Basilique Saint-André
Bâtiment d'Ambassade du Duché de Bourgogne (Royaumes Renaissants)
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La Basilique gèle le recrutement de diplomates et ne traite plus de candidatures. Ambassadeurs étrangers, merci de vous présenter au Hall d'Accueil.
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| | | Annonces concernant la Diplomatie |  |
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Della
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| | | | | Della
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|  Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie  Dim 24 Jan - 11:52 | |
| - Otissette a écrit:
- Aux autorités de Bourgogne
A sa Grace Sorane,
Faisons savoir décision prise par notre conseil concernant le traité de coopération judiciaire entre nos deux provinces.
Après vote à large majorité exprimée au sein du conseil ducal d'Anjou, Nous Otissette de Reikrigen Kervanech, Duchesse d'Anjou, entérinons l'expression de nos conseillers et annulons le dit traité.
Fait à Angers en date du dix huitième jour de janvier de l'An Mil Quatre Cent Cinquante-huit,
Sa Grasce Otissette de Reikrigen Kervanech, Duchesse d'Anjou,
pour valoir ce que de droit.
 - Citation :
- A Grâce Otissette de Reikrigen Kervanech, Duchesse d'Anjou
Au Duché d'Anjou et à ses habitants,
Nous prenons acte de votre annulation unilatérale du traité de coopération judiciaire qui liait pourtant nos deux duchés depuis longtemps.
Les clauses d'annulation dudit traité seront respectés et nous nous engageons à publier votre dénonciation en gargote et auprès de nos ambassades.
Toutefois, nous ne pouvons que déplorer la soudaineté de cette décision, alors que nous venions tout juste de prendre nos fonctions, encore plus l'absence de précisions quant à vos raisons.
Nous sommes obligés de rester dans l'expectative vu qu'aucune tentative de négociations ou demande sur ce traité n'a a été faite préalablement à cette annonce, dans le but de maintenir un lien entre nos deux duchés.
Et bien soit, nous nous contentons donc tout simplement d'en prendre bon acte et d'en tirer les conclusions qui s'imposent.
Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le vingtième jour du mois de janvier de l'an 1458.
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| | | | Della
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Lun 5 Avr - 20:39 | |
| - Citation :
Traité d'Alliance entre le Duché de Touraine et le Duché de Bourgogne.
Dieu n’intervint plus dans le monde, laissant Ses enfants vivre et prospérer. Il avait donné à la créature qu’Il n’avait pas nommée la liberté de les tenter pour qu’ils doivent avoir à choisir entre le chemin de la vertu et celui du péché. Etant omniscient, Il savait déjà comment serait leur avenir, mais il voulait que ce soit à eux de faire leurs preuves, sans les juger par avance.
Le Livre des Vertus, Le Mythe Aristotélicien, la Pré-histoire, Oanylone.
L’homme est libre en ce monde. De notre liberté toutefois, nous veillons à défendre la vertu, le Bien et la Foy. C’est pour nous aider et nous soutenir dans cette tâche difficile qu’est notre idéal aristotélicien et moral, que nous signons en ce jour d’hui l’alliance qui suit.
Ainsi, ce jour d’hui, éclairé par le Très-Haut et son enseignement propagé sur terre par ses justes prophètes, Nous, Eusaias de Blanc-Combaz, Duc de Bourgogne, et Nous, Hijikata, Duc de Touraine engageons en fière alliance nos provinces respectives engageant par le fait même nos successeurs jusqu’à ce qu’il en soit décidé autrement.
Par les articles suivant, nous échafaudons les bases de nos relations. De ces articles nous faisons notre serment sur notre Foy et notre Honneur.
Article 1 – du droit de contracter
Le présent traité n’interdit nulle alliance, traité, acte ou convention postérieurs de se former entre une province signataire et une province extérieure en autant que cette entente ne nuise pas à celle déclarée dans le présent acte ou à l’autre province signataire.
Article 2 – de la non-agression
Les provinces signataires s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les provinces signataires s'engagent à considérer leurs armées comme amies et à ne pas pénétrer sur leur territoire réciproque sans accord préalable.
Article 3 – de la libre circulation
Les provinces signataires accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois.
Les lances et groupes armés sont libres de circuler sur les territoires des deux duchés.
Le port d'armes est libre pour tous les ressortissants des territoires des duchés alliés.
La loi martiale n'est pas applicable aux ressortissants des provinces signataires sauf décision dûment motivée.
Article 4 – Du droit d'accostage et du commerce fluvial
Les provinces signataires s'engagent à favoriser les échanges commerciaux à travers leurs ports reliés par la Loire.
Les bateaux des deux duchés alliés sont libres de naviguer et d'accoster aux ports des dits duchés, les autorités maritimes devront toutefois prévenir le duché d'arrivée de l'accostage prévu de leurs navires.
La taxe d'accostage est exemptée pour tous les bateaux battant pavillon officiel de Bourgogne et de Touraine dès lors que le bateau a été déclaré par les autorités maritimes du duché allié.
Article 5 – de la coopération judiciaire
Les provinces signataires s'engagent à coopérer judiciairement afin de lutter contre le brigandage et tous les délits commis sur leurs territoires mutuels.
Les termes de cette coopération judiciaire seront définis par le traité de coopération judiciaire liant les provinces signataires. Au jour de la signature de ce traité, la coopération judiciaire est régentée par le traité Maathis.
Article 6 – De l’alliance militaire
Les provinces signataires jurent de se défendre mutuellement contre toute menace, que ce soit l’attaque d’une province tierce ou l’arrivée de brigands ou de mercenaire mettant en péril la sécurité de la Bourgogne ou de la Touraine.
Pour cela, les provinces signataires s’engagent à mettre en commun tous les moyens à leur disposition : diplomatiques, financiers, commerciaux, militaires, etc. Et à organiser la collaboration commune de leurs états-majors, amirautés, services de sécurité, etc.
Cette défense due engage autant au niveau d’une menace imminente que de la prévention.
Toute demande d’aide devra être au minimum envoyée par courrier officiel au dirigeant de l’autre province signataire.
Article 7 – de l’entrée en vigueur
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces, leurs successeurs et leur peuple.
Article 8 – de la validité du traité
Les provinces signataires ne seront tenues à rien l’une envers l’autre si l’un de leurs successeurs se voyait être hérétique ou félon au seul Roy de France, Levan III et sa juste lignée.
Article 9 – de la dénonciation du présent traité
La province signataire souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à son homologue signataire. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent traité est réputé nul passé ce délai. Les provinces signataires s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.
La dénonciation de ce traité en temps de guerre pourrait être perçu comme trahison et entrainer des représailles.
Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés
Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.
Pour la Bourgogne
Eusaias, Duc de Bourgogne, faict le 26e jour du moys de mars MCDLVIII à la Basilique Saint-André
Vaxilart de la Mirandole, Chambellan de Bourgogne
Duc de St-Fargeau, Baron d'Auxonne
Là ou ailleurs,
Pour la Touraine
Hijikata, Duc de Touraine faict le 26e jour du moys de mars MCDLVIII au château de Tours
Bitterly de Saint Paterne, Chambellan de Touraine
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| | | | Della
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Lun 5 Avr - 20:40 | |
| - Citation :
Traité d'Alliance entre le Duché du Bourbonnais Auvergne et le Duché de Bourgogne.
Aristote : "Une véritable amitié se fait entre égaux. Tu es donc l'égal d'un olivier : planté et immobile. Tu survis en marge de la Cité au lieu d'y participer comme le fait tout véritable humain. Je vais donc te laisser prendre racine, adieu !"
La Vita d’Aristote, premier livre, chapitre douzième – l’Ermite
C’est à l’image de cet enseignement d’Aristote que nous prenons la plume en ce jour. Car s’il est inhumain pour un homme de vivre en marge de la Cité, il est immoral pour une province de vivre en marge du Monde. L’amitié sincère relie les hommes, comme elle relie nos provinces – liés autant par l’amour réciproque de nos peuples que par la reconnaissance de nos valeurs justes et morales.
