Bourbonnais-Auvergne (Duché du) - Alliance ~ 25.02.1458

[quote][center][size=18]Traité d'Alliance entre le Duché du Bourbonnais Auvergne et le Duché de Bourgogne.[/size][/center]


[list][i]Aristote : "Une véritable amitié se fait entre égaux. Tu es donc l'égal d'un olivier : planté et immobile. Tu survis en marge de la Cité au lieu d'y participer comme le fait tout véritable humain. Je vais donc te laisser prendre racine, adieu !"[/i]
[right]La Vita d’Aristote, premier livre, chapitre douzième – l’Ermite[/right][/list]


C’est à l’image de cet enseignement d’Aristote que nous prenons la plume en ce jour. Car s’il est inhumain pour un homme de vivre en marge de la Cité, il est immoral pour une province de vivre en marge du Monde. L’amitié sincère relie les hommes, comme elle relie nos provinces – liés autant par l’amour réciproque de nos peuples que par la reconnaissance de nos valeurs justes et morales.

Ainsi, ce jour d’hui, éclairé par le Très-Haut et son enseignement propagé sur terre par ses justes prophètes, Nous, Sorane de Voiturienvenir, Duchesse de Bourgogne, et Nous, Fabien de la Fléchère Marigny, Duc du Bourbonnais-Auvergne, engageons en fière alliance nos provinces respectives engageant par le fait même nos successeurs jusqu’à ce qu’il en soit décidé autrement.

En les articles suivant, nous échafaudons les bases de nos relations. De ces articles nous faisons notre serment sur notre Foy et notre Honneur.

[list][b]Article 1 – du droit de contracter[/b]
Le présent traité n’interdit nulle alliance, traité, acte ou convention postérieurs de se former entre une province signataire et une province extérieure en autant que cette entente ne nuise pas à celle déclarée dans le présent acte ou à l’autre province signataire.

[b]Article 2 – de la non-agression[/b]
Les provinces signataires s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les provinces signataires s'engagent à considérer leurs armées comme amies et à ne pas pénétrer sur leur territoire réciproque sans accord préalable.

[b]Article 3 – de la libre circulation[/b]
Les provinces signataires accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois.
Les lances et groupes armés sont libres de circuler sur les territoires des deux duchés.
Le port d'armes est libre pour tous les ressortissants des territoires des duchés alliés.
La loi martiale n'est pas applicable aux ressortissants des provinces signataires sauf décision dûment motivée.

[b]Article 4 – Du droit d'accostage et du commerce fluvial[/b]
Les provinces signataires s'engagent à favoriser les échanges commerciaux à travers leurs ports reliés par la Loire.
Les bateaux des deux duchés alliés sont libres de naviguer et d'accoster aux ports des dits duchés, les autorités maritimes devront toutefois prévenir le duché d'arrivée de l'accostage prévu de leurs navires.
La taxe d'accostage est exemptée pour tous les bateaux battant pavillon officiel de Bourgogne et du Bourbonnais Auvergne dès lors que le bateau a été déclaré par les autorités maritimes du duché allié.

[b]Article 5 – de la coopération judiciaire[/b]
Les provinces signataires s'engagent à coopérer judiciairement afin de lutter contre le brigandage et tous les délits commis sur leurs territoires mutuels.

[b]Article 6 – De l’alliance militaire[/b]
Les provinces signataires jurent de se défendre mutuellement contre toute menace, que ce soit l’attaque d’une province tierce ou l’arrivée de brigands ou de mercenaire mettant en péril la sécurité de la Bourgogne ou du Bourbonnais-Auvergne.

Pour cela, les provinces signataires s’engagent à mettre en commun tous les moyens à leur disposition : diplomatiques, financiers, commerciaux, militaires, etc. Et à organiser la collaboration commune de leurs états-majors, amirautés, services de sécurité, etc.

Cette défense due engage autant au niveau d’une menace imminente que de la prévention.

[b]Article 7 – de l’entrée en vigueur[/b]
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces, leurs successeurs et leur peuple.

[b]Article 8 – de la validité du traité[/b]
Les provinces signataires ne seront tenues à rien l’une envers l’autre si l’un de leurs successeurs se voyait être hérétique ou félon au seul Roy de France, Levan III et sa juste lignée.

[b]Article 9 – de la dénonciation du présent traité[/b]
La province signataire souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à son homologue signataire. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent traité est réputé nul passé ce délai. Les provinces signataires s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.
[/list]

Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés

Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.


Ratifié le 25 février MCDLVIII au Château de Dijon.

Pour la Bourgogne,
Sorane de Voiturienvenir, Duchesse de Bourgogne
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Pour le Bourbonnais-Auvergne,
Fabien de La Fléchère Marigny, Duc du Bourbonnais-Auvergne.
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En qualité de témoins,
[img]http://img42.imageshack.us/img42/7555/signaturevaxi.png[/img]
Duc de St-Fargeau, Baron d'Auxonne
Chambellan de Bourgogne,
Là ou ailleurs,
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Semias de Balsac Penthièvre, Seigneur de Montaigut en Combraille, Chancelier du Bourbonnais-Auvergne.

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