Institutions du Royaume de France

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INDEX

Page 1 : Description des trois grandes institutions du Royaume de France
Page 2 : Charte des Grandes Ambassades Royales
Page 3 : Charte de la Grande Prévôté de France
Page 4 : Charte du Secrétariat d'État
Page 5 : Charte de la Maison Royale
Page 6 : Charte des Surintendances des Finances
Page 7 : Charte de la Connétablie Royale
Page 8 : Charte du parlement de Paris
Page 9 : Charte des Écuries Royales
Page 10 : Lois Héraldique Royales

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Citation :

L'Office du Grand Chambellan de France: Cet office regroupe plusieurs sous offices dont l'Office des Cérémonies gérant tout ce qui incombe aux festivités avec présence de Sa Majesté; l'Office de la Garde Robe faisant que Sa Majesté soit au mieux présenté face au monde; l'Office de la Bouche dirigeant la cuisine du Louvre et en charges des caves royales ainsi que des Fournisseurs Royaux; le Logis ayant pour mérite de répertorier les meilleurs hôtels particulier du Royaume; l'Office des Huissiers vous les rencontrerez partout tout autour du Louvre ils sont le premier rempart de la bienséance et de la sécurité du Roy.
Pour toute demande nous vous conseillons de prendre contact avec l'un des dirigeants de chaque Office la liste étant disponible en Antichambre du Louvre.
L'Office du Grand Écuyer de France: Regroupant plusieurs sous offices, il est tout autant la voix des Ordres Royaux garant de la sécurité au sein du Royaume de France en sus des Gardes Royaux.
Les deux offices correspondent aux Ecuries royales, ces dernières s'occupant principalement des chevaux royaux, l'enseignement à tout ceux le désirant et la reproduction pour faire que les écuries restent grandes et glorieuses; le second office est divisé lui même étant celui des Chasses Royales. Comme le précédent ayant siège principal à Vincennes, cet office organise les Grandes Chasses au sein du Royaume de France, veille sur les faucons royaux, organise chasse dit du Vautrait, et veille à la régulation des loups via l'office du Grand Louvetier. Pour tout renseignement vous trouverez l'organigramme juste à cet endroit.
L'Hérauderie de France: cet Office est lieu d'archives des divers nobiliaires du Royaume de France, gardiens des connaissances héraldiques les Hérauts restent à votre disposition par marche et par Province. En ce lieu vous pourrez faire enregistrer vos arbres généalogiques, obtenir vos Cry et Devises, ainsi que festoyer grâce aux joutes, vous pourrez par la même régler vos différents judiciaires issu de fait héraldique en vous rendant au Greffe du Tribunal. Nous rappelons que chaque Province possède sa propre hérauderie permettant contact direct avec le héraut de votre Province.
Le Grand Maitre de France: Est le représentant de Sa Majesté au Louvre en son absence et est le bras droit de Sa Majesté partout ailleurs. Sa voix est considéré comme celle du Roy en personne. En cas de décès de Sa Majesté il est considéré comme régent de notre bon Royaume. Nommant les Grand Officier du Royaume il coordonne la gestion de ces derniers et de leurs offices respectifs.
Le Grand Office du Secrétariat d'Etat : Ce Grand Office, sous la responsabilité du Premier Secrétaire d'Etat, est régi par une Charte ; il assure la communication entre les Institutions Royales et les Provinces et entre les Sujets de la Couronne vers le Roi/la Reine de France. Les Officiers du Secrétariat d'Etat, appelés Secrétaires d'Etat veillent aux intérêts de la Couronne au sein de la Province à laquelle ils sont attachés.
Le Registre est affiché ici..
Le Premier Secrétaire d'Etat est également présent auprès des Ambassadeurs du Domaine Royal.
L'Office du Grand Prévôt de France: ce Grand Office est partagé en plusieurs offices, qui touchent des domaines différents, ont tous un fonctionnement propre mais évoluent dans une constante collaboration, un entretien journalier de leur complémentarité.

Le service des enquêtes s'occupe d'apporter la lumière sur des faits relevant potentiellement de la justice royale, voire provinciale, sur demande spécifique, dans certains cas. Il prend en charge également des vérifications sur certaines personnes en collaboration avec les autorités locales. La Prévôté de Paris s'occupe de tout ce qui a trait à la sécurité de la capitale du Royaume, alors que la Prévôté de l'Hôtellerie Royale regroupe les prévôts des provinces du Domaine Royal et échange avec eux sur la surveillance. La Prévôté des Provinces Vassales offre un lieu d'échange d'informations, un lieu où trouver des réponses à tous les prévôts des provinces du Royaume de France. Enfin, la Garde Royale veille à la sécurité du Monarque que ce soit par le biais d'escortes, de gardes lors des cérémonies...

Le registre des effectifs de la Grande Prévôté de France et sa charte sont consultables au Palais du Louvre.
La Surintendance aux Finances: Office semblant souvent or de porté de par sans doute le peu de personne y siégeant, pourtant toujours ouverts aux Provinces du Royaume en difficultés financières pour tout conseil. Régissant les finances du Royaume de France, ils ont pour responsabilité première de rendre glorieux nos Provinces. De nature neutre chaque officier de cet office permet à tous et toute d'être écouté en la mesure ou données sont communiqué de part et d'autre en toute équités. Les registres sont en Antichambre. et l'accueil de cette dernière en la Tour Nord.
L'Office du Grand Chancelier de France: Office considéré comme étant la maison des maître de loy issu du Royaume de France et des Provinces Vassales. Accueillant les affaires venant de toute part en Salle Lhisse, vous serez reçu par un membre de l'office. Bien entendu au besoin les avocat du Dragon seront présent pour vous guider. Si vous aimez les loys et surtout vous investir en restant neutre vous pourrez vous présenter au Scriptorium Caedes. Le registre se trouve en Antichambre.
L'Office de la Connétablie:
La Connétablie est l’établissement de la Couronne chargé de la sécurité tant du DR que du Royaume dans son ensemble. On y croise les Capitaines des provinces qu'elles fassent partis du Domaine Royal ou des provinces vassales ainsi que les Régnants venant se tenir informé des menaces a venir ou ayant lieu.
Toutes ces personnes se croisent dans la salle Armoria notamment prévu a cet effet.

Nous vous accueilleront dans nos Locaux dirigés par le Connétable de France qui compte notamment 5 Officiers dont 4 Marechaux a savoir le Maréchal du DR, chargé comme son nom l'indique du Domaine Royal, le Maréchal des provinces Royal et celui d'Oïl et enfin celui chargé de la Communication. L'Aide de Camps des Maréchaux secondent les Maréchaux dans leurs fonctions.

Mais nous y trouvons également les Lieutenant Royaux chargé de se tenir informé des menaces et remonter ce qui se passent dans leurs province d'affectation et inversement qu'ils tiennent informé leur Ost ou province.

Chaque régnant et Capitaine sont invité a se présenter au portail d'entrée de la Connétablie situé a la Curia.
Les Grandes Ambassades de France: Les Ambassades royales de France ont vocation à établir la Diplomatie du Royaume de France avec les Pays Étrangers. Elles forment une Institution Royale à part entière dirigée par un Grand Ambassadeur Royal sous la tutelle suprême de la Couronne de France.
Le Grand Ambassadeur Royal est le représentant du Souverain hors des frontières du Royaume. Il est chargé du recrutement des Ambassadeurs royaux, de leurs attributions et de leur révocation, d’organiser et ordonner les missions des Ambassadeurs royaux, de la transmission des traités au Souverain qui validera ou non.
Les Ambassadeurs royaux de France sont les représentants du Grand Ambassadeur royal auprès de chaque pays étranger reconnu par le Royaume de France.
Ils sont chargés de rédiger ou transmettre les missives de la Couronne de France, de conduire des négociations avec les autorités étrangères sur autorisation du Grand Ambassadeur Royal.
Ils doivent rendre compte des évènements importants se déroulant à l'étranger et peuvent être sollicités par les Ambassades de Province afin de transmettre des renseignement sur leur État d'affectation.
Les Ambassades Royales sont composées de sa Majesté, du Grand Maitre de France, du Grand Ambassadeur Royal, du Vice Grand Ambassadeur de France, des Ambassadeurs Royaux et des Ambassadeurs Royaux adjoints.

Citation :: Le conseil des Feudataires :

[spoiler]Le Conseil des Grands Feudataires est composé du Monarque et des Grands Feudataires du Royaume de France*. Sont également présents en tant qu'invités permanents le Dauphin de France, les Grands Officiers de la Couronne, les Pairs de France, ainsi que les Régents légitimes des Provinces de France. Le Monarque de France peut inviter s'il le désire le Primat de France à siéger en ce conseil ainsi que le Monarque consort.

Le Conseil des Grands Feudataires a pour rôle de servir de lieu de discussion entre ses différents membres, traitant des affaires du Royaume. Les Feudataires ont le devoir de Consilium auprès du Monarque, de confidentialité, de réserve, et de présence assidue au sein du Conseil. L'absence au Conseil des Grands Feudataires, sans explication légitime, pourra être considérée comme un manquement aux devoirs vassaliques du Grand Feudataire et l'absent s'expose à des poursuites en justice héraldique, selon la décision du Monarque.

