Charte de la diplomatie Bourguignonne

[quote][list][size=18][color=darkred][b]Charte de la Diplomatie de Bourgogne[/b][/color][/size]

La Basilique Saint-André est le siège de la diplomatie bourguignonne.
Y travaille le corps diplomatique bourguignon et y sont reçus les émissaires étrangers.


[u][b]I. Généralités.[/b][/u]

[b]I.1 - De la politique étrangère.[/b]

Elle est définie par le Duc de Bourgogne.

[b]I.2 - Des traités.[/b]

[b]I.2.1[/b] Élaboration et négociation.
Elles sont du fait du Chambellan selon ses directives et échoient aux personnes désignées pour les mener à terme.

[b]I.2.2[/b] Discussions.
Le texte finalisé est présenté au Duc, qui le cas échéant peut demander avis au conseil ducal.
En cas de nombreuses remarques et contre-propositions, le texte est renvoyé à la partie prenante aux négociations afin de trouver une version satisfaisante pour toutes les parties.



[u][b]II. Des aspirants ambassadeurs.[/b][/u]


[b]II.1 Des critères de nomination.[/b]

Tout sujet du Duc de Bourgogne peut devenir membre du corps diplomatique de la Basilique Saint-André du moment qu'il n'ait jamais été condamné pour Trahison ou Haute-Trahison. Outre dérogation ducale exceptionnelle.

[b]II.2 Du serment.[/b]

Tout postulant accepté doit prêter le serment suivant :

Moi, [NOM], diplomate bourguignon, jure solennellement, devant Sa Grâce [NOM DU DUC] et Son Excellence [NOM DU CHAMBELLAN] de servir et de représenter le duché ainsi que le peuple de Bourgogne.

Je jure de servir le Duc de Bourgogne.
Je jure d'accomplir mes charges et responsabilités.
Je jure de respecter le secret et de ne point divulguer toute information pouvant nuire au Duché de Bourgogne et à ses institutions.
Je jure de respecter les coutumes bourguignonnes et la Charte de la Diplomatie de Bourgogne.

[LIEU, DATE ET SIGNATURE]

A l'issue de ce serment, l'ambassadeur nouvellement nommé reçoit sa lettre de marque ainsi que ses clés. Il devra se présenter à son ambassade dans un délai de cinq jours.


[u][b]III. De l'organisation du corps diplomatique de Bourgogne.[/b][/u]


[b]III.1 Du Chambellan de Bourgogne.[/b]

[b]III.1.1[/b] Nomination.
Le chambellan est nommé, par décret, par le Duc de Bourgogne sous l'autorité de laquelle il est placé.

[b]III.1.2[/b] Rôle et prérogatives.
Le chambellan est le plus haut représentant diplomatique, après le duc, du Duché de Bourgogne auprès d'une autre province et conduit à ce titre la politique établie par le duc.
Membre consultant du conseil ducal, il fait le lien entre celui-ci et la Basilique Saint-André.
Il supervise le travail des membres du corps diplomatique auquel il assigne tâches et missions et peut remercier, à sa discrétion, tout ambassadeur & vice-chambellan dont il jugerait le travail insuffisant.
Il informe aussi le Duc de la situation géopolitique des provinces étrangères.

[b]III.1.3[/b] Dispositions particulières.
En cas d'élection au conseil ducal, le chambellan titulaire devra procéder à un choix entre sa charge élective et sa charge diplomatique. En cas de refus, le Duc de Bourgogne l'exclura du corps diplomatique. Toutefois, une dérogation exceptionnelle pourra être délivrée par le même Duc si la situation l'impose.


[b]III.2 Du Premier Vice-Chambellan. [/b]

[b]III.2.1[/b] Nomination.
Il est nommé par le Chambellan de Bourgogne.
Le Duc de Bourgogne peut, a posteriori, casser une annonce de nomination.

[b]III.2.2[/b] Rôle et prérogatives.
Il est le second du Chambellan de Bourgogne.
En cas d'absence signalée du Chambellan, il dispose de l'autorité nécessaire pour le remplacer dans la bonne gestion de Saint-André ainsi que dans la représentativité de la Bourgogne à l'extérieur des frontières.
En cas d'absence non signalée du Chambellan de Bourgogne allant au delà de 10 jours, il dispose de l'autorité nécessaire pour le remplacer dans la bonne gestion de Saint-André ainsi que dans la représentativité de la Bourgogne à l'extérieur des frontières.

