Basilique Saint-André
Bâtiment d'Ambassade du Duché de Bourgogne (Royaumes Renaissants)
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La Basilique gèle le recrutement de diplomates et ne traite plus de candidatures. Ambassadeurs étrangers, merci de vous présenter au Hall d'Accueil.
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| | | Annonces concernant la Diplomatie |  |
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| Auteur | Message |
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Della
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|  Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie  Ven 18 Mar - 16:52 | |
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| | | | Della
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Lun 28 Mar - 17:45 | |
| - Citation :
A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,
Salut !
Nous, Eusaias le Bref, Duc de Bourgogne conjointement avec notre Chambellan Della d'Amahir-Euphor, faisons annonce qui suit.
Nous avons appris avec grand étonnement et grande stupeur que le Berry avait sorti des urnes pour le mener, un Duc encore déclaré félon à la Couronne.
Nous sommes attristés de voir que le Berry ne semble pas avoir tiré de leçon du passé et nous prions afin que le futur ne soit pas une réécriture de l'Histoire sanglante et navrante que ce Duché a pu connaître.
De Bourgogne, nous garderons un oeil sur notre voisin et nous ne tolérerons aucune atteinte d'aucune sorte sur la Bourgogne et les Bourguignons.
Dès aujourd'hui, nous décidons de fermer les bureaux de l'Ambassade du Berry en la Basilique Saint André, nous renvoyons les diplomates berrichons et nous rappelons notre Ambassadeur en Berry jusqu'à ce que le Berry soit revenu à la Sagesse.
Pour le Très Haut, la Couronne, la Bourgogne.
Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne ce 28 mars 1459.
Eusaias de Blanc-Combaz,
Duc de Bourgogne.
Della d'Amahir-Euphor
Chambellan.
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| | | | Della
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Ven 1 Avr - 22:01 | |
| - Citation :
- Communiqué de la Chancellerie de Bourgogne
Ce jour d’hui 29 mars 1459, la diplomatie de Bourgogne, conformément aux souhaits exprimés par le Conseil Ducal et le Duc Eusaias de Blanc-Combaz, déclare rompre tout lien diplomatique avec le Comté de Provence.
En effet, celui-ci est toujours considéré comme félon au Saint Empire et à son Souverain, sa Majesté Impériale Alveran Ier, par la Couronne de France.
Prenant acte de ceci, le Duché de Bourgogne rappelle donc son Excellence Turinge, ambassadeur Bourguignon en Provence, et demande à son Excellence Prunille de Cianfarano, Ambassadeur de Provence en Bourgogne, de quitter la Basilique Saint André et le territoire bourguignon dans un délai de quarante-huit heures.
La Bourgogne reprendra les relations bilatérale avec le Comté de Provence lorsque ses dirigeants seront revenus à la raison, auront cessé ce presté allégeance à un usurpateur, en l’occurrence le(la) Marquis(e) du Marquisat des Alpes Occidentale, et auront fait amende honorable face à Majesté l’Empereur, que la Bourgogne considère comme seul Souverain légitime des terres de l’Empire.
La Chancellerie de Bourgogne rappelle également que le Duché ne reconnait point l’existence de l’État connu sous le nom de Marquisat des Alpes Occidentales.
Aristote garde la Bourgogne!
Della d'Amahir-Euphor
Chambellan
Adrian de Montjoie von Frayner Sevillano
Vice-Chambellan
- Code:
-
[quote][i][b][size=16]Communiqué de la Chancellerie de Bourgogne[/size][/b]
Ce jour d’hui 29 mars 1459, la diplomatie de Bourgogne, conformément aux souhaits exprimés par le Conseil Ducal et le Duc Eusaias de Blanc-Combaz, déclare rompre tout lien diplomatique avec le Comté de Provence.
En effet, celui-ci est toujours considéré comme félon au Saint Empire et à son Souverain, sa Majesté Impériale Alveran Ier, par la Couronne de France.
Prenant acte de ceci, le Duché de Bourgogne rappelle donc son Excellence Turinge, ambassadeur Bourguignon en Provence, et demande à son Excellence Prunille de Cianfarano, Ambassadeur de Provence en Bourgogne, de quitter la Basilique Saint André et le territoire bourguignon dans un délai de quarante-huit heures.
La Bourgogne reprendra les relations bilatérale avec le Comté de Provence lorsque ses dirigeants seront revenus à la raison, auront cessé ce presté allégeance à un usurpateur, en l’occurrence le(la) Marquis(e) du Marquisat des Alpes Occidentale, et auront fait amende honorable face à Majesté l’Empereur, que la Bourgogne considère comme seul Souverain légitime des terres de l’Empire.
La Chancellerie de Bourgogne rappelle également que le Duché ne reconnait point l’existence de l’État connu sous le nom de Marquisat des Alpes Occidentales.
Aristote garde la Bourgogne!
Della d'Amahir-Euphor
Chambellan
[img]http://img859.imageshack.us/img859/3480/della1.png[/img]
[img]http://i64.servimg.com/u/f64/13/94/00/73/or1010.png[/img]
Adrian de Montjoie von Frayner Sevillano
Vice-Chambellan
[/i][/quote] | |
| | | | Della
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Mer 6 Avr - 18:43 | |
| - Citation :
A tous y-ceux et y-celles que ce présent escrit liront ou entendront,
Salut !
Nous, Eusaias le Bref, Duc de Bourgogne conjointement avec notre Chambellan Della d'Amahir-Euphor, faisons annonce qui suit.
La Bourgogne, en le beau jour du 2 avril 1459, a décidé de se retirer de l'Union des Deux Fleuves.
Les objectifs de chacun étaient par trop divergents pour que cette union soit une réussite.
Depuis sa création, pendant de longs mois, la Bourgogne a essayé de travailler de concert avec ses deux partenaires qu'étaient le Languedoc et le Bourbonnais-Auvergne.