Les Grands Feudataires assemblés - et donc pas les régents - valident toute modification survenant dans la Charte d'un Grand Office dès lors que le changement entraîne une modification des droits et devoirs liés au serment de vassalité unissant les provinces de France à la Couronne. Ces décisions sont prises à la majorité des personnes ayant voté dans le délai accordé par le Monarque pour le vote.

*Toute personne élue Comte(sse)/Duc(hesse) et ayant été reconnue comme telle par le Souverain du royaume de France devient Grand Feudataire.

Citation :: Dauphin, régent et consort

Le Dauphin est nommé par le Monarque, selon son bon vouloir. Il a pour tâche de l'assister au bon gouvernement du Royaume, de le seconder. Il est son premier Conseiller et siège dans les différentes grandes institutions royales. Il peut suppléer au Monarque, le représenter lors de cérémonies officielles ou de missions diplomatiques. Les pouvoirs du Dauphin, en cas d'absence du Monarque, sont ceux d'un Régent. Si le Monarque venait à mourir ou se trouvait dans l'incapacité de gouverner, le Dauphin de France lui succèderait alors au titre de Régent et s'assurerait de la bonne tenue des élections royales. En cas d'absence de Dauphin désigné ou d'indisponibilité du Dauphin désigné, la Régence du Royaume revient au Grand Maître de France.

Le régent du Royaume de France n'a pour mission que d’administrer le Royaume « en bon père de famille » afin d'en assurer la stabilité en attendant le retour du Monarque qui l'aura nommé en son absence, le dauphin en cas d'incapacité et à défaut de nomination, ou jusqu'à la tenue des élections royales en cas de vacances du pouvoir pour cause de mort. Aucun conseil Royal ne saurait lui attribuer d'avantage de pouvoir que cette Charte ne lui en concède.
Le régent dirige en conséquence les institutions du Royaume sans pouvoir prendre de décision qui engagerait la France au delà de son mandat. C'est-à-dire qu'il n'a pas autorité pour modifier les institutions du Royaume, déclarer une guerre, signer des traités ni promulguer des lois engageant le Royaume de France au delà de son mandat. Tout document ou loi signé par un régent ne sera valable que durant son mandat et devra ensuite être confirmé par le Monarque de France. Il peut instaurer un impôt ponctuel si la situation économique le nécessite dans le cadre de sa gestion, mais pas un impôt régulier perdurant au delà de son mandat.

Le Conjoint du Monarque siège à ses côtés dans les différentes institutions royales si ce dernier le désire, sans disposer du droit de vote dont seul le Monarque élu dispose. Lui est dévolu le devoir de Conseil, au même titre que les Grands Seigneurs du Royaume de France. Le Monarque, s'il le juge nécessaire, peut lui remettre certains pouvoirs décisionnaires afin de le soutenir dans la gouvernance du Royaume de France. Les droits et pouvoirs du conjoint doivent alors être défini par décret.

Extraits de la Grande Charte du Royaume.

Citation :

Institutions du Royaume de France 120205072410114284

Citation :

CHARTE DES GRANDES AMBASSADES ROYALES DE FRANCE

1. Rôles & buts

1.1. À l'étranger

1.2. En France

1.3. Négociation et signature de traités

2. Membres des Grandes Ambassades

2.1. Monarque & Grand Maître de France

2.1.1. Le monarque

2.1.2. Le Grand Maître de France

2.2. Corps diplomatique

2.2.1. Le Grand Ambassadeur royal

2.2.2. Le vice Grand Ambassadeur royal

2.2.3. Les ambassadeurs royaux

2.2.4. Les attachés d'ambassade

2.2.5. Obligations & serment

3. Les actes officiels

3.1. Les lettres de créance

3.2. Autres

Institutions du Royaume de France 434085Sanstitre1copie

Institutions du Royaume de France SceauGAvert2_zps38bfcae7

Institutions du Royaume de France SignatureIngeMalzacEuphorique_zps6804ac6a

Institutions du Royaume de France GMF-vert_zpsefaa4bef

Validé, donné et scellé sur les routes de Normandie, le 12ème jour de décembre 1462..

Angelyque de Montestier, Reyne de France

Institutions du Royaume de France Angelyque-reyne-2-vert_zps2d79435f

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Code:: [quote][img]http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/05//120205072410114284.png[/img]
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[size=16][color=#008e07][b]CHARTE DES GRANDES AMBASSADES ROYALES DE FRANCE[/b][/color][/size]

Les Grandes Ambassades de France constituent le Grand Office en charge de la diplomatie de la Couronne et du royaume de France. Elles sont dirigées par le Grand Ambassadeur royal de France et siègent à Paris, en le Palais de la Cité.

[color=#008e07][b]1. Rôles & buts[/b][/color]

[color=#008e07][i]1.1. À l'étranger[/i][/color]

Les Grandes Ambassades de France, par leurs membres, ont un rôle de représentation et de promotion du royaume à l'étranger.
Ainsi, en son nom, elles sont entre autres chargées de transmettre toutes les informations officielles pouvant intéresser partenaires et interlocuteurs extérieurs au royaume, de collaborer dans le cadre des accords existants, de récolter les renseignements des pays auprès desquels sont dépêchés des diplomates et de participer aux événements auxquels la Couronne est conviée.

[color=#008e07][i]1.2. En France[/i][/color]

Les Grandes Ambassades royales y ont un rôle triple.
Tout d'abord, un rôle de fond, portant notamment sur l'analyse des informations collectées à l'étranger, l'établissement de bilans réguliers et le travail sur des propositions de traité.
Ensuite, un rôle informatif et d'assistance, tant à l'égard des services diplomatiques des provinces du royaume dont elle reçoit les représentants que des sujets désireux de voyager en dehors des frontières du royaume.
Enfin, un rôle d'ouverture et de dialogue, par l'accueil des délégations étrangères au Palais de la Cité.

[color=#008e07][i]1.3. Négociation et signature de traités[/i][/color]

La tractation avec l'étranger est prévue par la Grande Charte du royaume de France.

[color=#008e07][b]2. Membres des Grandes Ambassades[/b][/color]

[color=#008e07][i]2.1. Monarque & Grand Maître de France[/i][/color]

[i]2.1.1. Le monarque[/i]

Le monarque est l'instigateur de la politique étrangère à mener, il en donne les orientations; il est également le plus haut décideur des Grandes Ambassades que ce soit en matière d'effectifs ou de décisions.
C'est enfin lui qui valide, ratifie et promulgue les traités relevant de ses prérogatives.

[i]2.1.2. Le Grand Maître de France[/i]

Il est le supérieur du Grand Ambassadeur royal qui lui rend compte. Au même titre que celui-ci, il peut faire faire transmettre des messages par les ambassadeurs royaux et négocier avec les autorités étrangères.

[color=#008e07][i]2.2. Corps diplomatique[/i][/color]

[i]2.2.1. Le Grand Ambassadeur royal[/i]

C'est le Grand Officier en charge de mettre en œuvre la politique étrangère décrétée par le monarque dont il est le premier représentant hors des frontières du royaume. Pour ce faire, il a sous ses ordres des diplomates (vice grand ambassadeur, ambassadeurs et attachés) qu'il nomme et révoque; il décide et organise les missions de ceux-ci; il définit leurs affectations.

Il est le gardien du sceau des Grandes Ambassades et à ce titre le seul à pouvoir certifier les actes officiels issus de son Grand Office.

Enfin, il est le seul à arborer des ornements héraldiques spécifiques à sa charge, ceux-ci sont définis dans le registre officiel des ornements héraldiques disponible en la chapelle Saint-Antoine-le-Petit, à Paris.

[i]2.2.2. Le vice Grand Ambassadeur royal[/i]

Il s'agit du second et suppléant, en cas d'absence ou de vacance du poste, du Grand Ambassadeur de France. Ce dernier peut lui attribuer des missions bien définies, notamment en matière de recrutement.
Cet adjoint est choisi parmi les ambassadeurs royaux.

[i]2.2.3. Les ambassadeurs royaux[/i]

Il s'agit d'officiers royaux dépêchés à l'étranger afin de représenter la Couronne de France et remplir les missions fixées par le Grand Ambassadeur royal. Ils se distinguent donc en cela des diplomates des comtés et duchés français habilités eux à représenter leur seule province.

Ce sont ces officiers qui sont les messagers de la Couronne hors du royaume, ce qui implique qu'ils doivent régulièrement rendre compte de leurs activités. Par leurs relations privilégiées avec les autorités diplomatiques étrangères, ils peuvent être amenés à négocier des traités.

Il n'y a pas de limite au nombre d'ambassadeurs affectés sur une zone, des équipes peuvent être ainsi formées selon les besoins. De la même manière, un ambassadeur peut prendre en charge plusieurs pays.

[i]2.2.4. Les attachés d'ambassade[/i]

Il s'agit d'assistants placés sous les ordres des ambassadeurs royaux, sans rattachement territorial attitré. Ils sont ainsi chargés de les aider dans leurs tâches de recherches et de traduction selon les besoins. Ils ne peuvent mener des discussions seuls avec des ambassadeurs étrangers.

Chaque attaché d'ambassade est sous la tutelle d'un ambassadeur référent chargé d'une formation dispensée dans le but de le faire devenir à terme lui-même ambassadeur royal.

