Admin
Nombre de messages : 634
Localisation : Basilique st andré
Date d'inscription : 04/08/2006
 |  Sujet: Champagne (Duché de) - Amitié ~ 10.11.1453 # 24.07.1459 (obsolète)  Jeu 8 Fév - 10:54 | |
| - Citation :
- Traité d'amitié entre la Bourgogne et la Champagne
Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Tsarine, Duchesse-mère et Régente de Champagne, au nom d'Alessandro, Duc de Champagne, et Arfax, Duc de Bourgogne ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de la Bourgogne et de la Champagne, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
Article I De l'Amitié qui lie nos deux duchés
Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commit en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer à cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.
Article II De la Suzeraineté de chaque Duché
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent par ce traité la suzeraineté de chacun des deux duchés sur les villages faisant parties de leur territoire respectifs.
Aricle III Du Principe de Non-Agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre. Ceci tant et aussi longtemps que les deux régions concernées respecteront leur allégeance au Roy.
En cas d'attaque d'une région extérieure à notre Royaume, commandée par son suzerain, les deux provinces se devront assistance mutuelle.
Il appartiendra aux Conseils des Provinces de juger leur degré d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cet entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle contre une attaque d'un vassal du Roy de France.
Article IV Du principe de Coopération Judiciaire
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc sur ses terres.
Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois du lieu de son crime ou délit. S'il fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
La procédure à suivre serait la suivante;
- Inculpation sur demande du Duché sur le territoire duquel l'infration a été commise. Le procureur du Duché requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera fait pas le procureur du Duché requis.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires du duché requis. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du duché requérant.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux duchés en vue de la bonne application du droit du duché requérant
Article V Des Intentions Économiques
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.
Article VI De la Pérénité du Traité
Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée
Signé à Dijon le 10 novembre 1453
Au nom de la Champagne: tsarine, Duchesse-Mère et Régente de Champagne
Au nom de la Bourgogne:Arfax, Duc de Bourgogne
Témoins:
Gabriel Biel, alias Bebilith, Ambassadeur Exceptionnel et Plénipotentiaire
Cosette, Chambellan de Bourgogne | |
|
Arutha
Nombre de messages : 2480
Localisation : Bourgogne
Poste(s) : Chambellan de Bourgogne
Date d'inscription : 15/06/2011
| | Sujet: Re: Champagne (Duché de) - Amitié ~ 10.11.1453 # 24.07.1459 (obsolète) Dim 24 Juil - 16:51 | |
| - Citation :
Dijon, le 24 juillet MCDLIX.
A Sa Grasce Kelso Declairvaux,
Duc de Champagne,
Au conseil ducal de Champagne ;
Au bon peuple de Champagne ;
Salutations.
En ce jour de 24 juillet MCDLIX, la Bourgogne, par l'entremise de Son Excellence Arutha de Gisors-Breuil, Vice-Chambellan de la Première Couronne, et de Son Excellence Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor ;
Déclare obsolète le traité d'amitié et de coopération judiciaire liant la Bourgogne et la Champagne, signé le 10 novembre MCDLIII, au vu des traités distincts de coopération judiciaire et d'amitié, signés plus récemment.
En accord avec les conditions de dénonciation de ce traité, cette annonce officielle est envoyée à la Champagne, afin que cette annulation soit mutuelle.
La Bourgogne souhaite réaffirmer l'amitié et le profond respect qu'elle a de la Champagne. Si ce traité d'amitié et de coopération judiciaire était devenu obsolète, les conditions et les engagements liant la Bourgogne et la Champagne par le traité de coopération judiciaire, et le traité d'amitié, dûment scellés et signés, perdurent.
Qu'Aristote vous bénisse,
Qu'Aristote mène, tel un bon berger, les siens,
Excellence Arutha de Gisors-Breuil,
Vice-Chambellan de la Première Couronne
Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor
Chambellan de Bourgogne.
 | |
|
Arutha
Nombre de messages : 2480
Localisation : Bourgogne
Poste(s) : Chambellan de Bourgogne
Date d'inscription : 15/06/2011
| |
Contenu sponsorisé
| | Sujet: Re: Champagne (Duché de) - Amitié ~ 10.11.1453 # 24.07.1459 (obsolète) | |
| |
|