Ainsi, ce jour d’hui, éclairé par le Très-Haut et son enseignement propagé sur terre par ses justes prophètes, Nous, Sorane de Voiturienvenir, Duchesse de Bourgogne, et Nous, Fabien de la Fléchère Marigny, Duc du Bourbonnais-Auvergne, engageons en fière alliance nos provinces respectives engageant par le fait même nos successeurs jusqu’à ce qu’il en soit décidé autrement.
En les articles suivant, nous échafaudons les bases de nos relations. De ces articles nous faisons notre serment sur notre Foy et notre Honneur.
Article 1 – du droit de contracter
Le présent traité n’interdit nulle alliance, traité, acte ou convention postérieurs de se former entre une province signataire et une province extérieure en autant que cette entente ne nuise pas à celle déclarée dans le présent acte ou à l’autre province signataire.
Article 2 – de la non-agression
Les provinces signataires s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les provinces signataires s'engagent à considérer leurs armées comme amies et à ne pas pénétrer sur leur territoire réciproque sans accord préalable.
Article 3 – de la libre circulation
Les provinces signataires accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois.
Les lances et groupes armés sont libres de circuler sur les territoires des deux duchés.
Le port d'armes est libre pour tous les ressortissants des territoires des duchés alliés.
La loi martiale n'est pas applicable aux ressortissants des provinces signataires sauf décision dûment motivée.
Article 4 – Du droit d'accostage et du commerce fluvial
Les provinces signataires s'engagent à favoriser les échanges commerciaux à travers leurs ports reliés par la Loire.
Les bateaux des deux duchés alliés sont libres de naviguer et d'accoster aux ports des dits duchés, les autorités maritimes devront toutefois prévenir le duché d'arrivée de l'accostage prévu de leurs navires.
La taxe d'accostage est exemptée pour tous les bateaux battant pavillon officiel de Bourgogne et du Bourbonnais Auvergne dès lors que le bateau a été déclaré par les autorités maritimes du duché allié.
Article 5 – de la coopération judiciaire
Les provinces signataires s'engagent à coopérer judiciairement afin de lutter contre le brigandage et tous les délits commis sur leurs territoires mutuels.
Article 6 – De l’alliance militaire
Les provinces signataires jurent de se défendre mutuellement contre toute menace, que ce soit l’attaque d’une province tierce ou l’arrivée de brigands ou de mercenaire mettant en péril la sécurité de la Bourgogne ou du Bourbonnais-Auvergne.
Pour cela, les provinces signataires s’engagent à mettre en commun tous les moyens à leur disposition : diplomatiques, financiers, commerciaux, militaires, etc. Et à organiser la collaboration commune de leurs états-majors, amirautés, services de sécurité, etc.
Cette défense due engage autant au niveau d’une menace imminente que de la prévention.
Article 7 – de l’entrée en vigueur
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces, leurs successeurs et leur peuple.
Article 8 – de la validité du traité
Les provinces signataires ne seront tenues à rien l’une envers l’autre si l’un de leurs successeurs se voyait être hérétique ou félon au seul Roy de France, Levan III et sa juste lignée.
Article 9 – de la dénonciation du présent traité
La province signataire souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à son homologue signataire. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent traité est réputé nul passé ce délai. Les provinces signataires s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.
Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés
Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.
Ratifié le 25 février MCDLVIII au Château de Dijon.
Pour la Bourgogne,
Sorane de Voiturienvenir, Duchesse de Bourgogne
Pour le Bourbonnais-Auvergne,
Fabien de La Fléchère Marigny, Duc du Bourbonnais-Auvergne.
En qualité de témoins,
Duc de St-Fargeau, Baron d'Auxonne
Chambellan de Bourgogne,
Là ou ailleurs,
Semias de Balsac Penthièvre, Seigneur de Montaigut en Combraille, Chancelier du Bourbonnais-Auvergne.
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| | | | Della
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Mer 28 Avr - 7:52 | |
| - Citation :
-
- Citation :
Par le présent communiqué, Nous, Smurf de Wancourt, Comte d'Artois, et Snell du Quai Baudon, régent de Bourgogne, sommes fiers de pouvoir annoncer à tout un chacun que la période de froid que connaissaient les relations diplomatiques artéso-bourguignonnes depuis un certain temps est à présent révolue.
Nous nous engageons tous deux à encourager la reprise d'un dialogue sain et empreint de respect entre nos deux provinces.
Nous accueillerons, de la même manière, en nos ambassades les émissaires d'Artois et de Bourgogne.
Snell, régent de Bourgogne
Smurf, Comte d'Artois
Erwyndyll, Vice-régnante d'Artois
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| | | | Esyllt_catarina
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Jeu 8 Juil - 21:47 | |
| - Citation :
Bourgogne et Orléanais : Traité sur le statut des représentants officiels
Le présent traité lie le Duché de Bourgogne et le Duché d'Orléans. Il annule et remplace le traité entre le Duché de Bourgogne et le Duché d'Orléans portant sur le statut des ambassadeurs de Bourgogne et d'Orléans, signé le 17 du juillet 1455.
Préambule :
Le présent traité entend régir la protection à laquelle aura droit tout représentant officiel d’une des parties signataires en mission particulière et dans le cadre de leur relation avec l’autre partie.
Les représentants officiels sont définis comme suit :
Tout ambassadeur rattaché à l'une ou l'autre province signataire, et signalé selon les termes de l’Art. 1.
Tout marchand officiel faisant le pont entre les deux provinces signataires lors d’un échange commercial les concernant.
L'immunité à laquelle aura droit tout représentant officiel d'une des parties signataire est le privilège selon lequel les personnes suscitées ne peuvent être poursuivies.
Article 1 : Des conditions d'accueil
Afin de bénéficier des termes du présent traité, les ambassadeurs devront avoir officiellement annoncé leur venue au sein de l’ambassade qui les accueille et celle-ci devra avoir donné son accord.
Les dirigeants d'Orléans et de Bourgogne se réservent le droit de publication de listes d’indésirables empêchant l'arrivée d'un quelconque représentant officiel sur leurs terres.
Article 2 : De l'immunité
Tout représentant officiel, tel que défini dans le présent traité, jouira d’une immunité lors de sa présence officielle au sein des terres l’accueillant.
L'immunité d'un représentant peut être levée par le dirigeant de sa province d'origine.
Article 3 : De la liberté de circuler
Les représentants officiels accueillis par une province signataire bénéficient d’une liberté de circulation sur le territoire entier de celle-ci.
Article 4 : De la sécurité des représentants
Le dirigeant et le conseil accueillant ont le devoir de protéger et de porter assistance aux représentants de leur homologue.
Pour des raisons de sécurité, la province accueillante peut exiger le départ d’un représentant officiel provenant de l’autre province signataire.
Celui-ci aura alors une semaine pour quitter le territoire du duché visité.
Article 5 : Des dispositions finales
Une province voulant se retirer du présent traité devra préalablement le notifier par écrit.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une des parties.
Pour le Duché de Bourgogne, à Dijon, le vingt-troisième jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII,
SA Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Duchesse de Bourgogne.
Duc de St-Fargeau, Baron d'Auxonne
Chambellan de Bourgogne,
Là ou ailleurs,
Pour le Duché d'Orléans, à Orléans, le vingt-neuvième jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII
Bourguignon de Sorel
Duc d'Orléans
Elisel d'Andéol
Chambellan d'Orléans
Kéridil de Villefort
Ambassadeur orléanais en Bourgogne
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| | | | Esyllt_catarina
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Sam 10 Juil - 13:34 | |
| - Citation :
Handelsvertrag zwischen der Markgrafschaft Baden und dem Herzogtum von Bourgogne
Durch die Unterzeichnung des nachfolgenden Vertrags gehen die Markgrafschaft Baden und das Herzogtum von Bourgogne ein Handelsabkommen ein.
