse de Bourgogne.

Et voici ce que m'a fait parvenir la Duchesse de Champagne :

Maltea a écrit:

Citation :: A sa Grâce Ingeburge Von Ahlefeldt-Oldenburg,
A son conseil,
Aux habitants de Joinville,
A la Bourgogne,

Salut et paix,

Moi, Maltea Wagner di Favara, Duchesse de Champagne, désapprouve fortement l’action menée à Joinville par le sieur Thydrius. Jamais je n’ai autorisé ou demandé pareille déclaration de plus je n’autorise personne à parler au nom de la Champagne et donc en mon nom dans le seul but de provoquer un conflit. Il n’en a jamais référé ni au conseil ni au chambellan de Champagne. Que tous sachent qu'il n’a jamais été et qu'il n'est aucunement question pour la Champagne d’annexer Joinville, que ses habitants en soient tranquillisés.

Cette personne a fait preuve d’une bêtise sans pareille ce qui est d'autant plus inadmissible de part sa charge d'ambassadeur. Il n’a jamais fait mention de ce projet lorsqu’il a demandé à se rendre sur les terres de Bourgogne afin de rencontrer la population locale. Sa demande avait été présentée dans le but de renforcer les liens diplomatiques entre nos deux provinces, il a fait tout le contraire.

Je condamne cette façon de faire et je tiens à présenter mes excuses aux habitants de Joinville qui ont du se sentir agressés par la déclaration du sieur Thydrius ce que je ne peux que comprendre.
Sachez également que le sieur Thydrius sera puni pour son geste et qu’il n’est, à partir de ce jour, plus digne de représenter la Champagne dans aucune province du Royaume de France et d’ailleurs. Un ambassadeur se doit de porter haut les couleurs de sa province et celui-ci par son acte a plutôt provoqué haine et mis en péril des relations diplomatiques déjà fragilisées entre la Champagne et la Bourgogne ce qui est inadmissible.

En espérant que cette déclaration rassure la Bourgogne, son conseil et surtout les Joinvillois.

Faict à Reims le trente et unième jour d’octobre de l’an 1457

Maltea Wagner di Favara
Duchesse de Champagne

Citation :

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.

Le resplendissant Duché de Bourgogne ne reconnaissant pas la pitoyable bouffonnerie dénommée " Marquisat des Alpes Occidentales ",

Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Faisons savoir que le démenti rédigé, signé et scellé par la pécore usurpatrice Hersende de Brotel n'a ni valeur, ni sens, ni portée à nos yeux;

Indiquons en revanche prendre en considération la déclaration de guerre faite à la Bourgogne, car rédigée, signée et scellée par le Régent et non Comte de Provence Max1664 et ce, jusqu'à démenti valable et légal;

Regrettons que des considérations personnelles à notre encontre conduisent à venir menacer un duché innocent et paisible;

Informons que les provinces impériales amies de la Bourgogne seront dûment prévenues de cette énième incartade provençale;

Et afin que nul ne puisse contredire cette déclaration, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au milieu de Bourguignons irrités, le début du mois de novembre de l'an de grâce MCLDVII.

Esmeraldaa a écrit:

Citation :

A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,

Réaffirmons la validité la Charte de l'Université adoptée par le conseil ducal du Duc Erik de la Josselinière le vingt-cinquième jour du mois de juin MCDLVI, charte stipulant :

Citation :: CHARTE DE L'UNIVERSITE DE BOURGOGNE

A) Champ d'application de ce code :

Ce code s'applique à toutes les personnes présentes sur le territoire de Bourgogne, résidentes ou non, désirant enseigner ou étudier à l’Université de Bourgogne.

B) Généralités :

Article 1- Le Duc/Duchesse :

1-1 – Nomme le Recteur sur proposition du Conseil Ducal
1-2 - Donne les clés au Recteur ou son remplaçant à leur demande

Article 2 - Le Recteur :

2-1- Est nommé(e) ou démis par le Duc/Duchesse après un vote au Conseil, mais en accord avec le corps enseignant et le désir des étudiants sera également pris en compte par le Duc/Duchesse lors de son choix.
2-2- Effectue les recherches des Pré requis pour chacune des Voies avec l’aide de ses Assistants
2-3- Effectue les recherches des influences de chaque livre sur le menu transcendant et sur les matières de la voie de l’Eglise, avec l’aide de ses Assistants
2-4- Rédige les plannings
2-5- Tient à jour le registre des étudiants par village avec l’aide de ses Assistants
2-6- Tient à jour le registre des connaissances des étudiants (« Tableau des Honneurs ») en recueillant les données fournies par ses Assistants
2-7- Entretient les relations avec le Conseil Ducal et les Maires
2-8- Entretient les relations et partenariats avec les autres Universités des Royaumes
2-9- Accueille et conseille les Professeurs et les Etudiants.
2-10- Contrôle la présence des professeurs et rappelle à l'ordre les Professeurs absents
2-11- Contrôle les étudiants ayant participé aux cours ( enregistrement quotidien des rapports) et rappelle à l'ordre ceux qui ne respectent pas les règles .
2-12- Prend les sanctions concernant les mauvais élèves ou Professeurs indisciplinés
2-13- Prévient de tout retard dans la validation des cours, changement de cours ou d'horaires
2-14- Se tient informé de toute modification dans l’évolution des pré requis de chaque voie