[i]2.2.5. Obligations & serment[/i]

En tant qu'officiers royaux et représentants de la Couronne de France, les membres du corps diplomatique sont tenus de se comporter avec civilité et dignité, tant dans leurs rapports avec leurs supérieurs, pairs et subalternes que dans ceux avec toute personne extérieure au Grand Office. Ils sont également tenus à un devoir de réserve et ne peuvent ainsi porter atteinte, par leurs actes et leurs propos, à la dignité de leurs fonctions ou à la capacité d'exercer celles-ci.
À l'étranger et face aux instances dirigeantes de la Couronne, ils doivent être au fait du protocole et des usages.
En interne, ils sont tenus à la confidentialité des débats et échanges tenus au Palais de la Cité, la divulgation d'informations, de propos et de documents pouvant être passibles, en sus de sanctions disciplinaires, de poursuites devant la Haute Cour de Justice.

À leur entrée dans les Grandes Ambassades royales, les membres du corps diplomatique prêtent serment : d'une part, en jurant loyauté à la Couronne de France et au monarque qui l'incarne; d'autre part, en approuvant, signant et s'engageant à respecter la présente charte.

[color=#008e07][b]3. Les actes officiels[/b][/color]

Tous les actes émanant des Grandes Ambassades royales, à l'exception de ceux signés par le monarque ou le Grand Maître de France, doivent être visés par le Grand Ambassadeur royal.

[color=#008e07][i]3.1. Les lettres de créance[/i][/color]

Il s'agit d'un document permettant de signifier l'affectation d'un diplomate auprès d'un État ou d'une région étrangers.
Ces lettres sont dressées et scellées par le Grand Ambassadeur royal et doivent être remises dès son arrivée par l'ambassadeur à l'autorité compétente du pays auprès duquel il est est dépêché; elles permettent à ce diplomate d'exercer ses fonctions au nom de la Couronne de France.

[color=#008e07][i]3.2. Autres[/i][/color]

L'on y trouve notamment les lettres de félicitations, les condoléances.

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/434085Sanstitre1copie.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/sceauGAvert2_zps38bfcae7.png[/img]

[img]http://i1166.photobucket.com/albums/q613/Ingeburge/Ingeburge%20-%20Correspondance/SignatureIngeMalzacEuphorique_zps6804ac6a.png[/img]
[img]http://i1166.photobucket.com/albums/q613/Ingeburge/Ingeburge%20-%20GMF/GMF-vert_zpsefaa4bef.png[/img]
[/list][/quote]

[list][i]Validé, donné et scellé sur les routes de Normandie, le 12ème jour de décembre 1462..[/i]

[b]Angelyque de Montestier, Reyne de France[/b][/list]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/angelyque-reyne-2-vert_zps2d79435f.png[/img] [/quote]

Citation :

Institutions du Royaume de France Banniegravereroyale_zpsb32a6b8a

Citation :

CHARTE DE LA GRANDE PREVOTE DE FRANCE

Art 1. - Des missions de la Grande Prévôté de France

La Grande Prévôté de France est un Grand Office Royal dirigé par le Grand Prévôt de France. Ses missions bien que nombreuses peuvent se résumer en deux axes principaux: d'une part, la sécurité intérieure, par le biais du travail d'enquête et de surveillance, et d'autre part, la préservation de la Couronne Royale, par le biais de la protection du Monarque et de la capitale du Royaume.

Art 2. - Du Grand Prévôt de France

Le Grand Prévôt de France dirige la Grande Prévôté de France. A ce titre, il est responsable de la planification et de l’accomplissement de ses différentes missions.

Art 3. - Des Offices de la Grande Prévôté de France

La Grande Prévôté de France est composée de cinq Offices; le Service des Enquêtes, la Prévôté de l'Hôtellerie Royale, la Prévôté des Provinces Vassales, la Prévôté de Paris et la Garde Royale.

Art 4. - Du Service des Enquêtes

Le Service des Enquêtes, dirigé par le Premier Enquêteur, est en charge de faire la lumière sur les affaires relevant de ou confiées à la Grande Prévôté de France. Pour rassembler les preuves, les témoignages et établir les faits, le Premier Enquêteur mandate l'un de ses Enquêteurs. Il peut également faire appel à d'autres Officiers de la Grande Prévôté de France.

Art 4.1. - Les Enquêtes ordinaires

Les enquêtes dites ordinaires peuvent être demandées par tout sujet du Royaume de France, par le Monarque, par les Grands Officiers ou ouvertes de la propre initiative du Grand Prévôt de France. Elles concernent des recherches de renseignements, des vérifications de candidatures et de manière générale toutes les affaires qui ne relèvent ni de la justice provinciale ni de la justice royale.

Art 4.2. - Les Enquêtes pour la Cour d'appel

Lors d'une instruction en Cour d'appel, le procureur en charge de celle-ci peut demander au Grand Prévôt de France l'ouverture d'une enquête pour obtenir des informations complémentaires. Le procureur en charge de l’instruction est tenu régulièrement informé des avancées de l'enquête menée par le Service des Enquêtes et peut demander des précisions, des compléments sur les données obtenues au Grand Prévôt de France.

Art 4.3. - Les Enquêtes pour la Haute Cour de Justice

Dès lors qu'une plainte a été validée par la procure, celle-ci le signale à la Grande Prévôté de France qui ouvre une enquête. Un délai de quatre-vingt-dix jours est fixé pour établir les conclusions de l'enquête, menée par le Service des Enquêtes. Le Grand Prévôt de France tient informé la procure de l'évolution de l'enquête. Il peut à tout moment, en accord avec le procureur en charge de l’instruction, décider de la fin de l'enquête. De même, le procureur en charge de l’instruction peut à tout moment demander un complément d'informations. Si nécessaire, le Grand Prévôt de France et le procureur en charge de l’instruction peuvent décider d'un délai supplémentaire de trente jours.

Art 5. - De la Prévôté de l'Hôtellerie Royale

La Prévôté de l'Hôtellerie Royale, dirigée par le Prévôt de l'Hôtellerie Royale, veille à la sécurité du Domaine Royal. A cet effet, elle collabore avec les Prévôtés des Provinces du Domaine Royal. Elle recueille notamment les rapports de douane et offre une salle pour assurer la liaison ainsi que la bonne circulation des informations entre les différents acteurs de la surveillance dans le Domaine Royal.

Art 6. - De la Prévôté de Paris

La Prévôté de Paris, dirigée par le Prévôt de Paris, assure le maintien de l'ordre public et la sécurité des personnes dans la cité de Paris et dans toute l'Ile de France. Elle supervise également les Prisons Royales.

Art 7. - De la Prévôté des Provinces vassales

La Prévôté des Provinces vassales, dirigée par le Prévôt des Provinces vassales, assure le lien entre les différentes prévôtés des provinces du Royaume et la Grande Prévôté de France. A cet effet, elle offre une salle de réunion aux prévôts provinciaux pour échanger des informations, dispenser conseils et renseignements. Elle peut, sur demande d'une prévôté et dans la limite des compétences de la prévôté requérante, lancer une enquête sur un individu, aider dans une enquête en cours ou même la prendre en charge.

Art 8. - De la Garde Royale

La Garde Royale, dirigée par le Capitaine de la Garde Royale, est le corps d'élite de la Grande Prévôté. Elle veille sur la sécurité du Monarque, se charge des escortes lors de ses déplacements et de sa protection en tout lieu et toute occasion: là où le Monarque est, la Garde Royale l'est pareillement. Sa mission peut être étendue, selon la volonté du Monarque, à la famille royale.

Institutions du Royaume de France SignActa_zpsa69ce429

Institutions du Royaume de France 855754GPF3sinople

Donnée et scellée le 27e jour du mois d'août 1462.

Institutions du Royaume de France SignatureJean_zpse38edf11

Institutions du Royaume de France JdC-roi-2-vert_zps14210362

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Code:: [quote][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/banniegravereroyale_zpsb32a6b8a.png[/img]

[quote][list][size=18][color=darkred]CHARTE DE LA GRANDE PREVOTE DE FRANCE[/color][/size]

[list][color=darkblue][i]Art 1. - Des missions de la Grande Prévôté de France[/i][/color]

[list]La Grande Prévôté de France est un Grand Office Royal dirigé par le Grand Prévôt de France. Ses missions bien que nombreuses peuvent se résumer en deux axes principaux: d'une part, la sécurité intérieure, par le biais du travail d'enquête et de surveillance, et d'autre part, la préservation de la Couronne Royale, par le biais de la protection du Monarque et de la capitale du Royaume.[/list][/list]

[list][color=darkblue][i]Art 2. - Du Grand Prévôt de France[/i][/color]

[list]Le Grand Prévôt de France dirige la Grande Prévôté de France. A ce titre, il est responsable de la planification et de l’accomplissement de ses différentes missions.[/list][/list]

[list][color=darkblue][i]Art 3. - Des Offices de la Grande Prévôté de France[/i][/color]

[list]La Grande Prévôté de France est composée de cinq Offices; le Service des Enquêtes, la Prévôté de l'Hôtellerie Royale, la Prévôté des Provinces Vassales, la Prévôté de Paris et la Garde Royale.[/list][/list]

[list][color=darkblue][i]Art 4. - Du Service des Enquêtes[/i][/color]

[list]Le Service des Enquêtes, dirigé par le Premier Enquêteur, est en charge de faire la lumière sur les affaires relevant de ou confiées à la Grande Prévôté de France. Pour rassembler les preuves, les témoignages et établir les faits, le Premier Enquêteur mandate l'un de ses Enquêteurs. Il peut également faire appel à d'autres Officiers de la Grande Prévôté de France.[/list][/list]