Dieser Vertrag soll den Handel der Ware Stein vereinfachen und den unterzeichnenden Vertragsparteien wirtschaftliche Sicherheit bieten.
Artikel 1 Lieferbedingungen
1. Die Markgrafschaft Baden als Verkäufer verpflichtet sich, die Bereitstellung der Ware durch einen Beauftragten oder einem offiziell legitimierten Händler sicherzustellen. Die anfallenden Kosten in Höhe von 200 Talern werden jeweils zur Hälfte von den Vertragspartnern getragen.
2. Der Name des Händlers ist dem Herzogtum Bourgogne als Käufer vor Abwicklung des Geschäftes mitzuteilen. Hierfür erfolgen die Absprachen zwischen den Handelsbevollmächtigten der Grafschaften.
3. Die Markgrafschaft Baden behält sich vor, die Lieferungen auszusetzen. Dies ist der Markgrafschaft Baden nur dann erlaubt, wenn sie durch höhere Gewalt dazu gezwungen wird. Eine vorherige Benachrichtigung ist verpflichtend.
Artikel 2 Lieferumfang
1. Die Markgrafschaft Baden garantiert mit der Unterzeichnung dieses Handelsabkommens alle 30 Tage die Bereitstellung von mindestens 200 Steinen zu einem Preis von je 14,00 Talern pro DZ Stein .
2. Das Herzogtum von Bourgogne verpflichtet sich durch die Unterzeichnung zu einer garantierten Mindestabnahme von 200 Steinen aller 30 Tage zu oben genanntem Preis.
3. Ein höherer oder niedriger Bedarf des Käufers oder Verkäufers muss mindestens zwei Wochen vor Lieferung angezeigt werden. Hierfür sind Absprachen zwischen den Handelsbevollmächtigten notwendig.
Artikel 3 Lieferintervall
1. (erster Satz entfernt) Über abweichende oder zusätzliche Lieferungen können die Handelsbevollmächtigten sich einig werden.
Artikel 4 Dauer des Vertrags
1. Dieser Vertrag ist bis zu seinem Widerruf gültig und bindet die Markgrafschaften Baden und das Herzogtum von Bourgogne .
2. Der Handelsvertrag kann jeder Zeit durch den Herzog oder Markgrafen, unter Einhaltung der Kündigungsfristen, gekündigt werden. Die Kündigungsfristen betragen für den Lieferanten 4 Wochen und für den Belieferten 4 Wochen. Hierfür ist ein offizielles Schreiben des Herzog oder Markgrafen der aufkündigenden Grafschaft notwendig. Eine Mitteilung im Botschaftsbereich der Grafschaften ist zwingend.
3. Änderungen im Handelsvertrag können nach vorheriger Einigung der Handelsbevollmächtigten einvernehmlich durch den Herzog und Markgrafen durchgeführt werden.
erstellt im Schloss von Baden 20.04.1458
erstellt im Schloss Dijon 23.06.1458
für das Herzogtum von Burgund,
Ihre Hoheit Herzogin Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg
Sorane HBV der Grafschaft von Burgund
für die Markgrafschaft Baden,
Seine Hoheit
Mister_2 MacLean of Annadale
Markgraf von Baden
Friyja Ní Connacht
Freifrau von Wolfenbüttel
HBV der Grafschaft Baden
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Traité de commerce entre le Marquisat de Baden et le Duché de Bourgogne
Par la signature conjointe de ce document, le Marquisat de Baden et le Duché de Bourgogne sont désormais liés par ce contrat commercial.
Ce contrat commercial a pour objectif d'organiser le commerce de pierre et de garantir aux parties contractantes une sécurité économique.
Article 1 : Conditions de Livraison
1. Le marquisat, en tant que vendeur, a pour obligation de garantir la livraison par l'intermédiaire d'un mandataire ou d'un commerçant officiellement nommé.
2. Le Duché de Bourgogne, en tant qu'acheteur, sera informé du nom du commerçant mandaté avant la finalisation de la transaction. Dans ce but, les commissaires au commerce des deux comtés devront se concerter.
3. Le marquisat de Baden conserve le droit de suspendre la livraison, uniquement en cas de force majeure. L'acheteur devra obligatoirement en être averti à l'avance.
Article 2 : Quantités livrées
1. En signant ce présent contrat, le Marquisat de Baden s'engage à livrer au minimum 400 quintaux de pierres tous les deux mois, au prix de 14 écus le quintal.
2. En ratifiant ce présent contrat, le Duché de Bourgogne s'engage à acheter au moins 400 quintaux de pierres tous les deux mois au prix indiqué précédemment.
3. Une augmentation ou diminution des besoins de l'acheteur ou du vendeurs devra être annoncée au moins 2 semaines avant la livraison prévue. Dans ce but, la concertation entre les commissaires aux commerces des deux provinces signataires est indispensable.
Article 3 : Fréquence des livraisons
1. Les commissaires au commerce des deux provinces pourront se mettre d'accord concernant des changements ou des rajouts de livraisons.
Article 4 : Durée du traité
1. Le présent traité reste valable jusqu'à sa dénonciation et lie le Marquisat de Baden et le Duché de Bourgogne.
2. Le traité peut être dénoncé à tout moment par le Duc ou le Marquis à la condition de respecter un délai de dénonciation.
Le délai de dénonciation est de 4 semaines aussi bien pour l'acheteur que pour le vendeur. La dénonciation ne sera effective que par un écrit officiel de la part du Duc ou du Marquis. Une publication de cette dénonciation dans les ambassades respectives sera exigée.
3. Des modifications au présent contrat pourront être apportées à tout moment par le Duc et le Marquis après concertation et accord des commissaires au commerce.
Fait au château de Baden le 20.04.1458.
Fait au château de Dijon le 23.06.1458.
Pour le duché de Bourgogne,
Son Altesse la Duchesse Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg
Vicomtesse Sorane, Commissaire au Commerce du Duché de Bourgogne
Pour le marquisat de Baden,
Son Altesse
Mister_2 MacLean de Annadale
Margrave de Bade
Friyja Ní Connacht
Freifrau von Wolfenbüttel
Commissaire au commerce du marquisat de Baden
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| | | | Vaxilart
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Dim 11 Juil - 21:06 | |
| - Citation :
- Traité sur le statut des représentants officiels
Le présent traité lie le Duché de Bourgogne à la République de Genes
Préambule :
Le présent traité entend régir la protection à laquelle aura droit tout représentant officiel d’une des parties signataires en mission particulière et dans le cadre de leur relation avec l’autre partie.
Les représentants officiels sont définis comme suit :
tout ambassadeur dument mandaté au sein de la province signataire l’accueillant ainsi que sa suite dument enregistrée selon les termes de l’Art. 1, ainsi que tout marchand officiel faisant le pont entre les deux provinces signataires lors d’un échange commercial les concernant.
Article 1 :
Afin de bénéficier des termes du présent traité, les ambassadeurs et leur suite devront avoir annoncé officiellement leur venue au sein de l’ambassade de la partie qui les accueille et celle-ci donner son accord.
Article 2 :
Tout représentant officiel, tel que défini dans le présent traité, jouira d’une immunité diplomatique lors de sa présence officielle au sein des terres l’accueillant.
Cette immunité protègera ses bénéficiaires de toute poursuite judiciaire sans l’accord préalable du duché représenté par le dit bénéficiaire.
Toutefois, tout acte commis par un représentant mettant en danger l’intégrité de la Province l’accueillant ne sera pas couvert par l’immunité diplomatique.
Article 3 :
Les représentants officiels accueillis par une province signataire bénéficient d’une liberté de circulation sur le territoire entier de celle-ci .
Article 4 :
Pour des raisons de sécurité, la Province accueillante peut exiger le départ d’un représentant officiel provenant de l’autre province signataire.