Malheureusement, il nous a fallu constater que ceci était vain et qu'il était préférable de ne pas continuer.
Toutefois, malgré le retrait de la Bourgogne de l'Union des Deux Fleuves, les traités en cours avec le Languedoc et le Bourbonnais-Auvergne ne sont aucunement remis en cause ni reniés et nos relations ne sont absolument pas altérées.
Pour le Très Haut, la Couronne, la Bourgogne.
Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne ce 6 avril 1459.
Eusaias de Blanc-Combaz,
Duc de Bourgogne.
Della d'Amahir-Euphor
Chambellan.
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| | | | Della
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Dim 24 Avr - 10:42 | |
| - Citation :
- Traité d'ambassade entre le duché de Bourgogne et le duché de Champagne
Article Premier:
Les provinces hôtes mettront un local à la disposition de l'ambassadeur invité. Ce local bénéficiera de la même protection diplomatique que celle accordée à l'ambassadeur invité.
Article 2-1:
L'ambassadeur invité bénéficiera de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire de la province hôtesse.
Article 2-2:
En cas de faute grave (brigandage, pillage, trahison et haute trahison) avérée de leur ambassadeur, les provinces signataires pourront décider de lever l' immunité de celui-ci, de sorte que le fautif puisse être incriminé.
Article 3:
En cas de nécessité imminente, les provinces hôtes peuvent exiger le départ de l'ambassadeur invité qui dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire.
Si la Loy Martiale est déclarée, l'ambassadeur devra déclarer son itinéraire de voyage ainsi que les lieux où il séjournera.
Le Duché concerné lui délivrera alors un laisser passer sauf si la situation d'urgence décrétée par le Duc l'interdit, auquel cas l'ambassadeur pourra ne pas être reçu.
Article 4:
Les provinces signataires autorisent la libre circulation sur leur territoire de l'ambassadeur invité, à sa famille et à ses gens.
Article 5:
Les provinces signataires s'engagent à protéger et aider réciproquement l'ambassadeur invité sur l'ensemble de leur territoire respectif dans l'exercice de sa charge.
Article 6:
Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration.
Signé à la Basilique Saint-André, le XXe jour du moys d'Avril de l'an de grasce MCDLIX.
Au nom du Duché de Bourgogne:
Sa Grasce Eusaias de Blanc-Combaz, Duc de Bourgogne
Témoins :
Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor, Chambellan de Bourgogne
Cuche de Fronsac, Vice-Chambellan de Bourgogne
Au nom du Duché de Champagne :
Arman Von Frayner d'Azayes d'Apperault dict "Tristan", duc de Champagne
Témoin :
Brylastar, Chambellan de Champagne | |
| | | | Della
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Mer 11 Mai - 15:51 | |
| - Citation :
Annonce de la Diplomatie de Bourgogne.
Nous, Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor, Dame de Railly et de Bréméan, Chambellan de Bourgogne, faisons annonce de ce qui suit, avec l'approbation du Duc de Bourgogne, Eusaias de Blanc-Combaz.
En ce 11 mai 1459, déclarons que le traité dit "Lilin" liant le Comté des Flandres, le Duché de Bourbonnais-Auvergne et le Duché de Bourgogne, est désormais frappé de nullité.
La procédure d'annulation prévue en ce traité ayant été respectée et lancée par la Bourgogne, le 2 mai 1459 par l'envoi de courriers aux Comte et Duc concernés.
Fait en la Basilique Saint André, le 11 mai 1459.
Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor,
Chambellan de Bourgogne.
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| | | | Della
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Mer 11 Mai - 23:13 | |
| Un nouveau traité a été signé avec le Périgord Angoumois. - Citation :
TRAITE D'AMITIE entre le Duché de Bourgogne et le Périgord Angoumois
Alors, Dieu décida de leur permettre d’apprendre ce qu’était l’amitié, afin que, plus jamais, un humain n’en tue un autre. Il divisa le langage unique en une multitude de langues. Les humains ne se comprirent alors plus entre les cités. Le Très Haut leur permit ensuite de pouvoir apprendre les langues qu’ils ne connaissaient pas. Cet apprentissage nécessitait pour chacun de s’ouvrir à la culture de l’autre. Ainsi, ils étaient moins enclins au combat, étant donné les efforts nécessaires pour apprendre les langages de ceux qu’ils voulaient attaquer.
Livre des Vertus, l'Exode.
Dans leur grande sagesse, les Régnants Eusaias de Blanc Combaz, Duc de Bourgogne et Brygh Ailean, Comtesse du Périgord Angoumois ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples du Périgord Angoumois et de Bourgogne, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
Article I
Les Régnants, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.
Article II
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent s'efforcer de l'aider.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
Article III
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leurs suzerains réciproques.
Il appartiendra aux Conseils des provinces concernées de juger de leur degré d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cette entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.
Article IV
Les Régnants des deux provinces, ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.
Ratifié au château de Dijon, le 9 mai 1459
Au nom du Duché de Bourgogne:
Sa Grâce Eusaias de Blanc Combaz, Duc de Bourgogne
Son Excellence Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor, Chambellan de Bourgogne.
Son Excellence Angelyque de la Mirandole, ambassadrice de Bourgogne auprès du Périgord Angoumois
Au nom du Comté du Périgord Angoumois,
La Comtesse
La Chancellière
L'ambassadeur
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| | | | Della
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Lun 13 Juin - 18:45 | |
| - Citation :
Au peuple du Périgord-Angoumois,
Salut.
C'est avec affliction et colère que nous avons appris l'attaque du château de Périgueux par des pillards et la prise qui en a résulté.
La Bourgogne condamne avec force et détermination cette action qui a plongé la province périgourdine dans le désordre à l'aube de la désignation d'un nouveau régnant, ce qui souligne combien rien n'arrête, même pas le vote souverain du peuple, la cupidité et la déloyauté de ces malandrins désertés par l'honneur et dévorés par l'envie et la gourmandise. Nous assurons également, dans le même mouvement, le Périgord-Angoumois et ses habitants de notre profonde amitié et de notre sincère solidarité.