[list][list][color=darkblue][i]Art 4.1. - Les Enquêtes ordinaires[/i][/color]

[list]Les enquêtes dites ordinaires peuvent être demandées par tout sujet du Royaume de France, par le Monarque, par les Grands Officiers ou ouvertes de la propre initiative du Grand Prévôt de France. Elles concernent des recherches de renseignements, des vérifications de candidatures et de manière générale toutes les affaires qui ne relèvent ni de la justice provinciale ni de la justice royale.[/list][/list][/list]

[list][list][color=darkblue][i]Art 4.2. - Les Enquêtes pour la Cour d'appel[/i][/color]

[list]Lors d'une instruction en Cour d'appel, le procureur en charge de celle-ci peut demander au Grand Prévôt de France l'ouverture d'une enquête pour obtenir des informations complémentaires. Le procureur en charge de l’instruction est tenu régulièrement informé des avancées de l'enquête menée par le Service des Enquêtes et peut demander des précisions, des compléments sur les données obtenues au Grand Prévôt de France.[/list][/list][/list]

[list][list][color=darkblue][i]Art 4.3. - Les Enquêtes pour la Haute Cour de Justice[/i][/color]

[list]Dès lors qu'une plainte a été validée par la procure, celle-ci le signale à la Grande Prévôté de France qui ouvre une enquête. Un délai de quatre-vingt-dix jours est fixé pour établir les conclusions de l'enquête, menée par le Service des Enquêtes. Le Grand Prévôt de France tient informé la procure de l'évolution de l'enquête. Il peut à tout moment, en accord avec le procureur en charge de l’instruction, décider de la fin de l'enquête. De même, le procureur en charge de l’instruction peut à tout moment demander un complément d'informations. Si nécessaire, le Grand Prévôt de France et le procureur en charge de l’instruction peuvent décider d'un délai supplémentaire de trente jours.[/list][/list][/list]

[list][color=darkblue][i]Art 5. - De la Prévôté de l'Hôtellerie Royale[/i][/color]

[list]La Prévôté de l'Hôtellerie Royale, dirigée par le Prévôt de l'Hôtellerie Royale, veille à la sécurité du Domaine Royal. A cet effet, elle collabore avec les Prévôtés des Provinces du Domaine Royal. Elle recueille notamment les rapports de douane et offre une salle pour assurer la liaison ainsi que la bonne circulation des informations entre les différents acteurs de la surveillance dans le Domaine Royal.[/list][/list]

[list][color=darkblue][i]Art 6. - De la Prévôté de Paris[/i][/color]

[list]La Prévôté de Paris, dirigée par le Prévôt de Paris, assure le maintien de l'ordre public et la sécurité des personnes dans la cité de Paris et dans toute l'Ile de France. Elle supervise également les Prisons Royales.[/list][/list]

[list][color=darkblue][i]Art 7. - De la Prévôté des Provinces vassales[/i][/color]

[list]La Prévôté des Provinces vassales, dirigée par le Prévôt des Provinces vassales, assure le lien entre les différentes prévôtés des provinces du Royaume et la Grande Prévôté de France. A cet effet, elle offre une salle de réunion aux prévôts provinciaux pour échanger des informations, dispenser conseils et renseignements. Elle peut, sur demande d'une prévôté et dans la limite des compétences de la prévôté requérante, lancer une enquête sur un individu, aider dans une enquête en cours ou même la prendre en charge.[/list][/list]

[list][color=darkblue][i]Art 8. - De la Garde Royale[/i][/color]

[list]La Garde Royale, dirigée par le Capitaine de la Garde Royale, est le corps d'élite de la Grande Prévôté. Elle veille sur la sécurité du Monarque, se charge des escortes lors de ses déplacements et de sa protection en tout lieu et toute occasion: là où le Monarque est, la Garde Royale l'est pareillement. Sa mission peut être étendue, selon la volonté du Monarque, à la famille royale.[/list]

[img]http://i1166.photobucket.com/albums/q613/Ingeburge/Actarius%20-%20Correspondance/SignActa_zpsa69ce429.png[/img]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/855754GPF3sinople.png[/img][/list][/list][/quote]

[list][i]Donnée et scellée le 27e jour du mois d'août 1462.[/i]

Jean, par la grâce de Dieu, Roi de France et Empereur consort du Saint Empire Romain Germanique[/list]

[list][list][list][list][img]http://i1008.photobucket.com/albums/af206/Jeandecetzes/SignatureJean_zpse38edf11.png[/img][/list][/list]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Grands%20Offices%20Royaux/JdC-roi-2-vert_zps14210362.png[/img][/list][/list] [/quote]

Citation :: Préambule:

Le Secrétariat d’État, sous l’égide de la Curia Regis, elle-même soumise directement à la volonté de Sa Majesté le Roy de France, a pour mission d’assurer le lien entre les provinces du Royaume de France et les institutions royales, ainsi que le respect de l’intégrité des intérêts de la Couronne de France dans les limites du territoire françois.

Le Secrétariat d’État déclare, aux fins de remplir là dite mission, et sous le contrôle de la Curia Regis, se donner en vue de son fonctionnement la présente charte contenant les prérogatives et devoirs énoncés ci-après.

I. De l’institution du Secrétariat d’État : statut et organisation

Section 1. Statut

Article I.1.1. Du Statut du Secrétariat d’État.
Le Secrétariat d’État est un corps d’officiers royaux féaux de la Couronne, nommés pour une durée indéterminée et assermentés.

Article I.1.2. Du siège du Secrétariat d’État.
Le Secrétariat d’État siège en la ville de Paris, dans les locaux des Grands Offices de la Curia.

Article I.1.3. Du Premier Secrétaire d’État
Le Secrétariat d’État est dirigé par le Premier Secrétaire d’État, Grand Officier royal, siégeant de droit à la Curia Regis.

Article I.1.4. Du privilège de porter ornements
Le Secrétaire d’Etat a le privilège de porter en ses armes le collier du Secrétariat d’État.

Section 2. De l’Organisation interne du Secrétariat d’État

Article I.2.1. - Des Secrétaires d’État.
Dans chacune des provinces du Royaume peut être nommé un Secrétaire d'État.
Des Secrétaires d'État peuvent être nommés sans province d'exercice, en charge de missions spécifiques.
En cas de vacance d'une province, l'intérim est assuré par le Chef de Cabinet ou à défaut par le Premier Secrétaire d'État.
Les Secrétaires d'État du domaine royal ont prérogatives dérogatoires ci-après précisées.

Article I.2.2. – De la nomination des Secrétaires d’État.
Le Secrétaire d’État est nommé et révoqué discrétionnairement par le Premier Secrétaire d’Etat. Le Secrétaire d'Etat peut démissionner après en avoir averti le Premier Secrétaire d'Etat à qui il aura exposé ses raisons.

Le Premier Secrétaire d’État peut nommer parmi les Secrétaires d'État trois Chefs de Cabinet, l’un pour le Domaine royal, les deux autres pour les provinces rattachées à la couronne de France, hors du Domaine royal.

Article I.2.3. – Des qualités requises
Le Secrétaire d’État ne peut exercer simultanément la charge de Secrétaire d’État et celle de grand feudataire en exercice.
Le Secrétaire d’État ne peut prononcer de vœux ecclésiastiques.
Le Secrétaire d'État à son entrée en fonctions doit prononcer et sceller serment de loyauté à la Couronne, de respect de ses pairs et d'intégrité dans l'exercice de ses fonctions telles que décrites dans la présente Charte.

Article I.2.4. – De l’obligation de résidence
Le Secrétaire d’État doit impérativement résider dans la province dont il a la charge.

Spécificité du Domaine royal
Un Secrétaire d'État doit être nommé dans chacune des provinces du Domaine Royal.
Le cas échéant, un Secrétaire d'État peut être détaché provisoirement à la province, sans en être résident.
Ce Secrétaire d’État ne peut exercer simultanément la charge de Secrétaire d’État et celle de conseiller élu en exercice.

II – Du rôle du Secrétariat d’État : Devoirs et prérogatives

Article II.1. - De la diffusion locale
Chaque secrétaire d'état est responsable de la diffusion dans sa province des textes scellés publiés au secrétariat d'état, provenant de l'Antichambre au Louvre.
Les annonces portant sceau royal sont du ressort du Héraut de la province concernée. Toutefois, passé deux jours, le Secrétaire d’Etat suppléera le cas échéant le Héraut défaillant.

Article II.2. - De l'expression des doléances
Le Secrétariat d'Etat a pour rôle d'informer la Curia Regis des doléances de sa province, s'il n'a pu répondre aux interrogations.

Chaque Secrétaire d'Etat est responsable de la diffusion des doléances locales auprès du Secrétariat d'état.

Article II.3 - Le statut de consultant
Le Secrétaire d'Etat met également au service du Comté, Duché ses connaissances en tant que consultant uniquement. Les Conseils élus peuvent le solliciter de manière ponctuelle, sans obligation. Un accès aux débats du Conseil élu pour ce rôle de Consultant est recommandé.