Signé le 24 juin 1458
Pour la République de Genes:
Le Doge, Alemanno III "Potus" Carroz
Le Gran Chambellan, Rewold "Tagoret" della Rovere
Signé le 10 juillet 1458
Pour le Duché de Bourgogne :
SA Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Duchesse de Bourgogne.
Vaxilart de la Mirandole,
Chambellan de Bourgogne.
- Citation :
- TRATTATO SULLO STATUTO DEI RAPPRESENTANTI UFFICIALI
Il presente trattato lega il Ducato di Borgogna con la Repubblica di Genova
Preambolo:
Il presente trattato intende reggere la protezione alla quale avranno diritto tutti i rappresentanti ufficiali di una delle parti firmatarie in missione particolare e nell’ambito delle relazioni con la controparte.
I rappresentanti ufficiali sono definiti come segue:
tutti gli ambasciatori, debitamente assegnati presso la provincia firmataria che li accoglie, e il suo seguito regolarmente registrato secondo i termini dell’art. 1, e tutti i commercianti ufficiali facenti ponte fra le due province firmatarie durante uno scambio commerciale.
Articolo 1:
Affinché si possa beneficiare dei termini del presente trattato, gli ambasciatori e il loro seguito dovranno
aver annunciato ufficialmente la loro venuta in ambasciata della parte accogliente e quest’ultima dovrà aver approvato la venuta.
Articolo 2:
Ogni rappresentante ufficiale, come definito nel presente trattato, gode dell’immunità diplomatica quando è presente nel paese ospitante.
Questa immunità da procedimenti giudiziari protegge i beneficiari senza il preventivo consenso del Ducato rappresentato dal detto beneficiario.
Tuttavia tutti gli atti commessi da un rappresentante che compromettano l’integrità del paese ospitante non saranno coperti da immunità diplomatica.
Articolo 3:
I rappresentanti ufficiali accolti da una delle province firmatarie beneficiano di libertà di circolazione sull’intero territorio del paese ospitante.
Articolo 4:
Per ragioni di sicurezza la provincia ospitante può esigere la partenza di un rappresentante ufficiale proveniente dall’altra provincia firmataria.
Firmato il 24 giugno 1458
Per la Repubblica di Genova:
Il Doge, Alemanno III "Potus" Carroz
Il Gran Ciambellano, Rewold "Tagoret" della Rovere
Firmato il 10 luglio 1458
Per il Ducato di Borgogna:
SA Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Duchessa di Borgogna.
Vaxilart de la Mirandole,
Ciambellano di Borgogna.
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| | | | Vaxilart
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Sam 31 Juil - 19:49 | |
| - Citation :
Traité bilatéral de coopération judiciaire entre la Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné
Le présent traité remplace et annule le précédent dès sa signature par les deux parties.
Art. 0 - Du préambule
Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs sujets la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.
Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.
Art. 2 - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.
Art. 3 - De la tenue du procès
Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Art. 4 - De la reconnaissance du verdict
Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.
Art. 5 - De l'engagement des parties
Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.
Art. 6 - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.
Pour le Lyonnais-Dauphiné, faict au Domaine de Mercurol le vingt-septième jour de Juillet 1458
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Bastien d'Amilly, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
 
Pour le Grand Duché d'Occident, fait le 30 juillet 1458
Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse de Bourgogne
Vaxilart de la Mirandole, Duc de Saint Fargeau et Baron d'Auxonne, Chambellan de Bourgogne
- Citation :
Traité bilatéral de coopération judiciaire entre la Savoie et la Bourgogne
Art. 0 - Du préambule
Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.
Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.
Art. 2 - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.
Art. 3 - De la tenue du procès
Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Art. 4 - De la reconnaissance du verdict
Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.
Art. 5 - De l'engagement des parties
Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.
Art. 6 - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.
Fait à Chambéry, le vingt-six du mois de juillet quatorze cent cinquante-huit par le Duc de Savoie et approuvé par le Conseil,
Pour le Grand Duché d'Occident, fait le 30 juillet 1458
Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse de Bourgogne
Vaxilart de la Mirandole, Duc de Saint Fargeau et Baron d'Auxonne, Chambellan de Bourgogne
- Code:
-
[quote]
[list]
[list][size=18]Traité bilatéral de coopération judiciaire entre la Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné[/size]
[/list]
[i][color=red]Le présent traité remplace et annule le précédent dès sa signature par les deux parties.[/color][/i]
[color=darkred]Art. 0 - Du préambule[/color]
Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs sujets la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.
[color=darkred]Art. 1 - De quelques définitions[/color]
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.
[color=darkred]Art. 2 - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante[/color]
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.
[color=darkred]Art. 3 - De la tenue du procès[/color]
Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
[color=darkred]Art. 4 - De la reconnaissance du verdict[/color]
Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.
[color=darkred]Art. 5 - De l'engagement des parties[/color]
Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.
[color=darkred]Art. 6 - Des litiges[/color]
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.
[b]Pour le Lyonnais-Dauphiné, faict au Domaine de Mercurol le vingt-septième jour de Juillet 1458[/b]
[list][img]http://img442.imageshack.us/img442/9973/signaturecj.png[/img]
Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
[img]http://img386.imageshack.us/img386/7615/sceauurbs15sb.gif[/img]
Bastien d'Amilly, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
[img]http://img345.imageshack.us/img345/5708/sceauurbs31yx.gif[/img][img]http://i56.servimg.com/u/f56/11/66/85/99/laragn13.gif[/img][/list]
[b]Pour le Grand Duché d'Occident, fait le 30 juillet 1458[/b]
[list]Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse de Bourgogne
[img]http://img80.imageshack.us/img80/3493/bourgognevhk3.png[/img]
Vaxilart de la Mirandole, Duc de Saint Fargeau et Baron d'Auxonne, Chambellan de Bourgogne
[img]http://img64.imageshack.us/img64/6702/sceauvaxilartvert.png[/img]
[/list]
[/list]
[/quote]
[quote][list]
[list][size=16][color=green][b]Traité bilatéral de coopération judiciaire entre la Savoie et la Bourgogne[/b][/color][/size][/list]
[color=green]Art. 0 - Du préambule[/color]
[color=black]Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.[/color]
[color=green]Art. 1 - De quelques définitions[/color]
[color=black]Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.[/color]
[color=green]Art. 2 - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante[/color]
[color=black]Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.[/color]
[color=green]Art. 3 - De la tenue du procès[/color]
[color=black]Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.[/color]
[color=green]Art. 4 - De la reconnaissance du verdict[/color]
[color=black]Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.[/color]
[color=green]Art. 5 - De l'engagement des parties[/color]
[color=black]Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.[/color]
[color=green]Art. 6 - Des litiges[/color]
[color=black]Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.[/color]
[b]Fait à Chambéry, le vingt-six du mois de juillet quatorze cent cinquante-huit par le Duc de Savoie et approuvé par le Conseil,[/b]
[list]
[img]http://img180.imageshack.us/img180/9572/seauxvqn2.png[/img]
[/list]
[b]Pour le Grand Duché d'Occident, fait le 30 juillet 1458[/b]
[list]Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse de Bourgogne
[img]http://img80.imageshack.us/img80/3493/bourgognevhk3.png[/img]
Vaxilart de la Mirandole, Duc de Saint Fargeau et Baron d'Auxonne, Chambellan de Bourgogne
[img]http://img64.imageshack.us/img64/6702/sceauvaxilartvert.png[/img]
[/list]
[/list]
[/quote]
| |
| | | | Vaxilart
Nombre de messages : 1402
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Date d'inscription : 25/09/2008
| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Ven 29 Oct - 7:48 | |
| - Citation :
- Aux Bourguignons,
Aux provinces étrangères,
À tous ceux qui se présent écrit liront ou se feront lire,
Salut.