Et parce que les mots, face à ces brigands irrespectueux qui n'ont d'ouïe que pour le bruit mat de d'or, ne sont pas suffisants, la Bourgogne s'engage à tout mettre en mesure pour assister le Périgord-Angoumois dans son châtiment de ses attaquants.
Ainsi, nous, Lenada de Valmont, duchesse de Bourgogne, savoir faisons :
- que nous avons appelé notre ost et notre prévôté à la plus grande vigilance afin que ces gibiers de potence soient repérés dès lors qu'ils fouleraient le sol bourguignon;
- qu'en regard du traité d'amitié liant nos deux provinces, si jamais un des coupables devait être appréhendé sur notre sol, nous engageons à coopérer judiciairement, que ledit coupable soit vif ou à peine frémissant de vie;
- que nos soldats ont reçu pour ordre ferme et définitif de combattre jusqu'à la mort les responsables de la prise du castel pétrocorien si ceux-ci osaient entrer en Bourgogne.
Le dixième jour de juin de l'an de grâce MCDLIX :
La duchesse d'Auxerre, porte-parole, inspirée par la princesse de Chantilly, a rédigé;
La duchesse de Bourgogne, souveraine en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.
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| | | | Della
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Mar 14 Juin - 20:27 | |
| - Citation :
- Aux Bourguignons,
Aux provinces étrangères,
À tous ceux qui se présent écrit liront ou se feront lire,
Salut.
Suite au départ de son Excellence Julien de Lancastre dict Miglia150 jusqu'alors Vice-Chambellan de la zone Première Couronne, ainsi que du départ de son Excellence Eusaias de Blanc-Combaz jusqu'alors Vice-Chambellan de la zone Sud, nous avons décidé de nommer deux nouveaux Vice-Chambellans au sein de la Basilique St-André
Qu’il soit dès lors su,
- Que la Duchesse Angélyque de la Mirandole est nommée Vice-Chambellan de la Zone Première Couronne.
- Que le sieur Sturn de Virloival est nommé Vice-Chambellan de la Zone Sud.
Afin d’attester de la validité de cette annonce, nous apposons nos scels et signatures.
Basilique Saint André, le 13 juin 1459.
Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor,
Chambellan de Bourgogne.
Lenada de Valmont,
Duchesse de Bourgogne
- Code:
-
[quote][i]Aux Bourguignons,
Aux provinces étrangères,
À tous ceux qui se présent écrit liront ou se feront lire,
Salut.
[/i]
[list]
[i]Suite au départ de son Excellence [b]Julien de Lancastre dict Miglia150 [/b] jusqu'alors Vice-Chambellan de la zone Première Couronne, ainsi que du départ de son Excellence [b]Eusaias de Blanc-Combaz[/b] jusqu'alors Vice-Chambellan de la zone Sud, nous avons décidé de nommer deux nouveaux Vice-Chambellans au sein de la [b]Basilique St-André[/b]
Qu’il soit dès lors su,
[*] Que la Duchesse [b]Angélyque de la Mirandole[/b] est nommée Vice-Chambellan de la Zone Première Couronne.
[*] Que le sieur [b]Sturn de Virloival[/b] est nommé Vice-Chambellan de la Zone Sud.[/i]
[/list]
[i]Afin d’attester de la validité de cette annonce, nous apposons nos scels et signatures.
Basilique Saint André, le 13 juin 1459.
Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor,
Chambellan de Bourgogne.[/i]
[img]http://i64.servimg.com/u/f64/13/94/00/73/or1010.png[/img]
[i]Lenada de Valmont,
Duchesse de Bourgogne[/i]
[img]http://img863.imageshack.us/img863/9562/lenasign1.png[/img]
[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]
[/quote] | |
| | | | Della
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Jeu 23 Juin - 12:19 | |
| - Citation :
- Aux Bourguignons,
Aux provinces étrangères,
À tous ceux qui se présent écrit liront ou se feront lire,
Salut.
Qu’il soit su,
- Que le sieur Sturn de Virloinval est démis de ses fonctions de Vice-Chambellan de la zone Sud.
- Que le sieur Sturn de Virloival est démis de ses fonctions d'Ambassadeur de Bourgogne.
Ceci prend effet immédiatement et est la conséquence d'un comportement inadéquat dans le cadre de sa charge.
Afin d’attester de la validité de cette annonce, nous apposons nos scels et signatures.
Basilique Saint André, le 23 juin 1459.
Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor,
Chambellan de Bourgogne.
- Code:
-
[quote][i]Aux Bourguignons,
Aux provinces étrangères,
À tous ceux qui se présent écrit liront ou se feront lire,
Salut.
[/i]
[list]
[i]Qu’il soit su,
[*] Que le sieur [b]Sturn de Virloinval[/b] est démis de ses fonctions de Vice-Chambellan de la zone Sud.
[*] Que le sieur [b]Sturn de Virloival[/b] est démis de ses fonctions d'Ambassadeur de Bourgogne.[/i]
[/list]
[i]Ceci prend effet immédiatement et est la conséquence d'un comportement inadéquat dans le cadre de sa charge.
Afin d’attester de la validité de cette annonce, nous apposons nos scels et signatures.
Basilique Saint André, le 23 juin 1459.
Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor,
Chambellan de Bourgogne.[/i]
[img]http://i64.servimg.com/u/f64/13/94/00/73/or1010.png[/img][/quote] | |
| | | | Della
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Ven 1 Juil - 16:13 | |
| - Citation :
- Traité d'amitié et d'entente militaire et commerciale entre le Duché de Bourgogne et le Duché d'Orléans.