Article 3 - Le Vice-Recteur :

3-1Le Vice Recteur Est nommé par le Recteur , après proposition au Conseil Ducal. Il est choisi parmi les Assistants du Recteur ou doit au préalable se former en assurant une période d’Assistanat.
3-2- Remplace le Recteur en cas d'absence (validation des cours)
3-3- Participe avec le Recteur à l'établissement du programme des cours et à l’ensemble des charges citées à l’ article 2.
3-4 Est démis par le Recteur après avis donné au Conseil Ducal. (par entente amiable ou pour arrêt caractérisé de sa fonction.)

Article 4 - Les Assistants du Recteur :

4 -1- Sont nommés par le Recteur, à raison d’un Assistant par Voie.
4-2- Prennent contact avec les maires pour avoir la liste des étudiants de leur villages
et mettent à jour la liste des étudiants par village, ainsi que le registre des connaissances des étudiants de la voie dont ils sont responsables

4-3- Prennent contact avec les élèves non recensés afin qu'ils viennent créer leur fiche descriptive à l' Université et relancer ceux qui ne l'ont pas fait depuis longtemps
4-5- Regroupent toutes les informations concernant une voie (Etat, Armée, Science, Eglise) dans un même sous-forum
4-6- Participent à la vie de l'Université et à l'accueil des nouveaux arrivants (créer des posts d'informations sur des sujets spécifiques, se tenir au courant des dernières informations sur les pr-requis etc...)

Cas de l'Assistant en charge de la voie de l'Eglise :
4-6-1 doit être en priorité un membre de l'Eglise
4-6-2 a un droit de véto sur le choix de professeurs devant enseigner les matières de sa voie
4-6-3 est l'interlocuteur privilégié entre l'Université et les instances de l'Eglise.

4-7- Sont démis par le Recteur soit par entente amiable soit pour non application du contrat de travail.

Article 5 - Les Professeurs :

5-1- Pour prétendre pouvoir enseigner à l’Université de Bourgogne il faut
5-1-1- Avoir une fiche universitaire tenue à jour.
5-1-2 - Disposer de 100% des Connaissances dans la matière enseignée. (Exception pour les Langues , 80%)
5-1-3 – Enseigner une matière de la voie choisie initialement, tant que l’ensemble de cette voie n’a pas été acquise. (Exemple : Une Voie de l’Etat ne pourra enseigner des matières de la voie de l’Armée que si la Voie de l’Etat est complètement acquise.)

5-2- Pour poser sa candidature il suffit de postuler dès l’affichage du programme des cours dans la section «Tableau d’affichage des Cours » pour l’enseignement d’une matière.

5-3- Des Charges du Professeur.
5-3-1- Le Professeur appelé par le Recteur peut être soit Titulaire soit Suppléant. Le Titulaire a la Charge du cours donné. Le Suppléant se tient prêt à le remplacer en cas de défaillance. Titulaire et Suppléants ont la même obligation de présence et encourent les mêmes pénalités en cas de défection.

5-3-2- Le Professeur a pour obligations :
- a - De confirmer sa présence au cours attribué par le Recteur en salle « Candidatures pour les cours », dès la publication des noms.(en principe le dimanche)
- b - De postuler le jour dit au plus tard 1heure avant ouverture de l’Amphi aux Etudiants. (Le plus tôt étant le mieux, afin de permettre la libération rapide des Suppléants)
- c – D’établir sous 48H après son cours un » rapport de cours « adressé au Recteur , sur la base d’un modèle défini par l’administration , spécifiant notamment la vérification des Etudiants inscrits.

5-3-3- Du choix des Professeurs.
Le Recteur choisit les professeurs en fonction des critères suivants, par ordre de priorité :
- Priorité à celui qui a le moins enseigné.
- Priorité à celui qui n'a pas enseigné la semaine précédente
- Priorité à celui n’ayant pas ou peu vendu de PE au Duché la semaine précédente.
- Priorité à celui qui a mis sa fiche à jour depuis moins de 2 semaines

5-3-4 Des Sanctions :

- Les personnes postulant à une chaire sans en avoir la compétence :
1ère infraction => courrier d’information envoyé par le Recteur
2ème infraction => Procès pour trouble à l'ordre public

- Sanction en cas d’absence du professeur (Titulaire et Suppléant):
Tout manquement aux cours sera comptabilisé et incrémenté au précédent. Ainsi, si un professeur manque 1 cours il sera exclu 1 semaine, s'il manque une 2ème fois il sera alors exclu 2 semaines, s'il manque une 3ème fois il sera exclu 3 semaines etc...
1 absence => le professeur sera privé de cours la semaine suivante.
2 absences => le professeur sera privé de cours pendant les 2 semaines suivantes.
3 absences => le professeur sera privé de cours pendant les 3 semaines suivantes.
Etc...

