Basilique Saint-André
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 Béarn (Comté du) - Traité d'amitié ~ 22.01.1464

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Flavien
Diplomate Émérite
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Flavien


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Béarn (Comté du) - Traité d'amitié ~ 22.01.1464 	 Empty
MessageSujet: Béarn (Comté du) - Traité d'amitié ~ 22.01.1464    Béarn (Comté du) - Traité d'amitié ~ 22.01.1464 	 Icon_minitimeVen 22 Jan - 22:59

Citation :
Bourgogne et Béarn : Traité d'amitié et d'entente commerciale


Alors, Dieu décida de leur permettre d’apprendre ce qu’était l’amitié, afin que, plus jamais, un humain n’en tue un autre. Il divisa le langage unique en une multitude de langues. Les humains ne se comprirent alors plus entre les cités. Le Très Haut leur permit ensuite de pouvoir apprendre les langues qu’ils ne connaissaient pas. Cet apprentissage nécessitait pour chacun de s’ouvrir à la culture de l’autre. Ainsi, ils étaient moins enclins au combat, étant donné les efforts nécessaires pour apprendre les langages de ceux qu’ils voulaient attaquer.
Livre des Vertus, l'Exode.



Dans leur grande sagesse, les Régnants, Poucelyna de la Mirandole Montestier, Duchesse de Bourgogne et Lucie de Saint Jean, Comtesse du Béarn ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de Bourgogne et du Béarn, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.


  • Article 1 : De l'amitié et de la paix

    Les Régnants, au nom de leurs peuples, provinces, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

    Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

  • Article 2-1 : De l'entente commerciale

    Le duché de Bourgogne et le Comté du Béarn se reconnaissent mutuellement comme partenaires commerciaux privilégiés et s’engagent à se communiquer par le biais de leurs Commissaires au Commerce respectifs les offres et les demandes dont-ils pourraient faire l’objet.

  • Article 2-2 : De l'assistance mutuelle

    En cas de crise économique majeure dans l'une des provinces contractantes, les partenaires s'engagent à l'aider et ce, dans la mesure de leurs moyens. Cette aide, se prévalant uniquement d'un caractère altruiste, ne saurait découler sur le versement ultérieurement d'intérêts de la part de la province aidée.
    En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs ressortissants.

  • Article 3: Du statut des marchands ambulants

    En vertu du traité sur le statut des représentants officiels signé entre le duché de Bourgogne et le Comté du Béarn et daté du 09 jour du mois de Février de l'an de Grâce 1463, les provinces signataires reconnaissent l'immunité dont jouira tout marchand ambulant dûment mandaté par les régnants de leurs provinces respectives.
    De même, tout marchand de l'une ou de l'autre province signataire est astreint aux exigences, droits et devoirs spécifiés au sein du dit traité sur les représentants officiels.

  • Article 4 - Des échanges culturels, de la religion et de la science

    Les provinces signataires favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront à l'initiative de projets en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.
    Des jumelages entre villes pourront être organisés pour renforcer les liens entre cités des provinces signataires.
    Il ne sera fait nul obstacle aux pèlerinages ou autre(s) procession(s) religieuse(s) qui pourront être menés par des autorités compétentes.
    Seront également étudiées des possibilités d'échanges universitaires privilégiées par coopération poussée entre recteurs des parties contractantes.

  • Article 5 : Des clauses du traité

    Les Régnants ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.

    Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité, ou partiellement, peut être décidée.

    Le présent acte prendra valeur effective dès que les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
    Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.



Rédigé & scellé le XXIIème jour de janvier de l'an de grâce MCDLXIV, A Dijon pour la Bourgogne et Pau pour le Béarn.

Pour le Duché de Bourgogne

Béarn (Comté du) - Traité d'amitié ~ 22.01.1464 	 897709poucel
Béarn (Comté du) - Traité d'amitié ~ 22.01.1464 	 Bourgo10


Pour le Comté du Béarn

Béarn (Comté du) - Traité d'amitié ~ 22.01.1464 	 853635SignatureLucie
Béarn (Comté du) - Traité d'amitié ~ 22.01.1464 	 Bearnvertez3

En qualité de Témoins :

Chambellan de Bourgogne

Béarn (Comté du) - Traité d'amitié ~ 22.01.1464 	 815990Scelsignaflavsinople

Chancelière du Béarn
Melian de Ventoux

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