Alors, Dieu décida de leur permettre d’apprendre ce qu’était l’amitié, afin que, plus jamais, un humain n’en tue un autre. Il divisa le langage unique en une multitude de langues. Les humains ne se comprirent alors plus entre les cités. Le Très Haut leur permit ensuite de pouvoir apprendre les langues qu’ils ne connaissaient pas. Cet apprentissage nécessitait pour chacun de s’ouvrir à la culture de l’autre. Ainsi, ils étaient moins enclins au combat, étant donné les efforts nécessaires pour apprendre les langages de ceux qu’ils voulaient attaquer.
Livre des Vertus, l'Exode.
Dans leur grande sagesse, les Régnants, Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne et Aurae, Duc d'Orléans ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples d'Orléans et de Bourgogne, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
Préambule :
Le présent traité amende et remplace le traité d'entente, d'amitié, et de coopération entre la Bourgogne et l'Orléans, signé le 6 juin 1454, par LordMadjicSeb et Coluche, respectivement Duc d'Orléans et Duc de Bourgogne
Article 1 : De l'amitié et de la paix
Les Régnants, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.
Article 2 : De l'entente commerciale
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent s'efforcer de l'aider.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
Article 3 : De l'entente militaire
La Bourgogne et l'Orléans, reconnaissant l'amitié entre leurs deux provinces, s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leurs suzerains réciproques. Les ducs ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre.
La Bourgogne et l'Orléanais s’engagent à se communiquer toutes informations pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires,dans la mesure ou cela ne nuit pas à la sécurité propre de l'un desdits Duché signataire. Ces informations peuvent porter sur des questions d’ordre militaires, stratégiques, concernant la sécurité intérieure ou des menaces de brigandages
La Bourgogne et l'Orléanais s’engagent, par ce traité, à soutenir militairement, dans la mesure des possibilités, l’autre duché à sa demande. Il appartiendra aux Conseils des provinces concernées de juger de leur degré d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cette entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.
Article 4 : Des clauses du traité
Les Régnants ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.
Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.
Ratifié le 29 juin 1459 au château d‘Orléans.
Pour la Bourgogne,
Sa Grâce Lenada de Valmont,
Duchesse de Bourgogne.
Baronne Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor,
Chambellan de Bourgogne.
Arutha de Gisors-Breuil, Baron de Falaise,
Ambassadeur bourguignon en Orléans.
Angelyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais
Vice Chambellan de Bourgogne
Pour Orléans,
Aurae, Duc d'Orléans
Avec pour témoin Liloute, chambellan d‘Orléans
Aiguemarine, ambassadrice d’Orléans en Bourgogne.
- Code:
-
[quote][color=green][b][size=18]Traité d'amitié et d'entente militaire et commerciale entre le Duché de Bourgogne et le Duché d'Orléans.[/size][/b][/color]
[list][list]Alors, Dieu décida de leur permettre d’apprendre ce qu’était l’amitié, afin que, plus jamais, un humain n’en tue un autre. Il divisa le langage unique en une multitude de langues. Les humains ne se comprirent alors plus entre les cités. Le Très Haut leur permit ensuite de pouvoir apprendre les langues qu’ils ne connaissaient pas. Cet apprentissage nécessitait pour chacun de s’ouvrir à la culture de l’autre. Ainsi, ils étaient moins enclins au combat, étant donné les efforts nécessaires pour apprendre les langages de ceux qu’ils voulaient attaquer.
[i]Livre des Vertus, l'Exode.[/i][/list]
Dans leur grande sagesse, les Régnants, Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne et Aurae, Duc d'Orléans ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples d'Orléans et de Bourgogne, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
[b]Préambule :[/b]
Le présent traité amende et remplace le traité d'entente, d'amitié, et de coopération entre la Bourgogne et l'Orléans, signé le 6 juin 1454, par LordMadjicSeb et Coluche, respectivement Duc d'Orléans et Duc de Bourgogne
[color=green]Article 1 : De l'amitié et de la paix[/color]
Les Régnants, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.
[color=green]Article 2 : De l'entente commerciale[/color]
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent s'efforcer de l'aider.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
[color=green]Article 3 : De l'entente militaire[/color]
La Bourgogne et l'Orléans, reconnaissant l'amitié entre leurs deux provinces, s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leurs suzerains réciproques. Les ducs ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre.
La Bourgogne et l'Orléanais s’engagent à se communiquer toutes informations pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires,dans la mesure ou cela ne nuit pas à la sécurité propre de l'un desdits Duché signataire. Ces informations peuvent porter sur des questions d’ordre militaires, stratégiques, concernant la sécurité intérieure ou des menaces de brigandages
La Bourgogne et l'Orléanais s’engagent, par ce traité, à soutenir militairement, dans la mesure des possibilités, l’autre duché à sa demande. Il appartiendra aux Conseils des provinces concernées de juger de leur degré d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cette entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.
[color=green]Article 4 : Des clauses du traité[/color]
Les Régnants ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.
Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.
[b]Ratifié le 29 juin 1459 au château d‘Orléans.[/b]
[b]Pour la Bourgogne,[/b]
Sa Grâce Lenada de Valmont,
Duchesse de Bourgogne.
[img]http://img863.imageshack.us/img863/9562/lenasign1.png[/img]
[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]
Baronne Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor,
Chambellan de Bourgogne.
[img]http://img845.imageshack.us/img845/4388/della5.png[/img]
[img]http://i64.servimg.com/u/f64/13/94/00/73/vert1010.png[/img]
Arutha de Gisors-Breuil, Baron de Falaise,
Ambassadeur bourguignon en Orléans.
[img]http://nsa26.casimages.com/img/2011/02/20/110220032455614157.gif[/img]
Angelyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais
Vice Chambellan de Bourgogne
[img]http://nsa20.casimages.com/img/2010/09/12/100912101714888272.png[/img]
[img]http://i68.servimg.com/u/f68/14/78/88/69/vert10.png[/img]
[b]Pour Orléans,[/b]
Aurae, Duc d'Orléans
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Orleans/sceauducorleansvert.png[/img]
Avec pour témoin Liloute, chambellan d‘Orléans
[url=http://www.casimages.com][img]http://nsa25.casimages.com/img/2011/04/15/110415061228480854.jpg[/img][/url]
Aiguemarine, ambassadrice d’Orléans en Bourgogne.