Article II.4. - Des événements importants
Le Secrétariat d'Etat a pour rôle d'alerter la Curia Regis et la Chambre des Pairs sur les événements pouvant nécessiter une intervention royale via le Premier Secrétaire d'Etat.
Chaque Secrétaire d'Etat doit établir un rapport objectif sur la situation permettant une prise de décision rapide et efficace.

Article II.5. - Du devoir de réserve
Le Secrétaire d’État ne peut :
- contrevenir dans son discours et prises de positions aux intérêts de Sa Majesté le Roy de France ;
- user de son office pour renseigner quelque armée ou faction que ce soit ;
- transgresser les délibérations à huis clos du Secrétariat d’État.

Article II.6. - Des sanctions de l’obligation de confidentialité.
Toute diffusion de document non scellé, toute doléance non rapportée pourra faire l'objet de sanctions judiciaires à l'encontre du secrétaire d'état insuffisamment scrupuleux, conformément au droit royal.
Les sanctions judiciaires ne sont pas exclusives du pouvoir discrétionnaire de révocation par le Premier Secrétaire d'état.

Spécificités du domaine royal
Le Secrétaire d’État fait partie intégrante du conseil élu en qualité d’observateur royal, sans voix délibérative. Il y représente les intérêts de Sa Majesté le Roy de France.

A Paris, le 9ième jour du mois de Janvier 1457, scellé par dame Marie Alice, Premier secrétaire d'état

Modifié le 11 Juillet mil quatre cent cinquante neuf,
Alandrise de Montbazon-Navailles,
Premier Secrétaire d'Etat,

Citation :: De la Maison Royale

Le Grand Office Royal de la Maison Royale relève de l’autorité du Grand Chambellan de France. Ce Grand Office a pour vocation de veiller au bien-être physique et matériel du Souverain, d’assurer l’Intendance du Louvre, d’organiser la vie de la Cour selon les volontés du Souverain et de promouvoir la culture du Royaume de France. Pour mener à bien ses missions il est composé de plusieurs offices qui sont la Chambre Royale, le Cabinet Royal, le service de la Bouche Royale, les Cérémonies Royales et les Huissiers Royaux.

De la Chambre Royale

La Chambre Royale regroupe différents offices qui veillent au bien-être physique et matériel du Souverain. Elle est composée des offices de la Chambre, la Garde Robe, les Logis et la Santé.

L’office de la Chambre

Cet office a pour principale vocation l’Intendance et l’Apparat des demeures royales ainsi que le service direct du Souverain en dehors des prérogatives des services de la Bouche. Pour ces besoins l’office est amené à travailler avec les Fournisseurs Royaux.
Il est dirigé par la Première Dame ou le Premier Gentilhomme de Chambre qui assure l’organisation et la direction de la Chambre et est entouré des Dames et les Gentilshommes de la Chambre.

L’office de la Garde Robe

Cet office pourvoit à l’approvisionnement de la Garde Robe Royale et en assure toute la gestion.
Il est dirigé par le Grand Maître de la Garde-robe qui pourra prendre à ses cotés un Maitre de la Garde Robe et/ou des apprentis qui prendront l’appellation de Dame/Valet de la Garde Robe. De même que la Chambre, cet office est amené à travailler avec des Fournisseurs Royaux.

L’office des Logis

Cet office assure la gestion de l’immobilier royal et le logement du Souverain, de la Famille Royale et de la Cour en tous lieux. Il a pouvoir de décréter qu’une demeure soit royale et susceptible d’accueillir la Cour lorsqu’elle se déplace. Il assure également la gestion de l’immobilier parisien.
Il est dirigé par le Grand Maréchal des Logis entouré des Maréchaux des Logis.

L’office de la Santé

Cet office veille à la bonne santé physique et mentale du Souverain. Avec l’office de la Chambre il est seul habilité, dans le cadre de ses missions, à toucher le corps du Souverain.
Il est dirigé par le Premier Médecin Royal qui pourra requérir les services et la présence d’herboristes ou d’autres médecins à ses côtés pour l’assister dans ses missions.

Du Cabinet Royal

Le Cabinet Royal regroupe plusieurs offices et institutions qui ont pour vocation de promouvoir et de transmettre le savoir, la culture et les arts à travers le Royaume de France et par delà ses frontières. Il regroupe la Librairie Royale, le service d’Enluminure, le Collège Saint Louis de France et l’Académie Royale.

L’Office de la Librairie Royale

Cet office gère l’acquisition des publications littéraires et d’œuvres artistique au nom de la Couronne. Il peut nommer des Artistes Royaux dont le talent aura préalablement jugé à travers différentes commandes pour la Couronne.
Il est dirigé par le Maitre de la Libraire qui pourra se faire seconder par des adjoints pour l’assister dans ses missions, ils prendront l’appellation de Gardien de la Librairie.

Le Service d’Enluminure

Ce service à la charge de réaliser toutes les enluminures de texte pour les besoins de la Maison Royale mais également de la Couronne.
Il est composé d’un Maitre es Enluminure qui aura soin de traiter chaque commande et pourra, pour y parvenir, se faire assister par d’Enlumineurs Royaux.

Le Collège Saint Louis de France

Le Collège Saint Louis de France a pour vocation de donner un enseignement, digne de leurs conditions, aux nobles enfants français et étrangers, males et femelles, âgés de huit à quinze ans.
Il est dirigé par le Recteur du Collège secondé par un recteur adjoint et est composé de professeurs choisis par le Recteur pour la qualité de leurs connaissances. Le recteur est nommé parmi les professeurs.

L’Académie Royale

Garante du savoir et de la connaissance du Royaume de France, cette institution a pour mission de créer, de soutenir, de défendre le patrimoine immatériel français, et de faire rayonner la grandeur de la France.
Elle est dirigée par le Grand Académicien de France élu parmi ses pairs.

De la Bouche Royale

Le service de la Bouche est l’office en charge de l’approvisionnement, de la préparation et du service des mets et boissons servis à la Table du Roy et à la Cour de France. Il est dirigé par le Premier Maitre d’Hotel et est composé de l’Echansonnerie et de la Cuisine-Bouche.

Le service de l’Echansonnerie

Ce service a pour but de sélectionner les meilleurs vins et boissons qui rempliront la cave royale et seront servit au Monarque et à sa Cour en toutes occasions. Pour ces besoins le service est amené à travailler avec les Fournisseurs Royaux.
Il est dirigé par le Grand Echanson qui répond au Premier Maitre d’hôtel et sera aider dans ses tâches par le Gobelet.

Le Service de la Cuisine-Bouche

Ce service pourvoit à l’approvisionnement de la cuisine royale, assure la réalisation des mets servis à la Table du Roy et à la Cour et en assure le service en toutes occasions. Pour ces besoins le service est amené à travailler avec les Fournisseurs Royaux.
Il est dirigé par le Grand Queux qui répond au Premier Maitre d’hôtel et sera aider dans ses tâches par le Cuisine-Bouche.

Des Cérémonies Royales

L’Office Cérémonies Royales regroupe deux offices chargés du cérémonial à la Cour de France et des plaisirs du Roy. Il est composé des Cérémonies et des Menus Plaisirs.

L’office des Cérémonies

Cet office veille au cérémonial au sein de la Cour de France. Il est en charge de toute l’organisation des cérémonies en présence et pour le Roy, de la bienséance de la Cour en présence du Roy et de la réception des dignitaires étrangers en partenariat avec les Ambassades de France.
Il est dirigé par le Grand Maitre des Cérémonies qui est secondé par le Maitre des Cérémonies. Ils pourront prendre un Aide aux Cérémonies à leurs côtés.

L’office des Menus-Plaisirs

Cet office est en charge de l’organisation de l’ensemble des distractions données à la Cour de France selon et pour le bon plaisir du Monarque. Il est dirigé par l’Intendant aux Menus-Plaisirs qui pourra être aidé par un adjoint. Pour ces besoins le service est amené à travailler avec les Fournisseurs Royaux et pourra nommer des Artistes Royaux.

De l’office des Huissiers Royaux

Cet office est en charge de la gestion des entrées au sein du Palais Royal du Louvre et de toutes autres demeures royales ou lieux accueillant le Roy. Les Huissiers Royaux accueil et annoncent tous sujets du royaume attendu par le monarque en audience privé ou lors de cérémonies. Ce service veille également avec l’office de la chambre aux privilèges de logement à la Cour du Roy.
Il est dirigé par le Premier Huissier de France et composé d'Huissiers Royaux.

Texte présenté par le Grand Chambellan de France, Son Excellence Agnès de Plantagenet-Carpadant

Texte validé par les Grands Officiers de la Couronne de France
le cinquième jour du mois de Décembre 1459
sous le glorieux règne de Nebisa Ière, par la grasce d'Aristote, Reyne de France

Citation :

Préambule

Le Grand Office de la Surintendance des Finances du Royaume de France est l'expression de la volonté du pouvoir Royal en matière économique et financière, chargé de mettre en oeuvre sa politique et de faire fructifier son domaine. Il est dirigé par le Surintendant des Finances qui siège au sein de la Curia Regis et relève du Grand Maître de France. Ses locaux sont situés à Paris, au Palais des Offices.

A/ Rôles & missions

1) Au sein du Domaine royal

- Au sein du Domaine Royal, le Grand Office se doit de veiller en toute occasion à la bonne santé économique et financière des provinces par le biais d'un Intendant au sein de chacune d'elle. Il veille aussi à faire fructifier les finances royales.