Suite à la démission de son Excellence Aelith de sa charge de Vice-Chambellan de la zone Nord,
Suite à l’absence prolongée durant depuis déjà trois mois de son Excellence Alix, Vice-Chambellan auprès des institutions,
Nous avons décidé de procéder à un remplacement des effectifs au sein de la Basilique St-André
Qu’il soit dès lors su,
- Que Dame Alix est relevé de ses fonctions, mais qu’elle sera évidemment la bienvenu à St-André si nos prières au Très-Haut accèdent à la requête de nous la ramener en plein forme.
- Que la Vicomtesse Sorane est nommée Vice-Chambellan de la Zone Nord.
- Que la Vicomtesse Esyllt_Catarina est nommée Vice-Chambellan auprès des institutions.
Afin d’attester de la validité de cette annonce, nous apposons nos scels et signatures.
Faict le 28 octobre au sein de la Basilique St-André
Angelyque de la Mirandole
Duchesse de Bourgogne
Duc de St-Fargeau, Baron d'Auxonne
Chambellan de Bourgogne,
Là ou ailleurs,
| |
| | | | Vaxilart
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Date d'inscription : 25/09/2008
| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Jeu 11 Nov - 6:37 | |
| - Citation :
- Aux Bourguignons,
Aux provinces étrangères,
À tous ceux qui se présent écrit liront ou se feront lire,
Salut.
Suite à la démission de son Excellence Eoline de sa charge de Vice-Chambellan de la zone Impériale francophone,
Nous avons décidé de nommer un nouveau Vice-Chambellan au sein de la Basilique St-André
Qu’il soit dès lors su,
- Que le Baron Adrian.de.Montjoie est nommé Vice-Chambellan de la Zone Impériale Francophone.
Afin d’attester de la validité de cette annonce, nous apposons nos scels et signatures.
Faict le 11 novembre au sein de la Basilique St-André
Duc de St-Fargeau, Baron d'Auxonne
Chambellan de Bourgogne,
Là ou ailleurs,
Angelyque de la Mirandole,
Duchesse de Bourgogne
| |
| | | | Vaxilart
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Localisation : Dijon
Poste(s) : Chambellan
Date d'inscription : 25/09/2008
| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Jeu 18 Nov - 21:06 | |
| - Citation :
En le XVIIIe jour de Novembre MCDLVIII,
À sa Grasce Angelyque de la Mirandole,
À ceux qui ont partagés tous ces mois à mes côtés au sein de la Basilique St-André,
Au père supérieur de la dite Basilique qui nous accueille depuis si longtemps,
Et à tous les Bourguignons qui lisent ou se font lire cette annonce,
Salut.
Voilà aujourd’hui onze moys que par volonté divine exprimée en la décision de sa grasce Ingeburge nous accédions à la charge de Chambellan de Bourgogne et à ses honneurs. Après un aussi long mandat, je crois qu’il est temps de rendre compte à ma suzeraine, au conseil, et à la population des réformes et des projets qui furent menés au sein de la Basilique Saint-André.
Guidé par les enseignements de Christos,
Nous entreprîmes de rénover les relations internes à la Basilique. À cela nous comptons
- Une réorganisation des bureaux qui étaient à l’époque difficile d’accès et dont l’ergonomie laissait à désirer.
- Une réécriture des documents de formation en une version concise et claire; et par là la mise sur pied de standard dans l’organisation des documents au sein des bureaux. Tout ceci afin de faciliter la tâche de recherche et d’information des conseillers et des ambassadeurs au sein de la Basilique. La tâche n’est point complété, encore moult bureau nécessite réaménagement, que ce soit par flemmardise de leur occupant, ou par manque de temps; il y a parfois tant à faire.
- La mise sur pied de procédure écrite afin, nous l’espérons, de faciliter la tâche des Chambellans à venir.
- La réorganisation de nostre Bibliothèque.
- L’écriture de documents concis sur les différentes forces politiques du Royaume
- L’écriture d’un guide des institutions royales; bien que ce dit guide ne soit point encore complété
- La consolidation de nos archives de traités, désormais disponible à tous.
Guidé par les enseignements d’Aristote,
Nous entreprîmes de guider la politique diplomatique de la Bourgogne en une matière concrète et cohérente. À cela nous comptons
- La rénovation de nos alliances, suite à la rupture de nos relations avec l’Artois et le Berry, nous permis de signer nombres d’alliance : Bourbonnais-Auvergne, Languedoc, Touraine, Périgord-Angoumois.
- La fondation de l’Union des Deux-Fleuves ralliant en un même bloc la Bourgogne, le Bourbonnais-Auvergne et le Languedoc.
- La réécriture de nos traités types concernant le statut des ambassadeurs et de la coopération judiciaire prenant compte de la simplicité d’application, et l’expression de la diplomatie de manière concrète et pratique dans le vrai monde. Je le dis, sans modestie s’il le faut : Nos traités types sont les meilleurs (et j’hésite à dire les seuls digne d’attention) de toutes les provinces du monde connue.
- L’application d’une politique diplomatique ferme et puissante. Car pour nous, la diplomatie n’a jamais été à base de courbettes et de lieux communs. Que cela ait déplu, je le concède, mais nous n’avons point perdu de temps à faire comprendre nos exigences et nos positions.
- L’ajout de citations en guise de prolégomènes aux traités important permettant ce faisait l’éducation religieuse de ceux s’y attardant, et la stylisation de ces traités en une forme moins froide que celle habituellement attribué à la diplomatie.
La tâche fut parfois ardue, mais loin s’en faut pour qu’elle soit terminée. Et si la grâce du Très-Haut accepte de nous éclairer la voie, nous espérons encore :
- L’UDF est un bloc d’alliance fort et solide, mais nous avons la capacité de le transcender afin de rapprocher nos peuples et nos institutions. L’UDF peut devenir plus qu’une simple alliance; mais pour cela il faut pour commencer la collaboration constante et sincère des mairies bourguignonnes. Encore une fois je vous rappelle Bourgmestres, joignez-vous à l’UDF et soyez-y actif.
- Finaliser le premier document sur les institutions royales; il y a encore tant à faire. Et éventuellement se mettre à celui sur Rôme, et sur le Saint-Empire.
- Voir finalement tous les locaux de la Basilique rénover de manière standard et conforme; puisse nos ambassadeurs comprendre l’importance primordiale de cette tâche.
- Voir la nouvelle charpente de la Basilique Saint-André finalisée.
Tels sont nos réalisations, et nos espoirs pour l’avenir. Car si aujourd’hui je prend la plume, c’est qu’après ce long mandat de Chambellan, nous annonçons nous retirer de la diplomatie bourguignonne et laisser notre place à un digne successeur.
Nous prévoyons moult projets personnels qui ne pourront aller de pair avec ceux que je mène en la Basilique; le temps me manquera bientôt et je préfère me retirer avant d’amputer la Basilique Saint-André de mon absence; comme nombre de Hauts-Fonctionnaires Bourguignons font sur leurs derniers mois, ceci nuit à la Bourgogne. Je n’ai pas aujourd’hui l’intention d’être un boulet envers ma patrie, hors je vous annonce me retirer aussitôt qu’un successeur sera trouvé; puisse tout cela être dans les plus brefs délais afin de permettre une transition en douceur permit par ma présence.
À ce successeur, nous ne pouvons que conseiller :
- D’être vigilent envers les émissaires Artésiens, ceux-ci vous proposeront sans doute encore le même traité de concorde qu’ils nous proposent à tous les deux mois depuis la rupture de notre alliance. Ne vous laissez pas avoir par leurs paroles, ces gens sont fourbes et n’ont pas l’honneur à la bonne place; ils n’ont pas hésité à corrompre l’une de nos ambassadrices afin de nous mentir ouvertement. Pour ensuite trainer un bouc émissaire devant les tribunaux, tentant de sauver la face. Hors méfiance si vous décidez de ne pas les ignorer.