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=1048&u=10074273][img]http://i37.servimg.com/u/f37/10/07/42/73/coolte10.png[/img][/url]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=929&u=10074273][img]http://i37.servimg.com/u/f37/10/07/42/73/scel-a10.png[/img][/url][/list][/quote] | |
| | | | Della
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Ven 1 Juil - 16:13 | |
| - Citation :
Traité bilatéral de coopération judiciaire
Le présent traité lie le Duché de Bourgogne à la Franche-Comté
Préambule
Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.
Article I - De quelques définitions
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.
Article II - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.
Article III - De la tenue du procès
Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Article IIII - De la reconnaissance du verdict
Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.
Article V - De l'engagement des parties
Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.
Article VI - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.
Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.
Ratifié le 24 juin 1459 à Dole
Pour la Bourgogne,
Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne
Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor,
Chambellan de Bourgogne.
Pour la Franche-Comté,
Blanca Corvinus, Franc-Comtesse
Imladris Van Ansel,
Chancelier de Franche-Comté
- Code:
-
[quote][list][list][size=18]Traité bilatéral de coopération judiciaire
Le présent traité lie le Duché de Bourgogne à la Franche-Comté[/size][/list]
[color=darkred]Préambule[/color]
Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.
[color=darkred]Article I - De quelques définitions[/color]
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.
[color=darkred]Article II - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante[/color]
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.
[color=darkred]Article III - De la tenue du procès[/color]
Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
[color=darkred]Article IIII - De la reconnaissance du verdict[/color]
Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.
[color=darkred]Article V - De l'engagement des parties[/color]
Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.
[color=darkred]Article VI - Des litiges[/color]
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.
Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.
Ratifié le 24 juin 1459 à Dole
Pour la Bourgogne,
Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne
[img]http://img863.imageshack.us/img863/9562/lenasign1.png[/img]
[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]
Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor,
Chambellan de Bourgogne.
[img]http://img845.imageshack.us/img845/4388/della5.png[/img]
[img]http://i64.servimg.com/u/f64/13/94/00/73/or1010.png[/img]
Pour la Franche-Comté,
Blanca Corvinus, Franc-Comtesse
[img]http://img116.imageshack.us/img116/5250/fcvertmr4.gif[/img]
Imladris Van Ansel,
Chancelier de Franche-Comté
[img]http://img301.imageshack.us/img301/1637/sceauchancellerievertiacg5.png[/img]
[/list][/quote] | |
| | | | Della
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Dim 17 Juil - 15:40 | |
| - Citation :
- Aux Bourguignons,
Aux provinces étrangères,
À tous ceux qui se présent écrit liront ou se feront lire,
Salut.
La Diplomatie de Bourgogne bouge !
De nouvelles nominations provisoires aux charges de Vice-Chambellans, sachez donc :
- Que le jeune Arutha de Gisors-Breuil est nommée Vice-Chambellan de la Zone Première Couronne, en remplacement de la Duchesse Angélyque de la Mirandole.
- Que le sieur Delamark François est nommé Vice-Chambellan de la Zone Sud.
- Que le sieur Masacio est nommé Vice-Chambellan intérimaire de la Zone Nord, pendant la durée de l'absence du sieur Cuche de Fronsac.
Afin d’attester de la validité de cette annonce, nous apposons nos scels et signatures.
Basilique Saint André, le 17 juillet 1459.
Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor,
Chambellan de Bourgogne.
- Code:
-
[quote][i]Aux Bourguignons,
Aux provinces étrangères,
À tous ceux qui se présent écrit liront ou se feront lire,
Salut.
[/i]
[list]
[i][b]La Diplomatie de Bourgogne bouge ![/b]
De nouvelles nominations provisoires aux charges de Vice-Chambellans, sachez donc :
[*]Que le jeune [b]Arutha de Gisors-Breuil[/b] est nommée Vice-Chambellan de la Zone Première Couronne, en remplacement de la Duchesse Angélyque de la Mirandole.
[*]Que le sieur [b]Delamark François[/b] est nommé Vice-Chambellan de la Zone Sud.
[*]Que le sieur [b]Masacio[/b] est nommé Vice-Chambellan intérimaire de la Zone Nord, pendant la durée de l'absence du sieur Cuche de Fronsac.[/i]
[/list]
[i]Afin d’attester de la validité de cette annonce, nous apposons nos scels et signatures.
Basilique Saint André, le 17 juillet 1459.
Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor,
Chambellan de Bourgogne.[/i]
[img]http://i64.servimg.com/u/f64/13/94/00/73/or1010.png[/img]
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| | | | Della
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| | | | | Arutha
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Jeu 21 Juil - 12:08 | |
| - Citation :
Traité bilatéral de coopération judiciaire entre le Duché de Champagne et le Duché de Bourgogne.
Ce traité amende et remplace le traité de coopération judiciaire signé entre la Bourgogne et la Champagne le 29 septembre 1455.
Art. 0 - Du préambule
Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les clauses énoncées ci-infra.
Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.
Art. 2 - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation aux limites territoriales des cours de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire.
Art. 3 - De la tenue du procès
Procureur et Juge de la Province détentrice agiront au nom du Procureur et du Juge de la Province plaignante par le biais d'écrits.
Art. 4 - De la reconnaissance du verdict
Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
En cas de culpabilité, la cour de la Province détentrice se devra d'appliquer la décision rendue à l'issu du procès au nom de la Province plaignante.
Art. 5 - De l'engagement des parties
Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.
Art. 6 - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel du Royaume de France. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.
Signé à Dijon, en la Basilique Saint André, le 17 juillet 1459.