2) Dans le reste du royaume

- Au sein des Provinces Vassales, le Grand Office ne peut intervenir que sur demande émanant de la volonté propre des régnants, dans le cadre de conseils, ou sur demande expresse de Sa Majesté le Roi.

B/ Organisation

1) Hiérarchie & fonctionnement

Le grand Office est divisée en trois pôles strictement distinct, placés sous l'égide du Surintendant :

- Le Pôle Administratif, exclusivement centré sur le Domaine Royal, a pour tâche de veiller au développement économique et financier de ses provinces.

- Le Pôle Commercial, principalement centré sur les Provinces Vassales a pour tâche de veiller à faire fructifier les fonds propres de la Couronne.

- L'Inspections des finances, chargée d'enquêter sur tous les soupçons de délit ou de crimes dans les domaines économiques, financiers et commerciaux en lien avec la Couronne de France. Elle rend ses conclusions au Surintendant des Finances et au Grand Prévôt de France. Elle est constituée de l'Inspecteur des Finances qui a accès au bureau de la Surintendante.

2) Le Pôle Administratif

2-1 Le Chef de Cabinet Administratif
Il dirige le Pôle Administratif et veille à ce que les rapports de ses intendants soient bien fait. Il gère le stock royal et donne les accès en salle des Finances.

2-2 Les Intendants Administratifs
Un Intendant est dépêché dans chaque province du Domaine Royal où il siège au conseil ducal. Il remplit aussi bien des missions de porte parole du Grand Office au sein de sa Province, de conseiller économique, ou encore de formation des élus locaux. De fait, un Intendant a toute légitimité pour conseiller une politique économique au sein de sa province d'accréditation. Il veille également à la bonne gestion économique et financière de sa Province d’accréditation.

2-3 L'Intendant aux Mines et l'Intendant au Prestige
Ils agissent au sein du Domaine Royal dans son ensemble. Ils forment, au besoin, les élus dans les domaines qui leurs sont attribués et dispensent leurs conseils dans l'intérêt du Roy. Ils peuvent aussi être dépêchés sur place. L'Intendant aux Mines peut également se voir attribuer une mission hors Domaine Royal sur demande du régnant à la Surintendance.

3) Le Pôle Commercial

3-1 Le Chef de Cabinet Commercial
Il dirige le Pôle Commercial et veille à faire fructifier les fonds de la Couronne. Tout contrat passé avec la Surintendance doit obligatoirement être validé par lui ou le Surintendant des Finances.

3-2 Les Intendants au Commerce
Ils doivent conclure des contrats avec la Couronne ou le Domaine Royal pour trouver des débouchés commerciaux ou acheter au meilleur prix. Ils doivent être mobiles et gérer leur équipe de marchands ambulants. Ils sont responsable du commerce de la Couronne au sein de leur zone d'attribution.

3-3 Les zones
Le Royaume est divisé en plusieurs zones au sein desquelles sont nommés un ou plusieurs Intendants au Commerce.

Zone du Domaine Royal : Champagne, Normandie, Orléanais, Alençon, Maine
Zone Atlantique : Guyenne, Gascogne, Béarn, Armagnac et Comminges,
Zone Méditerranée : Toulouse, Rouergue, Languedoc, Lyonnais-Dauphiné
Zone Ligérienne : Anjou, Touraine, Bourgogne, Bourbonnais-Auvergne
Zone Centre Ouest : Poitou, Périgord et Angoumois, Limousin et Marche, Berry
Zone du Chef de Cabinet Commercial : Flandres et Artois

C/ Droits & devoirs des membres de la Surintendance

1) Ornements héraldiques

Appartenir au Grand Office de la Surintendance des Finances offre le privilège d'arborer certains ornements héraldiques :

- Ornements du Surintendant des Finances :
Institutions du Royaume de France Surint10

- Collier des Intendants aux Finances
Institutions du Royaume de France Surint10

2) Devoirs & serment

Tout nouvel entrant dans le Grand Office de la Surintendance des Finances se devra de prêter serment au Roy de France et au Surintendant en exercice et ainsi s'engager à servir et protéger les intérêts économique de la Couronne pour que sa nomination soit effective selon le modèle suivant :

Citation :: Nous, [nom et titres de la personne], prenons dés ce jour notre fonction de [poste à la surintendance] au sein du Grand Office de la Surintendance des Finances Royale. Nous jurons d'être loyal au Roy de France [nom du Roy] ainsi que de servir les intérets économiques et financiers de la Couronne de France.

Nous nous engageons à respecter la hiérarchie de ce Grand Office et de remplir convenablement nos devoirs d'assiduité, de neutralité, de réserve et surtout de confidentialité. Nous nous engageons enfin à respecter la charte de la Surintendance.

Tout Officier se doit de faire preuve de réserve, de confidentialité et de désintéressement. Il doit faire preuve de discrétion et de tempérance dans ses propos comme dans son comportement. Ses actes doivent être empreints de neutralité dans l'exercice de ses fonctions.
Ainsi, le personnel de la Surintendance des Finances ne peut :
- Communiquer des données économiques fournies par une Province, Domaine Royal y compris, sans l'autorisation de la Province concernée,
- Favoriser une province au détriment d'une autre,
- Profiter de ses connaissances sur le niveau économique d'une Province, autrement que pour la Surintendance des Finances ou pour en retirer un profit quel qu'il soit.
- Parler des contrats ou des partenaires commerciaux en dehors des locaux de la Surintendance des Finances

3) Du cumul des mandats

Aucun membre de la Surintendance des Finances ne peut être autorisé à cumuler sa charge avec celle de Grand Feudataire en exercice.
Le temps de son mandat, il se verra déchargé de sa mission au sein de la Surintendance des Finances et les clés lui seront retirées.
Les Intendants peuvent devenir conseiller comtaux ou ducaux au sein de leur Province à la condition que le Surintendant ait donné accord écrit au préalable, celui-ci étant en droit de refuser tel accord ou de suspendre provisoirement l'intendant le temps du mandat.

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Citation :

CHARTE DE L’OST ROYAL

PREAMBULE:

Cette charte a pour but de fixer le fonctionnement et les prérogatives de l'Ost Royal qui rassemble les forces militaires
terrestres et maritimes sous commandement du Roy de France et de ses représentants militaires.

DES DEVOIRS ET ENGAGEMENTS DES MEMBRES DE L’OST ROYAL:

Alinéa 1 :

Alinéa 2 :

Alinéa 3 :

Alinéa 4 :

Alinéa 5 :

Alinéa 6 :

Citation :: Moi, __________________________,

Je jure solennellement de toujours servir ma patrie le royaume de France, de me dévouer pour le royaume de toutes mes forces sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.

Je jure de servir fidèlement, loyalement, et de bonne foi mes chefs, je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.

Je jure solennellement de respecter la charte de l'Ost Royal que j'ai lu dans son entièreté

DU TRIBUNAL MILITAIRE DE L'OST ROYAL:

I : De sa mission:

II: De sa composition:

II.1 : De ses membres:

II.2: De la présence des membres:

III : De sa localisation :

IV : De son fonctionnement :

IV.1 : De la mise en accusation :

IV.1.1 : De l’accusé membre d’une organisation militaire d’une province du Royaume de France :

IV.1.2 : De l’accusé membre d’un Ordre Royal :

IV.1.3 : De l'accusé membre d’un Ordre Royal et d’une organisation militaire :

IV.2: De la convocation de l’accusé et des témoins :

IV.3: Du déroulement du procès :

IV.4: De la délibération :

IV.5: Du verdict :

IV.6 : Des peines et sanctions :

DES ARMEES ROYALES, FORCES TERRESTRES DE L'OST ROYALE

CHAPITRE I: DE LA COMPOSITION DES ARMÉES ROYALES

CHAPITRE II: DE L’ETAT MAJOR DES ARMEES ROYALES

II.1 : DE LA COMPOSITION DE L’ETAT MAJOR DES ARMEES ROYALES :

II.1.1 : DU HAUT COMMANDEMENT DES ARMEES ROYALES

II.1.1.1 : Des Membres :

II.1.1.2 : Des Missions et Fonctionnement :

II.1.2 : DU HAUT CONSEIL MILITAIRE DU DOMAINE ROYAL:

II.1.2.1 : Composition :

II.1.2.2 : Missions et fonctionnement :

II.1.3 : DU HAUT CONSEIL MILITAIRE DES PROVINCES VASSALES A LA COURONNE:

II.1.3.1 : Composition :

II.1.3.2 : Missions et fonctionnement :

II.2 : DES ROLES ET FONCTIONS DES MEMBRES DE L’ETAT MAJOR DES ARMEES ROYALES :

II.2.1 : DU HAUT COMMANDEMENT:

Sa Majesté, Souverain de France

Le Grand Maitre de France:

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Le Connétable de France:

Le Grand Ecuyer de France:

Institutions du Royaume de France Marechal1-33e0fc5

Les Maréchaux de France:

II.2.2 : DU HAUT CONSEIL MILITAIRE DU DOMAINE ROYAL

Institutions du Royaume de France Lieutenant-royal-33e53d6

Les Capitaines Royaux:

Les aides de camp:

II.2.3 : LE HAUT CONSEIL MILITAIRE DES PROVINCES VASSALES A LA COURONNE

Les Lieutenants Royaux:

Les aides de camp:

II.3 : DES ORDRES ROYAUX :

