[Traité] Bourgogne et Toulouse : Traité d'Amitié ~ 07.06.1464

Citation :

Bourgogne et Toulouse : Traité d'amitié et d'entente commerciale

Les petits ruisseaux font les grandes rivières où le marin n'a pas peur d'affronter le fleuve inconnu.

Dans leur grande sagesse, les Régnants, Sa Grâce Maud Saint Anthelme , Duchesse de Bourgogne et Sa Grandeur Aryanna, Comtessa de Toulouse ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de Bourgogne et de Toulouse, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
De la même manière, la diplomatie et le commerce étant les bases de toutes économies stables, le Puissant Duché de Bourgogne et le Riche Comté de Toulouse offrent ainsi une nouvelle opportunité à leurs provinces.

Article 1 : De l'amitié et de la paix

Les Régnants, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.
Article 2-1 : De l'entente commerciale

Le Duché de Bourgogne et le Comté de Toulouse se reconnaissent mutuellement comme partenaires commerciaux privilégiés et s’engagent à se communiquer par le biais de leurs Commissaires au Commerce respectifs les offres et les demandes dont-ils pourraient faire l’objet.
Article 2-2 : De l'assistance mutuelle

En cas de crise économique majeure dans l'une des provinces contractantes, les partenaires s'engagent à l'aider et ce, dans la mesure de leurs moyens. Cette aide, se prévalant uniquement d'un caractère altruiste, ne saurait découler sur le versement ultérieurement d'intérêts de la part de la province aidée.
Article 3: Des marchands ambulants

En vertu du traité sur le statut des représentants officiels signé entre le Duché de Bourgogne et le Comté de Toulouse, daté du huit du mois d'octobre de l'an de grâce MCDLXIII, les provinces signataires reconnaissent l'immunité dont jouira tout marchand ambulant dûment mandaté par les régnants de leurs provinces respectives.
De même, tout marchand de l'une ou de l'autre province signataire est astreint aux exigences, droits et devoirs spécifiés au sein du dit traité sur les représentants officiels.

Pour se faire, Le Duché de Bourgogne et le Comté de Toulouse, se tiendront informés réciproquement du nombre et du nom des marchands ambulants enregistrés dans leur province respective.

Du libre commerce :

- Tous les marchands dûment enregistrés auprès des autorités du Duché de Bourgogne pourront commercer librement au sein du Comté de Toulouse tant que l’équilibre du marché n’est pas mis en danger.

- Tous les marchands dûment enregistrés auprès des autorités du Comté de Toulouse pourront commercer librement au sein du Duché de Bourgogne tant que l’équilibre du marché n’est pas mis en danger.

Du laissez-passer :

- Le Comté de Toulouse accordera laissez-passer aux caravanes marchandes des marchands ambulants dûment enregistrés en Bourgogne. Le marchand devra prévenir de son arrivée au moins 48 heures à l'avance.

- Le Duché de Bourgogne accordera laissez-passer aux caravanes marchandes des marchands ambulants dûment enregistrés à Toulouse. Le marchand devra prévenir de son arrivée au moins 48 heures à l'avance.
Article 4 - Des échanges culturels, de la religion et de la science

Les provinces signataires favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils pourront être à l'initiative de projets en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.
Des jumelages entre villes pourront être organisés pour renforcer les liens entre cités des provinces signataires.
Pèlerinages ou autre(s) procession(s) religieuse(s) pourront être menés par des autorités compétentes après en avoir dûment informés la province accueillante dans un délai raisonnable.
Pourront être également étudiées des possibilités d'échanges universitaires privilégiées par coopération poussée entre recteurs des parties contractantes.
Article 5 – Du droit d'accostage et du commerce fluvial

Les provinces signataires s'engagent à favoriser les échanges commerciaux à travers leurs ports.
Les bateaux commerciaux des deux provinces amies sont libres de naviguer et d'accoster aux ports des dits Duchés/Comtés dans la mesure de leurs possibilités, les autorités maritimes devront toutefois prévenir leurs homologues de l'arrivée de l'accostage prévu de leurs navires en vertu des codes portuaires afférents.
La taxe d'accostage est exemptée pour tous les bateaux battant pavillon officiel de Bourgogne et de Toulouse dès lors que le bateau a été déclaré par les autorités maritimes du Duché/Comté ami et dont le but resterait à des fins strictement commerciales.
Article 6 : Des clauses du traité

Les Régnants ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité, ou partiellement, peut être décidée.

Le présent acte prendra valeur effective dès que les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.

Rédigé & scellé le trente-et-unième jorn de May de l'an de grâce MCDLXIV, A Dijon pour la Bourgogne et Toulouse pour le Comté de Toulouse.

Pour le Duché de Bourgogne
La duchesse de Bourgogne: Maud Saint Anthelme
[Traité] Bourgogne et Toulouse : Traité d'Amitié ~ 07.06.1464 Signat11

[Traité] Bourgogne et Toulouse : Traité d'Amitié ~ 07.06.1464 Signat11

[Traité] Bourgogne et Toulouse : Traité d'Amitié ~ 07.06.1464 Bourgo10

Pour le Comté de Toulouse

Signé et scellé, en Tolosa à l'Hôtel Assézat, le trente-et-unième jorn de May de l'an de grâce MCDLXIV
Per la Comtessa de Tolosa, Aryanna

[Traité] Bourgogne et Toulouse : Traité d'Amitié ~ 07.06.1464 Rlw5

[Traité] Bourgogne et Toulouse : Traité d'Amitié ~ 07.06.1464 Toulou11

En qualité de Témoins :

Cerièra Vidal, Chancelière du Comté de Toulouse
[Traité] Bourgogne et Toulouse : Traité d'Amitié ~ 07.06.1464 Hyi0

Manon de Calderon, Ambassadrice Toulousaine chargée du Duché de Bourgogne
[Traité] Bourgogne et Toulouse : Traité d'Amitié ~ 07.06.1464 R476

[Traité] Bourgogne et Toulouse : Traité d'Amitié ~ 07.06.1464 874613manongerbe

Le Chambellan de Bourgogne,
[Traité] Bourgogne et Toulouse : Traité d'Amitié ~ 07.06.1464 Wasv

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Ambassadeur Bourguignon chargé du Comté de Toulouse
Jehan de Kersaint-Plabennec, dit Lovenio