Pour la Champagne
Kelso Declervaux,
Duc de Champagne
Jeanmerlin,
Chambellan de Champagne
Pour la Bourgogne
Armoria de Mortain,
Duchesse de Bourgogne
Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor
Chambellan de Bourgogne
Cuche de Fronsac
Vice-Chambellan de Bourgogne
Arutha de Gisors-Breuil
Vice-Chambellan de la Première Couronne
- Code:
-
[quote][list][list][size=18]Traité bilatéral de coopération judiciaire entre le Duché de Champagne et le Duché de Bourgogne.[/size][/list]
Ce traité amende et remplace le traité de coopération judiciaire signé entre la Bourgogne et la Champagne le 29 septembre 1455.
[color=darkred]Art. 0 - Du préambule[/color]
Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les clauses énoncées ci-infra.
[color=darkred]Art. 1 - De quelques définitions[/color]
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.
[color=darkred]Art. 2 - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante[/color]
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation aux limites territoriales des cours de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire.
[color=darkred]Art. 3 - De la tenue du procès[/color]
Procureur et Juge de la Province détentrice agiront au nom du Procureur et du Juge de la Province plaignante par le biais d'écrits.
[color=darkred]Art. 4 - De la reconnaissance du verdict[/color]
Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
En cas de culpabilité, la cour de la Province détentrice se devra d'appliquer la décision rendue à l'issu du procès au nom de la Province plaignante.
[color=darkred]Art. 5 - De l'engagement des parties[/color]
Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.
[color=darkred]Art. 6 - Des litiges[/color]
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel du Royaume de France. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.
[b]Signé à Dijon, en la Basilique Saint André, le 17 juillet 1459.[/b]
[i]Pour la Champagne[/i]
Kelso Declervaux,
Duc de Champagne
[img]http://img129.imageshack.us/img129/2826/scelor.gif[/img]
Jeanmerlin,
Chambellan de Champagne
[i]Pour la Bourgogne[/i]
Armoria de Mortain,
Duchesse de Bourgogne
[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]
Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor
Chambellan de Bourgogne
[img]http://img845.imageshack.us/img845/4388/della5.png[/img]
[img]http://i64.servimg.com/u/f64/13/94/00/73/or1010.png[/img]
Cuche de Fronsac
Vice-Chambellan de Bourgogne
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/15/23/65/22/signat10.jpg[/img]
[img]http://i43.servimg.com/u/f43/15/23/65/22/sceauc10.png[/img]
Arutha de Gisors-Breuil
Vice-Chambellan de la Première Couronne
[img]http://nsa26.casimages.com/img/2011/02/20/110220032455614157.gif[/img][/list][/quote] | |
| | | | Arutha
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Jeu 21 Juil - 12:09 | |
| - Citation :
Traité d'Alliance entre la Franche-Comté et le Duché de Bourgogne.
Aristote : "Une véritable amitié se fait entre égaux. Tu es donc l'égal d'un olivier : planté et immobile. Tu survis en marge de la Cité au lieu d'y participer comme le fait tout véritable humain. Je vais donc te laisser prendre racine, adieu !"
La Vita d’Aristote, premier livre, chapitre douzième – l’Ermite
C’est à l’image de cet enseignement d’Aristote que nous prenons la plume en ce jour. Car s’il est inhumain pour un homme de vivre en marge de la Cité, il est immoral pour une province de vivre en marge du Monde. L’amitié sincère relie les hommes, comme elle relie nos provinces – liés autant par l’amour réciproque de nos peuples que par la reconnaissance de nos valeurs justes et morales.
Ainsi, ce jour d’hui, éclairé par le Très-Haut et son enseignement propagé sur terre par ses justes prophètes, Nous, Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne, et Nous, Blancacorvinus, Comtesse Palatine de Bourgogne dit Franche-Comté, engageons en fière alliance nos provinces respectives engageant par le fait même nos successeurs jusqu’à ce qu’il en soit décidé autrement.
En les articles suivants, nous échafaudons les bases de nos relations. De ces articles nous faisons notre serment sur notre Foy et notre Honneur.
Préambule :
Le présent traité amende et remplace le traité d'alliance entre la Bourgogne et la Franche-Comté, signé le 15 avril 1456, par Erik de Josselinière et Macricri Adams de Mélincour, respectivement Duc de Bourgogne et Franc-Comtesse.
Article I – Du droit de contracter
Le présent traité n’interdit nulle alliance, traité, acte ou convention postérieurs de se former entre une province signataire et une province extérieure en autant que cette entente ne nuise pas à celle déclarée dans le présent acte ou à l’autre province signataire.
Article II – De la non-agression
Les provinces signataires s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les provinces signataires s'engagent à considérer leurs armées comme amies et à ne pas pénétrer sur leur territoire réciproque sans accord préalable.
Article III – De la libre circulation
Les provinces signataires accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois.
Le port d'armes est libre pour tous les ressortissants des territoires des duchés alliés.
Article IV – De l’alliance militaire
Les provinces signataires jurent de se défendre mutuellement contre toute menace, que ce soit l’attaque d’une province tierce ou l’arrivée de brigands ou de mercenaires mettant en péril la sécurité d'une des deux provinces alliées.
Pour cela, les provinces signataires s’engagent à mettre en commun tous les moyens à leur disposition : diplomatiques, financiers, commerciaux, militaires, etc. Et à organiser la collaboration commune de leurs états-majors, amirautés, services de sécurité, etc.
Cette défense due engage autant au niveau d’une menace imminente que de la prévention.
Article V – De l’entrée en vigueur
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces, leurs successeurs et leur peuple.
Article VI – De la validité du traité
Les provinces signataires ne seront tenues à rien l’une envers l’autre si l’un de leurs successeurs se voyait être hérétique ou félon, respectivement, à la Couronne de France ou à la Couronne de Lotharingie.
Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’un nouvel accord soit trouvé et signé.