- D’être rigide et exigeant envers les traités qui vous seront proposés. Les traités sur le statut des ambassadeurs et de coopérations judiciaires sont des traités utiles, certes, mais d’importance seconde. Ils méritent d’être court, concis, et sans clause ridicule comme la « le droit de représailles armées en cas de rupture » (ce genre de clause est de toute manière le comble du ridicule, peu important le contexte). Hors, n’hésitez pas à les refuser à la pelleté.
À ce sujet, de même, nous vous rappelons qu’un traité est un contrat entre deux provinces ayant une visée à long terme et à la réutilisation. Mais que dès lors, rien n’empêche l’entente qu’elle soit écrite ou verbale entre deux parties lors d’un procès en coopération judiciaire, ou lors de l’arrivée d’un diplomate sur les terres de l’autre partie. Les traités ne sont pas nécessaire à ces actions, ils les simplifient, et ce seulement si le traité est bien rédigé et simple de compréhension.
Deux morts clés : court et concis.
- De ne point se laisser croire que la diplomatie passe par le respect et la soumission. L’honnêteté et le mérite sont les seuls choses qui comptent lors de relations diplomatiques; soyons franc envers votre homologue, et ne le respectez que s’il mérite pareille attention de votre part.
- Du reste soyez organisé, et assurez-vous que vos ambassadeurs le soit via l’organisation standard des bureaux – j’y reviens souvent, mais c’est tellement important.
Sur ce, je clos cette annonce.
Que Dieu guide la Bourgogne, que St-Bynarr en protège les ressortissants, et qu’Ares inspire nos mots et notre diplomatie.
Afin d’authentifier le présent acte, apposons scel et signature
Duc de St-Fargeau, Baron d'Auxonne
Chambellan de Bourgogne,
Là ou ailleurs,
| |
| | | | Della
Nombre de messages : 2843
Localisation : Bourgogne
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Mar 23 Nov - 16:44 | |
| - Citation :
A tous ceux et celles qui, ce présent écrit, liront ou entendront,
Salut.
Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:
- Sa Grâce Vaxilart de la Mirandole, Duc de St-Fargeau, Baron d'Auxonne nous a fait part de sa décision de se retirer des affaires diplomatiques et de renoncer à la charge de Chambellan qu'il exerce depuis de nombreux mois.
Ce que nous avons accepté.
- Nous le remercions pour ses bons et loyaux services envers la Bourgogne, qu'il sache que nous avons toujours pu apprécier son travail et qu'il nous manquera.
- Pour le remplacer à la Basilique saint André, à la tête de la diplomatie bourguignonne, nous nommons aujourd'hui dame Della de Volvent, épouse d'Amahir-Euphor, qui devient le nouveau Chambellan de Bourgogne.
- La dite dame Della de Volvent démissionne donc du Conseil Ducal et de sa charge de Porte Parole, aujourd'hui afin de se consacrer à sa charge diplomatique.
Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.
Faict à Dijon le vint-deuxième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit
- Citation :
A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.
En vertu des prérogatives qui nous sont conférées par la Ius Burgundiæ,
Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, faisons savoir ce qui suit:
- Faisons annonce, après consultation et entretien, de la nomination de dame Della de Volvent, aux fonctions de Chambellan de Bourgogne;
- Rappelons que ledit chambellan dirige le corps diplomatique bourguignon, organise le travail d'icelui et est chargé de mettre en œuvre la politique diplomatique impulsé par le Duc de Bourgogne;
Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.
Faict à Dijon le vint-deuxième jour du onzième mois de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit
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| | | | Della
Nombre de messages : 2843
Localisation : Bourgogne
Date d'inscription : 19/06/2009
| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Lun 6 Déc - 15:01 | |
| - Citation :
- Aux Bourguignons,
Aux provinces étrangères,
À tous ceux qui se présent écrit liront ou se feront lire,
Salut.
Qu'il soit su que nous, Della de Volvent-Amahir-Euphor, Chambellan de Bourgogne, nommons ce jour Julien de Lancastre, Comte de Corfou, Baron de Soave (Miglia150), Vice-Chambellan en charge de la région Première Couronne.
Cette nomination a reçu l'aval de la Duchesse Angélyque de la Mirandole qui signe la présente lettre avec nous.
Fait le 6 décembre au sein de la Basilique St-André, en Bourgogne.
Della de Volvent,
Chambellan de Bourgogne.
Angelyque de la Mirandole,
Duchesse de Bourgogne
- Citation :
- Aux Bourguignons,
Aux provinces étrangères,
À tous ceux qui se présent écrit liront ou se feront lire,
Salut.
Qu'il soit su que nous, Della de Volvent-Amahir-Euphor, Chambellan de Bourgogne, nommons ce jour messire Eusaias de Blanc Combaz, Baron de Digoine (Eusaias), Vice-Chambellan en charge de la région Sud.
Cette nomination a reçu l'aval de la Duchesse Angélyque de la Mirandole qui signe la présente lettre avec nous.
Fait le 6 décembre au sein de la Basilique St-André, en Bourgogne.
Della de Volvent,
Chambellan de Bourgogne.
Angelyque de la Mirandole,
Duchesse de Bourgogne
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| | | | Della
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Jeu 16 Déc - 19:34 | |
| - Citation :
Que l'on sache et que l'on se dise que Nous, Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne, annonçons en ce jour qu'un objectif diplomatique important a été atteint le Onze Décembre Mille Quatre Cent Cinquante-Huit.
Un traité d'ambassade, discuté il y a plusieurs mois, qui n'avait jamais abouti à une signature effective a été ratifié par Notre Merveilleux Duché, la Bourgogne, et notre allié et voisin Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Adoncques, Nous remercions le travail continuel du personnel diplomatique de la Basilique de Sainct-André, notamment de ceux qui ont contribué à cette dernière réussite, et invitons notre diplomatie à ne point cesser dans cette bésogne qui a été jusqu'à présent accomplie avec le plus grand succès.
Dernièrement, Nous tenons à rappeler que tout bourguignon ou bourguignonne désirant de s'impliquer dans le domaine diplomatique et soutenir ainsi son Beau Duché de cette manière peut postuler près la Basilique de St-André où Son Excellence Della de Volvent, Chambellan de Bourgogne, l'accueillira.
Faict le Seizième Jour du Mois de Décembre de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Huit auprès du bureau du Porte-Parole et Sécrétaire Particulier Julien de Lancastre.
Sa Grandeur Julien de Lancastre a proposé ; Sa Grasce Angélyque de la Mirandole a approuvé et ratifié.
- Traité Annexe à l'Annonce a écrit:
- Traité d'ambassade entre le Duché de Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné
Article 1-1:
L'ambassadeur invité bénéficiera de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire de la province hôtesse.
Article 1-2:
En cas de suspicion de faute grave de leur ambassadeur, les provinces signataires pourront décider de lever l'immunité de leur ambassadeur, de sorte que celui-ci puisse être mené devant la cour de justice compétente.
Article 1-3:
Les provinces hôtes mettront un local à la disposition de l'ambassadeur invité.
Article 2:
En cas de nécessité imminente, les provinces hôtesses peuvent exiger le départ de l'ambassadeur invité qui devra quitter le territoire dans les plus brefs délais.
Article 3:
Les provinces signataires autorisent la libre-circulation sur leur territoire de l'ambassadeur invité, ainsi qu'à sa famille et à ses gens s'il en est accompagné, à condition que le nom de ces derniers ne soient pas inscrits comme indésirables par le duché hôte.
Article 4:
Les provinces signataires s'engagent, dans la limite de leur moyen, à protéger et aider réciproquement l'ambassadeur invité sur l'ensemble de leur territoire respectif dans l'exercice de sa charge.
Article 5:
Le retrait du présent traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.
Fait à la Basilique saint André, le 11 décembre 1458.
Pour le Duché de Bourgogne
Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne
Della d'Amahir-Euphor-Volvent
Divine Chambellan de Bourgogne.
Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le 16 décembre 1458.
Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Thiberian Baccard, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Bastien d'Amilly, Chancelier du Lyonnais-Dauphiné
| |
| | | | Della
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Localisation : Bourgogne
Date d'inscription : 19/06/2009
| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Sam 8 Jan - 9:28 | |
| - Citation :
- Aux Bourguignons,
Aux provinces étrangères,
À tous ceux qui se présent écrit liront ou se feront lire,
Salut.
Qu'il soit su que nous, Della de Volvent d'Amahir-Euphor, Chambellan de Bourgogne, nommons ce jour Cuche de Fronsac, Vice-Chambellan en charge de la région Nord.
Cette nomination a reçu l'aval de la Duchesse Angélyque de la Mirandole qui signe la présente lettre avec nous.
Fait le 7 janvier 1459 au sein de la Basilique St-André, en Bourgogne.
Della de Volvent d'Amahir-Euphor,
Chambellan de Bourgogne.
Angelyque de la Mirandole,
Duchesse de Bourgogne
| |
| | | | Eusaias
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Localisation : Sémur
Date d'inscription : 10/01/2010
| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Ven 14 Jan - 9:20 | |
| - Citation :
A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,
Salut.
Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, en ce grand 12ème jour du mois de janvier de l'année 1459, faisons savoir :
- Citation :
- PARIS (AAP) - La liste BOUM est arrivée en tête lors de l'élection au conseil de Duché de Bourgogne, mais sans obtenir de majorité absolue. Elle devra donc constituer un gouvernement de coalition.
Répartition des suffrages exprimés :
1. "BOUM" (BOUM) : 25.7%
2. "BAFFE" (BAFFE) : 24.1%
3. "BIG BANG BOURGOGNE" (BBB) : 22.5%
4. "ATCHOUM !! A vos souhaits !!" (ATCH) : 17.8%
5. "Faisons vibrer la Bourgogne !" (ABBA) : 9.8%
La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :
1 : Angelyque (BOUM)
2 : Lenada (BOUM)
3 : Adrian.de.montjoie (BOUM)
4 : Eusaias (BAFFE)
5 : Jusoor (BAFFE)
6 : Lison.. (BBB)
7 : Shaka (BBB)
8 : Keltica (ATCH)
9 : Frim2811 (ATCH)
10 : Sturn (ABBA)
11 : Aimbaud (BAFFE)
12 : Ladyphoenix (BBB)
Les membres du conseil reconnaîtront le prochain Duc d'ici à deux jours. Ce dernier devra alors présenter ses hommages à son souverain, et nommer aux principales charges du Duché.
ﻬ Que, après deux jours où des débats ont eu lieu, avec huit voix valides sur dix, Jusoor de Blanc Combaz et Ladyphoenix étant sur le front Savoyard donc excusées, Nous avons été élue Duchesse de Bourgogne.
ﻬ Que, suite à un examen mûr et attentionné des attitudes et de chacun des conseillers, Nous avons décrété les assignations suivantes :
Economie
Commissaire au Commerce : Lenada dame de Tanlay
Bailli : Shaka Montgallet
Commissaire aux Mines : Lison de Volvent Franchimont
Sécurité
Prévost des Maréchaux : Le Baron Adrian de Montjoie
Général : Jusoor de Blanc Combaz, Dame de la Guiche
Connestable : Sturn de Virloinval
Grand Ecuyer Tranchant : Aimbaud de Josselinière
Justice
Juge : Keltica de Chancelley
Procureur : Frim
Substitut du Procureur : Ladyphoenix du Moutier
Communication
Porte-Parole : Le Baron Eusaias de Blanc Combaz
Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.
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| | | | Eusaias
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Ven 14 Jan - 9:35 | |
| - Citation :
Par Sainct-André et Sainct Bynarr ;
Nous, Angélyque de la Mirandole, Grascieuse Duchesse de Bourgogne, en ce jour Dixième de Janvier, savoir faisons :
- Qu'un vote concernant la modification du Livre 7 de la Charte de l'Ost Bourguignon s'est terminé en ce jour ;
- Que la dicte modification a été approuvée par le Conseil Ducal avec 9 Pour, 1 Contre et 1 Blanc, le conseiller absent n'étant pas justifié ;
- Que les Consultants du Conseil Ducal de Bourgogne se sont ainsi exprimés : 3 Blancs ;
- Que dorénavant le Livre 7 de la Charte de l'Ost Bourguignon ne saurait etre valide que sous cette forme, la version antérieure étant donc caduque.
- Version Antérieure Invalide a écrit:
- LIVRE 7 : DE LA REMUNERATION DES SOLDATS
Les soldats seront rémunérés 15 écus par jour de mission, sous reserve que leur rapport soit fourni de façon quotidienne à leur supérieur hiérarchique, sauf dans le cas des armées mobiles, où le volontariat sera grandement apprécié et récompensé par le Duché.
- Nouvelle Version Valide a écrit:
- LIVRE 7 : DES MISSIONS
Article 1 : De l'institution de toute mission
Seul l'Etat Major restreint, en les personnes du Duc, du Capitaine, du Général et des Colonels, est autorisé à ordonner des missions, régulières ou exceptionnelles. Notamment, aucune mission ne peut être décidée sans l'aval du Duc.
Toute mission ne respectant pas cette procédure sera donc nulle et point reconnue ni rémunérée par l'Ost de Bourgogne ; tout éventuel endommagement ou crime commis durant une mission non autorisée sera donc susceptible de plainte et de procès, ou passible de cour martiale selon le degré de gravité.
Article 2 : De la transmission des ordres
Les ordres concernant les missions sont transmis en suivant la hiérarchie en vigueur dans l'Ost, donc selon une échelle qui va de l'Etat Major aux lieutenants, des lieutenants aux garnisons.
Article 3 : De la rémunération et de la fin des missions
Les soldats seront rémunérés 15 écus par jour de mission, sous réserve que leur rapport soit fourni de façon quotidienne à leur supérieur hiérarchique, sauf dans le cas des armées mobiles, où le volontariat sera grandement apprécié et récompensé par le Duché.
Le fourrier de chaque garnison dispose de 10 jours à compter de la fin de la mission pour en établir le dossier de paiement et l’adresser au Connétable. Celui-ci dispose de 5 jours supplémentaires pour établir sa demande de mandatement auprès du Bailli.
Qu'on se le dise !
Faict à Dijon le Dixième Jour du Premier Mois de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Neuf au Palais des Ducs de Bourgogne.
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| | | | Eusaias
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Ven 14 Jan - 9:39 | |
| - Citation :
A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,
Salut.
Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne, en ce 13 janvier 1459, annonçons ce qui suit :
- Le Chambellan Della de Volvent d'Amahir-Euphor, est reconduite à sa fonction de Chambellan de Bourgogne.
Nous en profitons pour rappeler que si vous avez l'art verbal, la maîtrise du françois (et même d'autres langues), et le tempérament diplomatique, le poste d'Ambassadeur est fait pour vous !
N'hésitez plus, rendez-vous à la Basilique Saint-André.
Pour que nul ne puisse contester ce document, Nous le ratifions par notre main et y-apposons le sceau de la Bourgogne.
Dernière édition par Eusaias le Ven 14 Jan - 17:19, édité 1 fois | |
| | | | Eusaias
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Ven 14 Jan - 9:44 | |
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| | | | Eusaias
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Ven 14 Jan - 9:46 | |
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Dernière édition par Eusaias le Ven 14 Jan - 15:58, édité 1 fois | |
| | | | Eusaias
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Ven 14 Jan - 9:48 | |
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| | | | Eusaias
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Ven 11 Fév - 8:39 | |
| - Citation :
Traité sur le statut des représentants officiels
Le présent traité lie le Duché de Bourgogne au Comté du Maine
Préambule :
Le présent traité entend régir la protection à laquelle aura droit tout représentant officiel d’une des parties signataires en mission particulière et dans le cadre de leur relation avec l’autre partie.