II.4 : DES ACCES SPECIFIQUES:

II.5 : DU COLLEGE DU ROYAUME DE FRANCE:

II.6 : DE LA MAISON D'ARMES:

II.7 : DE LA PREMIERE ARMEE ROYALE

II.8 : DES COMPAGNIES ROYALES

II.9 : DE L'OFFICE DES CAMPAGNES MILITAIRES:

II.9.1: De ses missions et objectifs:

II.9.2: Des intervenants:

CHAPITRE III: DES MISSIONS DES ARMEES ROYALES :

III.1 : DES MISSIONS INTERIEURES AU ROYAUME
DE FRANCE :

III.2 : DES MISSIONS EXTERIEURES AU ROYAUME
DE FRANCE:

CHAPITRE IV: DE L’INTENDANCE DES ARMEES ROYALES:

IV.1 : DE SES MEMBRES :

Le Maréchal de France:

Les intendants éventuel :

IV.2 : DES DEVOIRS ET ENGAGEMENTS DE SES
MEMBRES :

DE L’AMIRAUTÉ DE FRANCE, FORCES MARITIME ET FLUVIALE DE L'OST ROYAL

Préambule

CHAPITRE I: De l’Amirauté de France

CHAPITRE II: La Marine Royale dite "La Royale"

II.1: De l’Institution et de ses attributions

II.2: De sa Hiérarchie

Institutions du Royaume de France Marech12

L'Amiral de France

Vice-Amiral de France

Institutions du Royaume de France Marech10

les Amiraux de zones maritimes

Institutions du Royaume de France Marech13

Les Capitaines de Vaisseau

Institutions du Royaume de France Marech14

Les Lieutenants de Vaisseau et Marin du Roy

CHAPITRE III: l’Intendance Maritime

III.1: De l’Institution et de ses attributions

III.2: De sa hiérarchie et de son organisation

III.2.1: L' Intendant Naval de France

III.2.2: Les sous-Intendants Navals de zones

III.2.3: Les Intendants Navals Provinciaux

CHAPITRE IV: Les Corsaires de la Couronne

IV.1: Des Droits et Devoirs réciproques

IV.2: De leur hiérarchisation

CHAPITRE V. Des différents statuts des Navires et Capitaines :

Royal

Allié:

Neutre:

Ennemi de la Couronne:

Pirates:

CHAPITRE VI: De la Course à la piraterie

CHAPITRE VII. Des navires sous protection de l'Amirauté:

Charte rédigée le douzième jour de septembre 1460 en la connétablie Royale.

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Validée et scellée le seizième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.

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Citation :

Plan des statuts du Parlement de Paris

Des dispositions générales

Partie 1 - Du Tribunal du Palais

Sous-section 1 - Du préambule
Sous-section 2 - Des officiers et chambres du Tribunal du Palais
Sous-section 3 - Du service de séances du Tribunal du Palais

Sous-section 1 - De l’organisation
Sous-section 2 - Du fonctionnement

Partie 2 - De la Chambre législative

Partie 3 - De la Grande Bibliothèque Royale de Droit

Citation :

Statuts du Parlement de Paris

Les présents Statuts du Parlement de Paris sont composés de quatre parties relatives aux dispositions générales (partie introductive), au Tribunal du Palais (partie 1), à la Chambre législative (partie 2) et à la Grande Bibliothèque Royale de droit (partie 3).

Citation :

Des dispositions générales

Le Parlement de Paris est le siège de la Grande Chancellerie de France. Il est composé d’un organe judiciaire (partie 1 - du Tribunal du Palais), d’un organe législatif (partie 2 - de la Chambre législative) et d’un organe administratif (partie 3 - de la Grande Bibliothèque Royale de droit). Il est dirigé par le Monarque qui en délègue la gestion quotidienne à son représentant le Chancelier de France.

Citation :

Section 1 - Des chambres du Parlement de Paris

Art. 0.1.1 :

La Grande Chambre est la chambre principale du Parlement de Paris qui regroupe l’ensemble des officiers royaux nommés près le Parlement de Paris.

Art. 0.1.2 :

Le Collège du Parlement est la chambre haute du Parlement de Paris qui regroupe le Monarque, le Chancelier de France, le Président du Palais, le Procureur général, le Juge général, le Grand Audiencier, le Premier Légiste et le Premier Archiviste, ainsi que le Grand Maître de France et le Grand Prévôt de France.

Citation :

Section 2 - Des membres et officiers près le Parlement de Paris

Du Grand Officier

Art. 0.2.1 :

Des conditions afférentes aux membres et officiers

Art. 0.2.2 :

Un officier royal agit dans son office selon la seule autorité du Monarque. Tout officier doit donc, après sa nomination, prêter serment au Monarque jurant de le servir fidèlement et d’œuvrer consciencieusement. L’engagement s’effectue par écrit et est renouvelé à chaque changement de Monarque.

Art. 0.2.3 :

Art. 0.2.4 :

Art. 0.2.5 :

Citation :

Partie 1 - Du Tribunal du Palais

Le Tribunal du Palais est l’organe judiciaire du Parlement de Paris. Il se compose des offices de la Haute Cour de Justice (section 2), de la Cour d’appel (section 3), de la Chambre des exécutions (section 4) et de la Chambre des appariteurs (section 5).

Citation :

Section 1 - Des dispositions générales relatives à l'organisation du Tribunal du Palais

Sous-section 1 - Du préambule

Art. 1.1.1.1 :

La Justice est rendue au nom du Souverain de France. Le Monarque peut, quelle que soit la Cour, se saisir d'un dossier et décider de le traiter en personne.

Art. 1.1.1.2 :

Le Tribunal du Palais s’appuie successivement sur le droit royal, l'usage et la coutume judiciaires du Royaume de France, et le droit local en vigueur au moment des faits.

Art. 1.1.1.3 :

Art. 1.1.1.4 :

[* Note HRP : Le délai défini est de quatre jours HRP dans les deux cas.]

Sous-section 2 - Des officiers et chambres du Tribunal du Palais

Art. 1.1.2.1 :

Art. 1.1.2.2 :

Sous-section 3 - Du service de séances du Tribunal du Palais

Du Service des appariteurs

Art. 1.1.3.1 :

Art. 1.1.3.2 :

Pour satisfaire à leurs compétences, les appariteurs disposent du droit d’accès dans l’ensemble des Cours et Chambres concernés par leur office, et ce même s’ils n’y siègent pas.

Du cycle de vie des dossiers

Art. 1.1.3.3 :

Les appariteurs réceptionnent les plaintes et les interjections en appel déposés au sein de la salle des dépôts. Ils vérifient la complétude des dossiers pour débuter le procédure juridique.

Art. 1.1.3.4 :

Art. 1.1.3.5:

Art. 1.1.3.6 :

Une fois la décision de la Cour rendue, icelle est transmise au sein de la Chambre des exécutions. Lorsque la décision a été appliquée, les appariteurs ferment le dossier ouvert au sein du Tribunal du Palais.

Citation :

Section 2 - Des dispositions relatives à la Haute Cour de Justice

Sous-section 1 - De l’organisation

Des compétences de la Haute Cour de Justice

Art. 1.2.1.1 :

Art. 1.2.1.2 :

Du rôle des chambres des magistrats du Tribunal du Palais près la Haute Cour de Justice

Art. 1.2.1.3 :

Art. 1.2.1.4 :

Sous-section 2 - Du fonctionnement

De la plainte

Art. 1.2.2.1 :

Art. 1.2.2.2 :

Un dossier ne peut être accepté que si le formulaire de dépôt de plainte est complet et remis en salle de dépôt des dossiers au Tribunal du Palais. Si le droit sur lequel porte les infractions définit la notion de délai de prescription, le dépôt doit être effectué endéans ce délai. Le formulaire est disponible au tribunal.

Art. 1.2.2.3 :

De l’instruction

Art. 1.2.2.4 :

Dès lors qu'une plainte a été validée par la procure, celle-ci le signale à la Grande Prévôté de France qui ouvre une enquête. Un délai de quatre-vingt-dix jours est fixé pour établir les conclusions de l'enquête, menée par le Service des Enquêtes. Le Grand Prévôt de France tient informé la procure de l'évolution de l'enquête. Il peut à tout moment, en accord avec le procureur en charge de l’instruction, décider de la fin de l'enquête. De même, le procureur en charge de l’instruction peut à tout moment demander un complément d'informations. Si nécessaire, le Grand Prévôt de France et le procureur en charge de l’instruction peuvent décider d'un délai supplémentaire de trente jours.

Du déroulement d’une audience

Art. 1.2.2.5 :

Art. 1.2.2.6 :

[* Note HRP : Le délai défini est de deux mois HRP.]

Du verdict

Art. 1.2.2.7 :

Art. 1.2.2.8 :

Citation :

Section 3 - Des dispositions relatives à la Cour d'appel

Sous-section 1 - De l’organisation

Des compétences de la Cour d’appel

Art. 1.3.1.1 :

Art. 1.3.1.2 :

Du rôle des chambres des magistrats du Tribunal du Palais près la Cour d'Appel

Art. 1.3.1.3 :

Le rôle des procureurs est de traiter les dossiers d'appel en vérifiant si un des motifs est recevable et pourrait justifier une révision en seconde instance. Si la procure l’estime nécessaire, une instruction peut être ouverte pour compléter le dossier d’appel.