Article VII – De la dénonciation du présent traité
La province signataire souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à son homologue signataire. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent traité est réputé nul passé ce délai. Les provinces signataires s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.
Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.
Ratifié le 7 juillet 1459,
A la Basilique Saint André.
Pour la Bourgogne,
Sa Grasce Lenada de Valmont,
Duchesse de Bourgogne.
Son Excellence Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor
Chambellan de Bourgogne
Son Excellence François Delamark,
Ambassadeur de Bourgogne.
Ratifié le 20 juillet 1459 à Dole.
Pour la Franche-Comté,
Sa Grandeur Blanca Corvinus
Franc Comtesse
Son Excellence Imladris Van Ansel
Chancelier de Franche-Comté
- Code:
-
[quote][list][center][size=18]Traité d'Alliance entre la Franche-Comté et le Duché de Bourgogne.[/size][/center]
[list][i]Aristote : "Une véritable amitié se fait entre égaux. Tu es donc l'égal d'un olivier : planté et immobile. Tu survis en marge de la Cité au lieu d'y participer comme le fait tout véritable humain. Je vais donc te laisser prendre racine, adieu !"[/i]
[right]La Vita d’Aristote, premier livre, chapitre douzième – l’Ermite[/right][/list]
[justify]C’est à l’image de cet enseignement d’Aristote que nous prenons la plume en ce jour. Car s’il est inhumain pour un homme de vivre en marge de la Cité, il est immoral pour une province de vivre en marge du Monde. L’amitié sincère relie les hommes, comme elle relie nos provinces – liés autant par l’amour réciproque de nos peuples que par la reconnaissance de nos valeurs justes et morales.
Ainsi, ce jour d’hui, éclairé par le Très-Haut et son enseignement propagé sur terre par ses justes prophètes, Nous, Lenada de Valmont, Duchesse de Bourgogne, et Nous, Blancacorvinus, Comtesse Palatine de Bourgogne dit Franche-Comté, engageons en fière alliance nos provinces respectives engageant par le fait même nos successeurs jusqu’à ce qu’il en soit décidé autrement.
En les articles suivants, nous échafaudons les bases de nos relations. De ces articles nous faisons notre serment sur notre Foy et notre Honneur.
[b]Préambule :[/b]
Le présent traité amende et remplace le traité d'alliance entre la Bourgogne et la Franche-Comté, signé le 15 avril 1456, par Erik de Josselinière et Macricri Adams de Mélincour, respectivement Duc de Bourgogne et Franc-Comtesse.
[color=darkred]Article I – Du droit de contracter[/color]
Le présent traité n’interdit nulle alliance, traité, acte ou convention postérieurs de se former entre une province signataire et une province extérieure en autant que cette entente ne nuise pas à celle déclarée dans le présent acte ou à l’autre province signataire.
[color=darkred]Article II – De la non-agression[/color]
Les provinces signataires s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les provinces signataires s'engagent à considérer leurs armées comme amies et à ne pas pénétrer sur leur territoire réciproque sans accord préalable.
[color=darkred]Article III – De la libre circulation[/color]
Les provinces signataires accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois.
Le port d'armes est libre pour tous les ressortissants des territoires des duchés alliés.
[color=darkred]Article IV – De l’alliance militaire[/color]
Les provinces signataires jurent de se défendre mutuellement contre toute menace, que ce soit l’attaque d’une province tierce ou l’arrivée de brigands ou de mercenaires mettant en péril la sécurité d'une des deux provinces alliées.
Pour cela, les provinces signataires s’engagent à mettre en commun tous les moyens à leur disposition : diplomatiques, financiers, commerciaux, militaires, etc. Et à organiser la collaboration commune de leurs états-majors, amirautés, services de sécurité, etc.
Cette défense due engage autant au niveau d’une menace imminente que de la prévention.
[color=darkred]Article V – De l’entrée en vigueur[/color]
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces, leurs successeurs et leur peuple.
[color=darkred]Article VI – De la validité du traité[/color]
Les provinces signataires ne seront tenues à rien l’une envers l’autre si l’un de leurs successeurs se voyait être hérétique ou félon, respectivement, à la Couronne de France ou à la Couronne de Lotharingie.
Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’un nouvel accord soit trouvé et signé.
[color=darkred]Article VII – De la dénonciation du présent traité[/color]
La province signataire souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à son homologue signataire. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent traité est réputé nul passé ce délai. Les provinces signataires s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.
Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.[/justify]
[b]Ratifié le 7 juillet 1459,
A la Basilique Saint André.[/b]
[i]Pour la Bourgogne,[/i]
Sa Grasce Lenada de Valmont,
Duchesse de Bourgogne.
[img]http://img863.imageshack.us/img863/9562/lenasign1.png[/img]
[img]http://img440.imageshack.us/img440/8734/bourgognejxg4.png[/img]
Son Excellence Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor
Chambellan de Bourgogne
[img]http://img845.imageshack.us/img845/4388/della5.png[/img]
[img]http://i64.servimg.com/u/f64/13/94/00/73/or1010.png[/img]
Son Excellence François Delamark,
Ambassadeur de Bourgogne.
[img]http://img405.imageshack.us/img405/9225/screenshot005ym.png[/img]
[b]
Ratifié le 20 juillet 1459 à Dole.
[/b]
[i]Pour la Franche-Comté,[/i]
Sa Grandeur Blanca Corvinus
Franc Comtesse
[img]http://img116.imageshack.us/img116/5250/fcvertmr4.gif[/img]
Son Excellence Imladris Van Ansel
Chancelier de Franche-Comté
[img]http://img48.imageshack.us/img48/9871/sceaupetitvertde1.gif[/img][/list][/quote] | |
| | | | Arutha
Nombre de messages : 2480
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Poste(s) : Chambellan de Bourgogne
Date d'inscription : 15/06/2011
| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Dim 24 Juil - 16:53 | |
| - Citation :
Dijon, le 24 juillet MCDLIX.