- Sanction en cas de retard du professeur :
Tout manquement aux cours sera comptabilisé et incrémenté au précédent. Tous les 2 retards accumulés le professeur sera privé d'une semaine de cours.
1 retard => aucune sanction
2 retards => le professeur sera privé de cours pendant 1 semaine
3 retards => le professeur sera privé de cours pendant 1 semaine
4 retards => le professeur sera privé de cours pendant 2 semaines
Etc...

- Sanction en cas de non réception par le recteur du rapport dans les 48h : le professeur n'aura pas de cours attribué la semaine suivante.

5-3-5 – D’autres responsabilités des Professeurs :
- Participent aux réunions pour l'amélioration de l'Université
- Conseillent leurs nouveaux collègues
- Conseillent les étudiants

Article 6 - Les Etudiants :

6-1- S’inscrivent au Château de Dijon,
6-2- Doivent créer leur Fiche Descriptive en indiquant l'état de leurs connaissances. Elle doit être créée dans la section de l’Université correspondant à la voie choisie lors de leur passage au Niveau 3
6-3- Prennent des cours dans les matières de leur Option en priorité
6-4-- Mettent à jour leur fiche descriptive 2 fois par mois
6-5- Participent aux réunions pour l'amélioration de l'Université
6-6- Restrictions :
Citation:

6-6-1Les artisans ne sont autorisés à suivre des cours à l’université de Bourgogne qu'à partir de 2 heures après l’Ouverture des dits cours » Tout artisan ne respectant pas cette loi recevra une lettre d'avertissement et en cas de récidive se verra poursuivi en justice pour « trouble à l’ordre public » avec sanction laissée à l’appréciation du juge. Le recteur portera plainte auprès du procureur et devra donner la preuve du non-respect de cette loi (copie du rapport de cours recueilli auprès du professeur).

6-6-2 Les cours de langues sont expressément réservés aux Etudiants de la Voie de l’Eglise durant la 1ere Heure de cours .Tout étudiant ne respectant pas cette loi recevra une lettre d'avertissement et en cas de récidive se verra poursuivi en justice pour « trouble à l’ordre public » avec sanction laissée à l’appréciation du juge. Le recteur portera plainte auprès du procureur et devra donner la preuve du non-respect de cette loi (copie du rapport de cours recueilli auprès du professeur).

Sanction :
1ère infraction => courrier d’information envoyé par le Recteur
2ème infraction => Procès pour trouble à l'ordre public

Article 7- Les Maires :

- Font connaître l'Université à leurs habitants érudits
- Communiquent la liste des érudits de leur ville au Recteur tous les 1er du mois

Article 8 - Les Cours:

8-1- Le Choix des Cours :
Le Recteur a la responsabilité d’une répartition homogène et équitable des Cours enseignés, entre chacune des voies, au prorata du nombre de matières par voie et du nombre d’étudiants inscrits par voie.

8-2- Le Tarif des Cours :
Tous les 6 mois un vote doit être lancé par le Recteur. Ce sont les étudiants qui choisissent la tarification des cours qu’ils soient de base ou avancés
Tout changement de cette règle doit se faire après consultation des étudiants

8-3-Les Horaires de Validation des Cours :

8-3-1- Par défaut, l’Université de Bourgogne propose 2 cours par jour, 7 jours sur 7, soit un le matin, et un le soir.

8-3-2- Par exception en période de vacances, les 2 cours quotidiens sont validés simultanément le matin.
8-3-3- Les horaires de validation des cours sont proposés par le Recteur et soumis pour information aux étudiants.
Toute modification de cette règle doit être précédée d’une information des étudiants.

8-4 Cas particulier des cours de Langues
8-4-1- Les cours de langues bien qu’étant dissociés des matières de la Voie de l’Eglise sont réputés être prioritairement nécessaires à cette voie.
8-4-2- Ne peuvent enseigner les langues que les Professeurs issus de la voie de l’Eglise ou ceux des autres voies ayant la maîtrise d’au moins 2 voies complètes hors voie de l’Eglise . (Etat/Armée, Etat /sciences ou Armée/Sciences.).
8-4-3- En application de la loi de restriction, les cours de langues sont réservés dans la première heure après ouverture de l’Amphi aux étudiants de la voie de l’Eglise uniquement, sous le contrôle des enseignants.

Article 9 - Les Points d’Etat :

9-1 Leur définition est indiquée dans la section de l’Université appropriée (Section « Etat » pour les PE-Etat et section « Armée » pour les PE-Armée)

9-2 Ils sont consultables par tous dans le registre des connaissances des étudiants (« Tableau des Honneurs »)

9-3 La bonne gestion des PE achetés par le Duché aux notables bourguignons se fera par la concertation entre Bailli, Recteur et Hauts Fonctionnaires Agréés de Bourgogne.

Rappelons que ladite charte a à ce titre force de loi;

L'intégrons conséquemment à la Ius Burgundiæ dans une annexe seconde relative aux chartes;

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le huitième jour du mois d'août de l'an de grâce MCLDVII.

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