Art. 1.3.1.4 :

Le rôle des juges est de mener les audiences près la Cour d’appel, ainsi que de participer aux délibérations et à la rédaction des arrêts de seconde instance.

Des magistrats locaux

Art. 1.3.1.5 :

Art. 1.3.1.6 :

Sous-section 2 - Du fonctionnement

De l’interjection en appel

Art. 1.3.2.1 :

Seuls peuvent faire appel d’un jugement rendu en prime instance : l’accusé, le plaignant, le procureur et le juge ayant traité le dossier, le régnant de la province ou son représentant juridique. Chacun pouvant se faire représenter par un avocat dès le dépôt de son dossier.

Art. 1.3.2.2 :

Art. 1.3.2.3 :

De l’instruction

Art. 1.3.2.4 :

Lors d'une instruction en Cour d'appel, le procureur en charge de celle-ci peut demander au Grand Prévôt de France l'ouverture d'une enquête pour obtenir des informations complémentaires. Le procureur est tenu régulièrement informé des avancées de l'enquête menée par le Service des Enquêtes et peut demander des précisions et des compléments sur les données obtenues au Grand Prévôt de France.

Du déroulement d’une audience

Art. 1.3.2.5 :

Art. 1.3.2.6 :

[* Note HRP : Le délai défini est de deux mois HRP.]

Art. 1.3.2.7 :

De l’arrêt

Art. 1.3.2.8 :

Art. 1.3.2.9 :

Citation :

Section 4 - Des dispositions relatives à la Chambre des exécutions

Sous-section 1 - De l’organisation

Des compétences de la Chambre des exécutions

Art. 1.4.1.1 :

La Chambre des exécutions est compétente pour faire appliquer les décisions rendues par les Cours du Tribunal du Palais. Dans ce cadre, elle peut établir toute collaboration avec les offices royaux ou les provinces du Royaume de France qui sera nécessaire à la bonne application de ces décisions.

Des collaborations avec les provinces et les offices royaux

Art. 1.4.1.2 :

Pour permettre la bonne application d’une décision rendue par une Cour du Tribunal du Palais, l’audiencier en charge pourra demander au Grand Prévôt de France ou à un Régnant de province, et à ses services de la prévôté, la recherche et l’arrestation d’un justiciable visé par la décision.

Art. 1.4.1.3 :

Dans le cas où la décision rendue par une Cour du Tribunal du Palais n’est pas appliquée de manière consentie, l’audiencier en charge renverra le dossier devant la juridiction de prime instance appropriée.

Sous-section 2 - Du fonctionnement

Des décisions rendues par les Cours du Tribunal du Palais

Art. 1.4.2.1 :

Dans le cadre d’un verdict issu de la Haute Cour de Justice, l’audiencier en charge prévient le justiciable du verdict et des modalités pratiques, s’il y a, pour satisfaire aux sanctions définies par celui-ci.

Art. 1.4.2.2 :

Dans le cadre d’un arrêt issu de la Cour d’appel, l’audiencier en charge prévient la province concernée et le justiciable de l’arrêt et des modalités pratiques, s’il y a, pour satisfaire aux sanctions ou remboursements définis par celui-ci.

Des procédures

Art. 1.4.2.3 :

Citation :

Partie 2 - De la Chambre législative

La Chambre législative est l’organe législatif du Parlement de Paris.

Citation :

Section 1 - Des compétences de la Chambre législative

Art. 2.1.1 :

Les lois royales sont édictées par le Souverain de France et sont appliquées en son nom. Le Souverain légifère conformément aux dispositions de la Grande Charte du Royaume de France.

Art. 2.1.2 :

Art. 2.1.3 :

Citation :

Section 2 - Des membres et officiers près la Chambre législative

Art. 2.2.1 :

Art. 2.2.2 :

Les légistes sont les officiers royaux attachés à la Chambre législative. Le Chancelier de France nomme et révoque le Premier Légiste, qui nomme et révoque les légistes.

Citation :

Partie 3 - De la Grande Bibliothèque Royale de Droit

La Grande Bibliothèque Royale de Droit est l’organe administratif du Parlement de Paris et a pour objectif de centraliser l’ensemble du Droit.

Citation :

Section 1 - Des compétences de la Grande Bibliothèque Royale de Droit

Art. 3.1.1 :

Art. 3.1.2 :

Les archivistes royaux doivent tenir à jour les archives du droit local des provinces en classant les lois provinciales, quelle qu'en soient la nature (charte, ordonnance, édit, décret, traité, etc.) en les collectant auprès des autorités locales compétentes. Les archivistes doivent également tenir à jour un registre des lois provinciales abrogées et caduques.

Art. 3.1.3 :

Art. 3.1.4 :

Les archivistes royaux doivent tenir à jour les archives des avis émis et rendus publics par la Chambre législative.

Citation :

Section 2 - Des officiers près la Grande Bibliothèque Royale de Droit

Art. 3.2.1 :

Art. 3.2.2 :

Le Chancelier de France nomme et révoque le Premier Archiviste, qui nomme et révoque les archivistes.

Citation :: Le 27 août 1462. Curia Regis, Paris.

Grégoire de Cassel d'Ailhaud,
Chancelier de France.

Citation :: Charte de fonctionnement des Ecuries Royales et du Haras Royal

1- Leurs rôles

Le Haras Royal a pour mission d'assurer le renouvellement des équidés des Ecuries Royales, le dressage des animaux nouvellement acquis et des poulains destinés aux Ecuries Royales. Il revient au Haras Royal de veiller à la pureté et à la qualité des montures qui rejoindront par la suite les Ecuries Royales.

Les Ecuries Royales ont deux missions principales.
La première est l'accueil et l'entretien des chevaux à l'usage de la Famille Royale, et éventuellement de ceux des grands officiers de l'Ost Royal, de la noblesse du Royaume et du personnel des écuries, ainsi que des voitures.
La seconde est de veiller à choisir avec soin et discernement les montures et attelages à proposer lors des cérémonies et grands évènements qui nécessitent leur usage (chasses, mariages, festivités, ...) et de les accompagner tout au long desdits évènements en y apportant toutes leurs compétences.

2- Hiérarchie

Les Petites et Grandes Ecuries de Vincennes ainsi que le Haras Royal appartiennent à la Famille Royale.
- Le Grand Écuyer de France : en tant que Grand Officier de France, il gère au nom de Sa Majesté le Roy les Ecuries et Haras Royaux. Il nomme et révoque le personnel qui y travaille et prend toutes les mesures nécessaires au bon fonctionnement de cet office.

Se trouvent sous ses ordres:

- Le Premier Écuyer de France : Adjoint du Grand Écuyer, il l'aide dans la direction des Ecuries et du Haras.

- Le Maitre des Écuries : Il gère les Grandes Ecuries, abritant les chevaux dressés à l'usage de la Famille Royale et des grands officiers de l'Ost Royal, et les Petites Ecuries, abritant les voitures et chevaux destinés aux cérémonies et grands événements. Il s'occupe également de la gestion des Ecuries Annexes, et de l'évaluation des chevaux dépendant des deux Ecuries.

- Le Maitre du Haras : Il gère le Haras Royal et évalue la qualité des chevaux dépendant du Haras.

- Le Maréchal-Ferrant, les Écuyers et autres aides : Ceux ci sont au service des Ecuries et du Haras, ils prennent soin des équidés, participent à la mise en place des événements organisés par les Ecuries, assistent les Maitres des Ecuries et du Haras.

3- Les Locaux

a- Les Grandes Écuries :

Situées à Vincennes, les Grandes Ecuries abritent les chevaux ayant fini leur croissance et ayant été débourrés par le Haras.
Elles abritent des coursiers (Chevaux de guerre), des haquenées (Chevaux de parade), des roncins (Chevaux de service), des chevaux réservés à la chasse et des équidés réservés aux exercices en manège.

Les coursiers peuvent être prêtés à l'Ost Royal en période de guerre ou pour l’entraînement.

Des chevaux peuvent être empruntés par les Officiers Royaux ainsi que la Noblesse de France sur demande effectuée auprès du Maitre des Ecuries. Celui ci se réserve le droit de refuser cette demande sans obligation de motiver sa réponse.

b- Les Petites Ecuries :

Les Petites Ecuries abritent les attelages et chevaux afférents à ces attelages.

c- Les Ecuries annexes :

Les Ecuries annexes abritent les chevaux de la noblesse confiés aux Ecuries Royales. Ces Ecuries accueillent également les montures du personnel et les bâtards issus du Haras Royal.

d- Le Haras Royal :

Le Haras Royal est sous la responsabilité du Maitre du Haras. Il accueille les étalons et poulinières destinés à la reproduction, et s'occupe également des soins et du dressage des poulains et chevaux nouvellement acquis destinés aux Ecuries Royales.

4- Services et Prestations des Ecuries Royales

Les Ecuries Royales se proposent d'offrir plusieurs prestations et services à ceux qui en feront la demande. Ces services, et leurs modes de fonctionnements (conditions, procédures, etc) sont détaillés dans les annexes correspondantes.

En voici une liste non exhaustive :
- Certificat d'évaluation des chevaux (notation de une à cinq étoiles)
- Certificat de Cavalier et Certificat d'Ecuyer
- Prêt de montures

» Grande Charte du Royaume de France
» Bottin - Royaume de France/SRING Francophone