[b]III.2.3[/b] Dispositions particulières.
Le Premier Vice-Chambellan est nommé parmi les Vice-Chambellans.
Être Premier Vice-Chambellan ne le dispose pas de gérer sa zone d'affectation avec assiduité.
En cas d'absence du Chambellan comme précisé ci-dessus, le Premier Vice-Chambellan aura accès au conseil le temps que les dispositions nécessaires soient prises.

[b]III.3 Des vice-chambellans de Bourgogne.[/b]

[b]III.3.1[/b] Nomination.
Ils sont nommés par le Chambellan de Bourgogne après avis du Duc.
Le Duc de Bourgogne peut, a posteriori, casser une annonce de nomination.

[b]III.3.2[/b] Rôle et prérogatives.
Ils supervisent la bonne marche des ambassades de la région diplomatique placée sous leur responsabilité : suivi des tâches, recrutement des ambassadeurs, etc.
Ils font le lien entre le chambellan et les ambassadeurs.
En cas de vacance d'une ambassade, ils ont pour obligation d'assurer la continuité de la représentation diplomatique au sein de ladite ambassade.

[b]III.3.3[/b] Dispositions particulières.
Un vice-chambellan peut être ambassadeur. Le cumul est limité à sa région diplomatique d'exercice.

[b]III.4 Des Ambassadeurs de Bourgogne.[/b]

[b]III.4.1[/b] Nomination.
Ils sont nommés par le Chambellan de Bourgogne.
Le Duc de Bourgogne peut, a posteriori, casser une annonce de nomination.

[b]III.4.2[/b] Rôle et prérogatives.
Ils sont les représentants officiels du Duché de Bourgogne auprès de leur province d'affectation.
Ils ont à charge d'informer leurs supérieurs des activités de leur ambassade, de rendre des rapports sur leurs actions et sur les événements remarquables de leur province.

[b]III.5 Des Diplomates Émérites [/b]

[b]III.5.1[/b] Nomination.
Ils sont nommés par le Chambellan de Bourgogne.

[b]III.5.2[/b] Rôle et prérogatives.
Statut purement consultatif.
Aucune obligation de présence n'est nécessaire, ce rôle à uniquement pour but de récompenser ceux s'étant longuement investis pour la diplomatie Bourguignonne en leurs permettant de donner leurs avis sur n'importe quel sujet quand ils le souhaiteront.
Ce statut n'octroi ni les prérogatives ni les responsabilités d'un ambassadeur sous serment.

[b]III.5.3[/b] Dispositions particulières.
Les Diplomates Émérites doivent résider en Bourgogne.

[b]III.6 De la révocation.[/b]

Le Duc de Bourgogne peut demander au Chambellan la révocation de n'importe quel membre de la Diplomatie s'il l'estimait nécessaire.
Le Chambellan n'aura pas d'autre choix que d'exécuter la demande.


[u][b]IV. Devoirs & Droits[/b][/u]


[b]IV.1 Devoirs[/b]

[u]Étiquette :[/u] En tant que représentant du Duché de Bourgogne auprès de provinces tierces, tout membre du corps diplomatique devra observer un comportement correct et digne et respecter les règles d'usage et d'étiquette.
[u]Présence :[/u] Tout ambassadeur se doit d'être présent pour mener à bien sa charge. Toute absence doit être dûment justifiée auprès du Chambellan de Bourgogne.
[u]Confidentialité :[/u] L'ensemble des membres du corps diplomatique est tenu au secret. En cas de violation de l'obligation de confidentialité, le diplomate fautif sera poursuivi pour haute trahison telle que définie par la coutume bourguignonne et exclu de facto du corps diplomatique.

[b]IV.1.2 Sanctions.[/b]
En cas de manquement à ses devoirs, un diplomate encourra des sanctions allant de l'avertissement solennel à la révocation.
Des poursuites judiciaires pourront également être engagées.


[b]IV.2 Droits[/b]


[b]IV.2[/b] Des voyages diplomatiques

Afin de parfaire leur travail et resserrer les liens noués, les diplomates sont invités à se déplacer dans leur province d'affectation.

Afin de l'assister dans sa mission, le conseil ducal octroiera au diplomate en déplacement de quoi tenir son rang et assurer sa sécurité : indemnités de voyage, mandat, escorte ; chaque demande étant examinée au cas par cas sur présentation du dossier par le Chambellan de Bourgogne.

[b]IV.2.1 De l'exonération d'impôt[/b]

Lors des voyages diplomatiques, les diplomates seront totalement exonéré d'impôt fonciers.[/list][/quote]