A Sa Grasce Kelso Declairvaux,
Duc de Champagne,
Au conseil ducal de Champagne ;
Au bon peuple de Champagne ;
Salutations.
En ce jour de 24 juillet MCDLIX, la Bourgogne, par l'entremise de Son Excellence Arutha de Gisors-Breuil, Vice-Chambellan de la Première Couronne, et de Son Excellence Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor ;
Déclare obsolète le traité d'amitié et de coopération judiciaire liant la Bourgogne et la Champagne, signé le 10 novembre MCDLIII, au vu des traités distincts de coopération judiciaire et d'amitié, signés plus récemment.
En accord avec les conditions de dénonciation de ce traité, cette annonce officielle est envoyée à la Champagne, afin que cette annulation soit mutuelle.
La Bourgogne souhaite réaffirmer l'amitié et le profond respect qu'elle a de la Champagne. Si ce traité d'amitié et de coopération judiciaire était devenu obsolète, les conditions et les engagements liant la Bourgogne et la Champagne par le traité de coopération judiciaire, et le traité d'amitié, dûment scellés et signés, perdurent.
Qu'Aristote vous bénisse,
Qu'Aristote mène, tel un bon berger, les siens,
Excellence Arutha de Gisors-Breuil,
Vice-Chambellan de la Première Couronne
Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor
Chambellan de Bourgogne.
 - Citation :
- Reims le 24 juillet MCDLIX.
A Sa Grasce Armoria ,
Duchesse de Bourgogne,
Au conseil ducal de Bourgogne ;
Au bon peuple de Bourgogne ;
Salutations.
En ce jour de 24 juillet MCDLIX, la Champagne a bien prit note de votre courrier et que nous actons votre annonce d'annulation, et que pour nous nous avons déjà la tête à l'avenir avec vous.
Déclarons obsolète le traité d'amitié et de coopération judiciaire liant la Bourgogne et la Champagne, signé le 10 novembre MCDLIII, au vu des traités distincts de coopération judiciaire et d'amitié, signés plus récemment.
Espérons continuer à avancer main dans la main avec votre Duché.
Bien à vous,
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| | | | Della
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| | | | | Arutha
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| | | | | Arutha
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| | | | | Arutha
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| | | | | Arutha
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| | | | | Arutha
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Mar 1 Nov - 17:01 | |
| Traité de coopération judiciaire avec le Comté du Languedoc. - Citation :
Traité bilatéral de coopération judiciaire
Le présent traité lie le Duché de Bourgogne au Comté du Languedoc
Préambule
Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.
Article I - De quelques définitions
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.
Article II - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation aux limites territoriales des cours de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.
Article III - De la tenue du procès
Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Article IIII - De la reconnaissance du verdict
Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.
Article V - De l'engagement des parties
Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.
Article VI - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.
Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.
Ratifié le 31 octobre 1459,
En la Basilique Saint-André.
Pour la Bourgogne,
Sa Grasce Asclepiade,
Duc de Bourgogne
Arutha de Gisors-Breuil,
Chambellan de Bourgogne
François Delamark,
Vice-Chambellan de Bourgogne
Ratifié le 26 octobre 1459,
En le Castel de Montpellier.
Pour le Languedoc,
Klan l'Acier,
Comte du Languedoc
Roderick de Vandimion,
Grand Chambellan du Languedoc
| |
| | | | Arutha
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| | Sujet: Re: Annonces concernant la Diplomatie Mar 1 Nov - 17:02 | |
| Traité sur le statut des diplomates et des représentants officiels avec le Comté du Languedoc. - Citation :
Traité sur le statut des Diplomates et les Représentants officiels
Le présent traité lie le Duché de Bourgogne au Comté du Languedoc
Préambule
Le présent traité entend régir la protection à laquelle aura droit tout représentant officiel de l'une des parties signataires en mission particulière et dans le cadre de leur relation diplomatique avec l’autre partie.
Les représentants officiels sont définis comme suit :
Tout ambassadeur dument mandaté au sein de la province signataire l’accueillant ainsi que sa suite dument enregistrée selon les termes de l’Article I.
Tout marchand officiel faisant le pont entre les deux provinces signataires lors d’un échange commercial les concernant.
Article I
Afin de bénéficier des termes du présent traité, les ambassadeurs et leur suite devront avoir annoncé officiellement leur venue au sein de l’ambassade de la partie qui les accueille et celle-ci avoir donné son accord.
Article II
Tout représentant officiel, tel que défini dans le présent traité, jouira d’une immunité diplomatique lors de sa présence officielle au sein des terres l’accueillant.
Cette immunité protègera ses bénéficiaires de toute poursuite judiciaire sans l’accord préalable de la province représentée par le dit bénéficiaire.
Toutefois, tout acte commis par un représentant mettant en danger l’intégrité de la province l’accueillant ne sera pas couvert par l’immunité diplomatique.
Article III
Pour des raisons de sécurité, la province accueillante peut exiger le départ d’un représentant officiel provenant de l’autre province signataire.
Article IV
Les représentants officiels accueillis par une province signataire bénéficient d’une liberté de circulation sur le territoire entier de celle-ci .
Article V
Les provinces signataires s'engagent à protéger et aider réciproquement l'ambassadeur invité sur l'ensemble de leur territoire respectif dans l'exercice de sa charge.
Article VI
Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration auprès de l'autre province signataire.
L'annulation prenant effet sept jours après la signature de la déclaration.
Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.
Ratifié le 30 octobre 1459,
En la Basilique Saint-André.
Pour la Bourgogne,
Sa Grasce Asclepiade,
Duc de Bourgogne
Arutha de Gisors-Breuil,
Chambellan de Bourgogne
François Delamark,
Vice-Chambellan de Bourgogne
Ratifié le 26 octobre 1459,
En le Castel de Montpellier.
Pour le Languedoc,
Klan l'Acier,
Comte du Languedoc
Roderick de Vandimion,
Grand Chambellan du Languedoc
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