Les représentants officiels sont définis comme suit :
tout ambassadeur dument mandaté au sein de la province signataire l’accueillant ainsi que sa suite dument enregistrée selon les termes de l’Art. 1, ainsi que tout marchand officiel faisant le pont entre les deux provinces signataires lors d’un échange commercial les concernant.
Article 1 :
Afin de bénéficier des termes du présent traité, les ambassadeurs et leur suite devront avoir annoncé officiellement leur venue au sein de l’ambassade de la partie qui les accueille et celle-ci donner son accord.
Article 2 :
Tout représentant officiel, tel que défini dans le présent traité, jouira d’une immunité diplomatique lors de sa présence officielle au sein des terres l’accueillant.
Cette immunité protègera ses bénéficiaires de toute poursuite judiciaire sans l’accord préalable du duché représenté par le dit bénéficiaire.
Toutefois, tout acte commis par un représentant mettant en danger l’intégrité de la Province l’accueillant ne sera pas couvert par l’immunité diplomatique.
Article 3 :
Les représentants officiels accueillis par une province signataire bénéficient d’une liberté de circulation sur le territoire entier de celle-ci .
Toute fois, une province se réserve le droit de refuser les représentants officiels en cas de loi martial décrétée.
Article 4 :
Pour des raisons de sécurité, la Province accueillante peut exiger le départ d’un représentant officiel provenant de l’autre province signataire.
Article 5 :
Les provinces signataires s'engagent à apporter toute l'aide nécessaire au bon déroulement du séjour des représentants officiels si ceux-ci en formulent la demande.
Fait au Chateau du Mans le 7 février 1459 sous le Régne de sa Majesté Béatritz
Pour le Maine
Sa Grandeur la Comtesse Athena de Lavallière légitimement élue.
Son excellence Jason de Prie-Montpoupon, Chambellan
Son excellence Ailvin Wolback dict "Thorn", Ambasseur Mainois auprès de la Bourgogne
Pour la Bourgogne.
Fait en la Basilique Saint André, le 10 février 1459.
Sa Grâce Angélyque de la Mirandole,
Duchesse de Bourgogne.
Son Excellence Della de Volvent d'Amahir-Euphor,
Chambellan de Bourgogne.
Son Excellence Cuche de Fronsac,
Vice-Chambellan de Bourgogne.
Son Excellence Sturn de Viroinval,
Ambassadeur de Bourgogne en Maine.
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| | | | Della
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Lun 21 Fév - 16:39 | |
| - Citation :
Au Grand Duché de Bourgogne, A tous ceux qui lieront ceci, Salut.
Nous Tsampa d'Eusebius, Duchesse d'Alençon tenons ce jour à témoigner notre reconnaissance à la Bourgogne et à sa Duchesse Angelyque de la Mirandole.
Les heures qui s'annoncent seront sombres, mais l'Alençon sait à présent qu'il peut compter également sur l'aide de la Bourgogne. Voici maintenant quelques mois que nos Duchés, via l'intervention de nos diplomates, se rapprochent. Croyez bien que ce rapprochement ne s'arrêtera pas là.
Depuis de longs jours l'Alençon est maintenant mobilisé pour faire face, et ce sera avec fierté que les ours Alençonnais prendront les armes aux cotés des guerriers Bourguignons.
Par sa célérité la Bourgogne a su anticiper sur les demandes, participant à la sauvegarde des terres du Domaine Royal et de notre Duché et nous l'en remercions.
Tremblez ennemis, nul ne saurait résistez aux forces unies de valeureux soldats venus des quatre coin du Royaume!
Fait le 20 février à Mortagne
Tsampa d'Eusebius,
Duchesse d'Alençon.
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| | | | Eusaias
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Date d'inscription : 10/01/2010
| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Ven 11 Mar - 5:01 | |
| - Citation :
- De Nous, Régnants des Provinces Alliées de l'Union des Deux Fleuves,
A Sa Majesté la Reine de France,
Au peuple et aux dirigeants du Périgord et de l'Angoumois,
Aux provinces du Ponant,
A tous présents et advenir,
Salut,
Nous avons appris la défaite de l'armée artésienne des Nains sur les terres de l'Angoumois et nous nous réjouissons que la fourberie ne trouve qu'un seul et unique sort, la destruction;
Tout acte entraîne conséquences, mais depuis bien longtemps, les provinces de l'alliance du Ponant se lavent les mains des agissements de leurs ressortissants. Écrivant d'une main des annonces mielleuses condamnant les actes qui rompent l'ordre établi préservé par le Livre des Vertus et de l'autre se goinfrant jusqu'à l'abondance des fruits de ces macabres faits;
Notre mémoire n'est point sélective, ni courte.
Aujourd'hui, nous nous remémorons les agissements des bourrins à Orléans.
L'attaque de Nilas sur la faible Guyenne, aujourd'hui complice.
Le pillage de Mont-de-Marsan.
L'attaque angevine sur la France Comté et le Maine.
Et nous constatons aujourd'hui l'attaque sur le Périgord Angoumois.
Le temps de la mauvaise foi, des mensonges et de l'irresponsabilité est fini.
Nous reconnaissons aujourd'hui la responsabilité et la complicité de l'Artois, de la Guyenne et du Grand Duché de Bretagne dans l'attaque sur le Périgord Angoumois.
Si nous devions démontrer l'implication de la Bretagne dans cette attaque, il suffirait de mentionner que Le Black Pearl et le Yin et Yang sont deux navires construits; contrairement à ce que la comtesse d'Artois soutient, dans les chantiers navals de Tréguier en Bretagne. Par conséquent, il s'agit là d'une attaque sur une province vassale à la Couronne de France, avec la complicité et l'aide de ressortissants étrangers. Même si les guerres internes au Royaume restent autorisées, y inviter une province qui a a guerroyé pour son indépendance flirte avec la Félonie à la couronne.
Pour la Guyenne, la duchesse Emi a clairement annoncé l'armée des bourrins comme une armée alliée à laquelle la Guyenne laissait libre cours sur son territoire. Soutenir aujourd'hui le contraire ne serait que félonie sur sa propre parole.
Et pour finir, l'armée bénéficiait de l'agrément artésien, jusqu'au dernier combat qui l'a vu anéantie, malgré la promesse d'une comtesse, étrangement disparue alors qu'une des armées à laquelle le comté d'Artois a donné son soutien et son étendard attaquait le Périgord Angoumois.
Une attaque, trois provinces, cinq alliés. Voilà un bien triste record.
Si le Ponant voulait attaquer, il ne s'y serait pas plus mal pris.
Par conséquent, nous décidons :
- La rupture immédiate ou dans le délai imposé par la procédure, de tout les traités liant nos provinces respectives aux provinces membres de l'alliance du Ponant, cette annonce servant d'une lettre d'information si la procédure de rupture en exige une;
- Le rappel de nos ambassadeurs aux provinces membres de l'alliance du Ponant, et le renvoi de leurs ambassadeurs chez nous;
- La rupture de tout échange commercial entre nos provinces respectives;
- La fermeture de nos ports aux navires battants le pavillon d'une province du Ponant ou dont le capitaine est ressortissant d'une de ces provinces;
- Toute attaque d'un ressortissant du Ponant ou d'un groupuscule qui y aurait trouvé refuge sur nos provinces sera considéré comme une déclaration de guerre.
Qu'il soit dit et su qu'aucun mal ne sera fait aux ressortissants des provinces du Ponant traversant nos villes, nos villages et nos campagnes dans le respect de nos lois. Si nos incriminations visent les provinces, elles ciblent une élite corrompue et déshonorante qui n'hésite pas à user de mensonges pour arriver à ses fins et certainement pas une population qui ne demande qu'à vivre en paix et dans la prospérité.
Faict au sein de l'office de l'Union des Deux Fleuves,
Le 09 mars mil quatre cent cinquante neuf,
Sa Grasce Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais-Auvergne,
Pour le Duché de Bourgogne,
Pour le Comté du Languedoc,
Domenc de Blauzac,
Coms de Lengadoc
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